Énergie
Projet pilote : Rénovation ou nouvelle construction de logement abordable durable
Un projet pilote en soutien à l’intégration d’améliorations écoénergétiques majeures et novatrices et de production d’énergie sur place dans des ensembles de logements abordables et sociaux existants ou nouveaux.
Logement abordable durable Voir l'occasion de financement
Matières résiduelles
Projet pilote : Gestion du flux des matières résiduelles
Un projet pilote visant un type particulier d’articles (p. ex., les couches, le polystyrène, le gypse) dans le but d’en améliorer le taux de valorisation du flux de déchets (en poids ou en volume) et de produire d’autres avantages environnementaux.
Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.
Matières résiduelles
Projet d’immobilisations : Gestion du flux des matières résiduelles
Un projet d’immobilisations visant un type particulier d’articles (p. ex., les couches, le polystyrène, le gypse) dans le but d’en améliorer le taux de valorisation du flux de déchets (en poids ou en volume) et de produire d’autres avantages environnementaux.
Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Énergie
Projet pilote : Modernisation des installations municipales
Un projet pilote visant à réduire la consommation d’énergie d’un bâtiment d’au moins 30 % au moyen d’améliorations écoénergétiques. De ces économies d’énergie, au moins 20 % doivent découler de mesures d’efficacité énergétique et un maximum de 10 % peut provenir de la production d’énergie renouvelable sur place. Le maximum de 10 % ne s’applique pas aux systèmes géothermiques. Les améliorations écoénergétiques doivent satisfaire aux exigences des codes du bâtiment (CMNÉB de 2011 ou dérivés provinciaux) ou les dépasser.
Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.
Énergie
Étude : Modernisation des installations municipales
Une étude de faisabilité pour un projet visant à réduire la consommation d’énergie d’un bâtiment d’au moins 30 % au moyen d’améliorations écoénergétiques. De ces économies d’énergie, au moins 20 % doivent découler de mesures d’efficacité énergétique et un maximum de 10 % peut provenir de la production d’énergie renouvelable sur place. Le maximum de 10 % ne s’applique pas aux systèmes géothermiques. Les améliorations écoénergétiques doivent satisfaire aux exigences des codes du bâtiment (CMNÉB de 2011 ou dérivés provinciaux) ou les dépasser.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Énergie
Projet d’immobilisations : Construction de nouvelles installations écoénergétiques
Un projet d’immobilisations visant l’atteinte d’un bilan énergétique nul. Cela signifie que toute l’énergie dont le bâtiment a besoin doit être produite au moyen de sources d’énergie sur place, renouvelables ou récupérées.
Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Énergie
Projet pilote : Construction de nouvelles installations municipales écoénergétiques
Un projet pilote visant l’atteinte d’un bilan énergétique nul. Cela signifie que toute l’énergie dont le bâtiment a besoin doit être produite au moyen de sources d’énergie sur place, renouvelables ou récupérées.
Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.
Énergie
Étude : Construction de nouvelles installations municipales écoénergétiques
Une étude de faisabilité pour un projet visant l’atteinte d’un bilan énergétique nul. Cela signifie que toute l’énergie dont le bâtiment a besoin doit être produite au moyen de sources d’énergie sur place, renouvelables ou récupérées.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Transports
Étude : Réseaux de transport et options de déplacement
Une étude de faisabilité pour un projet visant à réduire la pollution dans les collectivités canadiennes en améliorant les systèmes et les réseaux de transport ou en encourageant les gens à adopter des options de transport moins polluantes.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.