Énergie
Projet pilote : Rénovation ou nouvelle construction de logement abordable durable
Un projet pilote en soutien à l’intégration d’améliorations écoénergétiques majeures et novatrices et de production d’énergie sur place dans des ensembles de logements abordables et sociaux existants ou nouveaux.
Logement abordable durable Voir l'occasion de financement
Énergie
Étude : Faisabilité de la réduction des GES à long terme
Une étude visant un projet qui donnera lieu à des réductions considérables de la consommation d’énergie et des émissions de GES en rénovant les bâtiments communautaires au fil du temps.
Bâtiment unique : Subventions allant jusqu’à 65 000 $ pour couvrir jusqu’à 80 % des coûts admissibles.
Groupe de bâtiments : Subvention allant jusqu’à 200 000 $ pour couvrir jusqu’à 80 % des coûts admissibles (le coût par bâtiment ne peut dépasser 65 000 $)
Énergie
Subvention pour la remise en service de bâtiments communautaires
Un projet visant à optimiser la performance énergétique d’une installation récréative ou culturelle locale.
Subventions allant jusqu’à 55 000 $ pour couvrir jusqu’à 60 % des coûts admissibles.
Énergie
Subvention pour le suivi et l’analyse d’un bâtiment communautaire
Un projet qui habilitera les municipalités et les organismes sans but lucratif à suivre la consommation d’énergie des installations communautaires existantes au fil du temps, à comparer la performance énergétique de leurs bâtiments à celle de bâtiments comparables dans d’autres municipalités et à cerner les possibilités d’économie d’énergie.
Subventions allant jusqu’à 25 000 $ pour couvrir jusqu’à 80 % des coûts admissibles.
Énergie
Étude : Évaluation des options pour un programme local existant de financement des améliorations résidentielles
Une étude de faisabilité portant sur un projet d’exploration et d’évaluation de diverses options relatives à un programme de financement d’améliorations écoénergétiques résidentielles procurant des avantages au chapitre du triple bilan dans votre collectivité.
Subventions allant jusqu’à 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 80 % des coûts admissibles.
Énergie
Étude : Évaluation d’un programme local existant de financement des améliorations résidentielles
Une évaluation qui aide les municipalités disposant de programmes de financement d’améliorations écoénergétiques résidentielles à quantifier la performance historique de ces programmes et à cerner les améliorations possibles.
Subventions allant jusqu’à 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 80 % des coûts admissibles.
Énergie
Étude : Élaboration d’un programme local de financement des améliorations résidentielles
Une étude de faisabilité visant à préparer le terrain pour la mise en place d’un programme local de financement d’améliorations écoénergétiques résidentielles en documentant les éléments nécessaires afin d’obtenir l’approbation de votre gouvernement municipal.
Subventions allant jusqu’à 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 80 % des coûts admissibles.
Énergie | Logement
Étude : Rénovation ou nouvelle construction de logement abordable durable
Une étude de faisabilité en soutien à l’intégration d’améliorations écoénergétiques majeures et novatrices et de production d’énergie sur place dans des ensembles de logements abordables et sociaux existants ou nouveaux.
Subventions allant jusqu’à 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Énergie
Études : Initiatives phares
Des projets environnementaux hautement novateurs et porteurs de changements qui réduisent les émissions de GES et protègent la qualité de l’air, de l’eau ou du sol.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Eau
Étude : Qualité des eaux de ruissellement; projet axé sur la collectivité
Une étude de faisabilité pour un projet qui pourrait éliminer 60 % des MES provenant des eaux de ruissellement d’un quartier. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Eau
Étude : Qualité des eaux de ruissellement; projet municipal
Une étude de faisabilité pour un projet qui pourrait éliminer 80 % des MES provenant des eaux de ruissellement d’une installation municipale. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Eau
Étude : Systèmes d’assainissement des eaux usées et installations septiques
Une étude de faisabilité pour un projet visant à capter et à traiter toutes les eaux usées d’une zone ciblée conformément aux normes de traitement secondaire au moyen de technologies de systèmes septiques .
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Transports
Étude : Réduction de l’utilisation de combustibles fossiles dans les parcs de véhicules
Une étude de faisabilité pour un projet visant à éviter les émissions de GES de tout parc de véhicules de prestation de services municipaux ou à les réduire d’au moins 20 % par rapport à une mesure de référence existante ou modélisée.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Aménagement des terres
Étude : Réaménagement d’un site contaminé
Une étude de faisabilité pour un projet visant à réhabiliter un site contaminé en vue de lui redonner une vocation économique productive.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Énergie
Étude : Récupération d’énergie ou système énergétique de quartier
Une étude de faisabilité pour un projet visant à réduire d’au moins 40 % par rapport au rendement actuel les émissions de GES liées à la consommation de combustibles fossiles ou d’électricité du réseau. Vous devez atteindre cet objectif dans les trois ans suivant la mise en œuvre.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Eau
Étude : Systèmes d’assainissement des eaux usées
Une étude pour un projet qui applique une solution novatrice de traitement des eaux usées respectant les exigences réglementaires.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Eau
Étude : Conservation de l’eau; projet axé sur la collectivité
Une étude de faisabilité pour un projet visant à réduire d’au moins 20 % la consommation d’eau potable à des fins résidentielles au moyen d’améliorations écoénergétiques. La base de référence à utiliser pour les quartiers correspond à la moyenne de la consommation par habitant (en m3) des trois années précédentes. Dans le cas d’une installation ou d’un groupe d’installations, la base de référence correspond à la consommation globale moyenne pour les trois années précédentes.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Eau
Étude : Conservation de l’eau; projet municipal
Une étude pour un projet visant à réduire la consommation d’eau potable d’une installation municipale d’au moins 40 % par rapport à sa consommation annuelle actuelle au moyen d’améliorations écoénergétiques.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Matières résiduelles
Étude : Valorisation des matières résiduelles et réduction des déchets
Une étude de faisabilité pour un projet qui pourrait réacheminer au moins 60 % des déchets solides destinés à votre décharge municipale, ou qui vous permettrait de dépasser la barre des 60 % si vous l’avez déjà atteinte. Si votre collectivité est éloignée, atteignez un taux de valorisation de 15 % par rapport à votre base de référence actuelle.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Aménagement des terres
Étude : Production d'énergie renouvelable sur un site contaminé
Une étude de faisabilité pour un projet visant à produire de l’énergie renouvelable sur un site contaminé, avec ou sans remise en état.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Aménagement des terres
Étude : Réhabilitation de sites ou gestion des risques
Une étude de faisabilité pour un projet visant à réhabiliter un site contaminé en vue de lui redonner une vocation économique productive.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.