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énergie Énergie

Étude : Faisabilité de la réduction des GES à long terme

Une étude visant un projet qui donnera lieu à des réductions considérables de la consommation d’énergie et des émissions de GES en rénovant les bâtiments communautaires au fil du temps.

Montant maximal

Bâtiment unique : Subventions allant jusqu’à 65 000 $ pour couvrir jusqu’à 80 % des coûts admissibles.

Groupe de bâtiments : Subvention allant jusqu’à 200 000 $ pour couvrir jusqu’à 80 % des coûts admissibles (le coût par bâtiment ne peut dépasser 65 000 $)

Rénovation de bâtiments de loisirs
Améliorations écoénergétiques aux bâtiments
Récupération de l’énergie
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énergie Énergie

Subvention pour la remise en service de bâtiments communautaires

Un projet visant à optimiser la performance énergétique d’une installation récréative ou culturelle locale.

Montant maximal

Subventions allant jusqu’à 55 000 $ pour couvrir jusqu’à 60 % des coûts admissibles.

Rénovation de bâtiments de loisirs
Améliorations écoénergétiques aux bâtiments
Récupération de l’énergie
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énergie Énergie

Subvention pour le suivi et l’analyse d’un bâtiment communautaire

Un projet qui habilitera les municipalités et les organismes sans but lucratif à suivre la consommation d’énergie des installations communautaires existantes au fil du temps, à comparer la performance énergétique de leurs bâtiments à celle de bâtiments comparables dans d’autres municipalités et à cerner les possibilités d’économie d’énergie.

Montant maximal

Subventions allant jusqu’à 25 000 $ pour couvrir jusqu’à 80 % des coûts admissibles.

Rénovation de bâtiments de loisirs
Récupération de l’énergie
Améliorations écoénergétiques aux bâtiments
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énergie Énergie

Étude : Évaluation des options pour un programme local existant de financement des améliorations résidentielles

Une étude de faisabilité portant sur un projet d’exploration et d’évaluation de diverses options relatives à un programme de financement d’améliorations écoénergétiques résidentielles procurant des avantages au chapitre du triple bilan dans votre collectivité. 

Montant maximal

Subventions allant jusqu’à 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 80 % des coûts admissibles.

Financement de l’efficacité communautaire
Récupération de l’énergie
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énergie Énergie

Étude : Évaluation d’un programme local existant de financement des améliorations résidentielles

Une évaluation qui aide les municipalités disposant de programmes de financement d’améliorations écoénergétiques résidentielles à quantifier la performance historique de ces programmes et à cerner les améliorations possibles.

Montant maximal

Subventions allant jusqu’à 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 80 % des coûts admissibles.

Financement de l’efficacité communautaire
Récupération de l’énergie
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énergie Énergie

Étude : Élaboration d’un programme local de financement des améliorations résidentielles

Une étude de faisabilité visant à préparer le terrain pour la mise en place d’un programme local de financement d’améliorations écoénergétiques résidentielles en documentant les éléments nécessaires afin d’obtenir l’approbation de votre gouvernement municipal.

Montant maximal

Subventions allant jusqu’à 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 80 % des coûts admissibles.

Financement de l’efficacité communautaire
Récupération de l’énergie
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énergie | logement Énergie | Logement

Étude : Rénovation ou nouvelle construction de logement abordable durable

Une étude de faisabilité en soutien à l’intégration d’améliorations écoénergétiques majeures et novatrices et de production d’énergie sur place dans des ensembles de logements abordables et sociaux existants ou nouveaux.

Montant maximal

Subventions allant jusqu’à 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Logement abordable durable
Nouvelle construction
Améliorations écoénergétiques aux bâtiments
Système énergétique communautaire
Récupération de l’énergie
Production d’énergie
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énergie Énergie

Études : Initiatives phares

Des projets environnementaux hautement novateurs et porteurs de changements qui réduisent les émissions de GES et protègent la qualité de l’air, de l’eau ou du sol. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Nouvelle construction
Améliorations écoénergétiques aux bâtiments
Système énergétique communautaire
Récupération de l’énergie
Production d’énergie
Gestion des eaux usées
Conservation de l’eau
Traitement des eaux pluviales
Gestion des matières résiduelles
Remise en état et réaménagement des sites contaminés
Transport actif
Gestion des parcs de véhicules
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eau Eau

Étude : Qualité des eaux de ruissellement; projet axé sur la collectivité

Une étude de faisabilité pour un projet qui pourrait éliminer 60 % des MES provenant des eaux de ruissellement d’un quartier. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Traitement des eaux pluviales
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eau Eau

Étude : Qualité des eaux de ruissellement; projet municipal

Une étude de faisabilité pour un projet qui pourrait éliminer 80 % des MES provenant des eaux de ruissellement d’une installation municipale. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Traitement des eaux pluviales
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eau Eau

Étude : Systèmes d’assainissement des eaux usées et installations septiques

Une étude de faisabilité pour un projet visant à capter et à traiter toutes les eaux usées d’une zone ciblée conformément aux normes de traitement secondaire au moyen de technologies de systèmes septiques .

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Gestion des eaux usées
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transports Transports

Étude : Réduction de l’utilisation de combustibles fossiles dans les parcs de véhicules

Une étude de faisabilité pour un projet visant à éviter les émissions de GES de tout parc de véhicules de prestation de services municipaux ou à les réduire d’au moins 20 % par rapport à une mesure de référence existante ou modélisée.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Gestion des parcs de véhicules
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aménagement des terres Aménagement des terres

Étude : Réaménagement d’un site contaminé

Une étude de faisabilité pour un projet visant à réhabiliter un site contaminé en vue de lui redonner une vocation économique productive.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Remise en état et réaménagement des sites contaminés
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énergie Énergie

Étude : Récupération d’énergie ou système énergétique de quartier

Une étude de faisabilité pour un projet visant à réduire d’au moins 40 % par rapport au rendement actuel les émissions de GES liées à la consommation de combustibles fossiles ou d’électricité du réseau. Vous devez atteindre cet objectif dans les trois ans suivant la mise en œuvre. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Système énergétique communautaire
Récupération de l’énergie
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eau Eau

Étude : Systèmes d’assainissement des eaux usées

Une étude pour un projet qui applique une solution novatrice de traitement des eaux usées respectant les exigences réglementaires.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Gestion des eaux usées
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eau Eau

Étude : Conservation de l’eau; projet axé sur la collectivité

Une étude de faisabilité pour un projet visant à réduire d’au moins 20 % la consommation d’eau potable à des fins résidentielles au moyen d’améliorations écoénergétiques. La base de référence à utiliser pour les quartiers correspond à la moyenne de la consommation par habitant (en m3) des trois années précédentes. Dans le cas d’une installation ou d’un groupe d’installations, la base de référence correspond à la consommation globale moyenne pour les trois années précédentes. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Conservation de l’eau
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eau Eau

Étude : Conservation de l’eau; projet municipal

Une étude pour un projet visant à réduire la consommation d’eau potable d’une installation municipale d’au moins 40 % par rapport à sa consommation annuelle actuelle au moyen d’améliorations écoénergétiques.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Conservation de l’eau
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matières résiduelles Matières résiduelles

Étude : Valorisation des matières résiduelles et réduction des déchets

Une étude de faisabilité pour un projet qui pourrait réacheminer au moins 60 % des déchets solides destinés à votre décharge municipale, ou qui vous permettrait de dépasser la barre des 60 % si vous l’avez déjà atteinte. Si votre collectivité est éloignée, atteignez un taux de valorisation de 15 % par rapport à votre base de référence actuelle. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Gestion des matières résiduelles
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aménagement des terres Aménagement des terres

Étude : Production d'énergie renouvelable sur un site contaminé

Une étude de faisabilité pour un projet visant à produire de l’énergie renouvelable sur un site contaminé, avec ou sans remise en état.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Remise en état et réaménagement des sites contaminés
Production d’énergie
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aménagement des terres Aménagement des terres

Étude : Réhabilitation de sites ou gestion des risques

Une étude de faisabilité pour un projet visant à réhabiliter un site contaminé en vue de lui redonner une vocation économique productive. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Remise en état et réaménagement des sites contaminés
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