Énergie
Projet pilote : Rénovation ou nouvelle construction de logement abordable durable
Un projet pilote en soutien à l’intégration d’améliorations écoénergétiques majeures et novatrices et de production d’énergie sur place dans des ensembles de logements abordables et sociaux existants ou nouveaux.
Logement abordable durable Voir l'occasion de financement
Eau
Projet d’immobilisations : Qualité des eaux de ruissellement; projet axé sur la collectivité
Un projet d’immobilisations qui pourrait éliminer 60 % des MES provenant des eaux de ruissellement d’un quartier. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.
Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Eau
Étude : Qualité des eaux de ruissellement; projet axé sur la collectivité
Une étude de faisabilité pour un projet qui pourrait éliminer 60 % des MES provenant des eaux de ruissellement d’un quartier. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Eau
Projet d’immobilisations : Systèmes d’assainissement des eaux usées et installations septiques
Un projet d’immobilisations visant à capter et à traiter toutes les eaux usées d’une zone ciblée conformément aux normes de traitement secondaire au moyen de technologies de systèmes septiques .
Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Eau
Étude : Qualité des eaux de ruissellement; projet municipal
Une étude de faisabilité pour un projet qui pourrait éliminer 80 % des MES provenant des eaux de ruissellement d’une installation municipale. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Eau
Étude : Systèmes d’assainissement des eaux usées et installations septiques
Une étude de faisabilité pour un projet visant à capter et à traiter toutes les eaux usées d’une zone ciblée conformément aux normes de traitement secondaire au moyen de technologies de systèmes septiques .
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Eau
Projet pilote : Qualité des eaux de ruissellement; projet municipal
Un projet pilote qui pourrait éliminer 80 % des MES provenant des eaux de ruissellement d’une installation municipale. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.
Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.
Eau
Projet d’immobilisations : Qualité des eaux de ruissellement; projet municipal
Un projet d’immobilisations qui pourrait éliminer 80 % des MES provenant des eaux de ruissellement d’une installation municipale. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.
Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Eau
Projet pilote : Systèmes d’assainissement des eaux usées et installations septiques
Un projet pilote visant à capter et à traiter toutes les eaux usées d’une zone ciblée conformément aux normes de traitement secondaire au moyen de technologies de systèmes septiques.
Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.
Transports
Projet pilote : Réduction de l’utilisation de combustibles fossiles dans les parcs de véhicules
Un projet pilote visant à éviter les émissions de GES de tout parc de véhicules de prestation de services municipaux ou à les réduire d’au moins 20 % par rapport à une mesure de référence existante ou modélisée.
Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.
Transports
Étude : Réduction de l’utilisation de combustibles fossiles dans les parcs de véhicules
Une étude de faisabilité pour un projet visant à éviter les émissions de GES de tout parc de véhicules de prestation de services municipaux ou à les réduire d’au moins 20 % par rapport à une mesure de référence existante ou modélisée.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Aménagement des terres
Projet pilote : Réaménagement d’un site contaminé
Un projet pilote visant à réhabiliter un site contaminé en vue de lui donner une vocation économique productive.
Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.
Aménagement des terres
Étude : Réaménagement d’un site contaminé
Une étude de faisabilité pour un projet visant à réhabiliter un site contaminé en vue de lui redonner une vocation économique productive.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Énergie
Étude : Récupération d’énergie ou système énergétique de quartier
Une étude de faisabilité pour un projet visant à réduire d’au moins 40 % par rapport au rendement actuel les émissions de GES liées à la consommation de combustibles fossiles ou d’électricité du réseau. Vous devez atteindre cet objectif dans les trois ans suivant la mise en œuvre.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Énergie
Projet pilote : Récupération d’énergie ou système énergétique de quartier
Un projet pilote visant à réduire d’au moins 40 % par rapport au rendement actuel les émissions de GES liées à la consommation de combustibles fossiles ou d’électricité du réseau. Vous devez atteindre cet objectif dans les trois ans suivant la mise en œuvre.
Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.
Énergie
Projet d’immobilisations : Récupération d’énergie ou système énergétique de quartier
Un projet d’immobilisations visant à réduire d’au moins 40 % par rapport au rendement actuel les émissions de GES liées à la consommation de combustibles fossiles ou d’électricité du réseau. Vous devez atteindre cet objectif dans les trois ans suivant la mise en œuvre.
Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Énergie
Projet d’immobilisations : Modernisation des installations municipales
Un projet d’immobilisations visant à réduire la consommation d’énergie d’un bâtiment d’au moins 30 % au moyen d’améliorations écoénergétiques. De ces économies d’énergie, au moins 20 % doivent découler de mesures d’efficacité énergétique et un maximum de 10 % peut provenir de la production d’énergie renouvelable sur place. Le maximum de 10 % ne s’applique pas aux systèmes géothermiques. Les améliorations écoénergétiques doivent satisfaire aux exigences des codes du bâtiment (CMNÉB de 2011 ou dérivés provinciaux) ou les dépasser.
Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Eau
Étude : Systèmes d’assainissement des eaux usées
Une étude pour un projet qui applique une solution novatrice de traitement des eaux usées respectant les exigences réglementaires.
Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Eau
Projet pilote : Systèmes d’assainissement des eaux usées
Un projet pilote qui utilise une solution innovante de traitement des eaux usées répondant aux exigences réglementaires.
Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.
Eau
Projet d’immobilisations : Systèmes d’assainissement des eaux usées
Un projet d’immobilisations qui applique une solution novatrice de traitement des eaux usées respectant les exigences réglementaires.
Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Eau
Projet pilote : Conservation de l’eau; projet axé sur la collectivité
Un projet pilote visant à réduire d’au moins 20 % la consommation d’eau potable à des fins résidentielles au moyen d’améliorations écoénergétiques. La base de référence à utiliser pour les quartiers correspond à la moyenne de la consommation par habitant (en m3) des trois années précédentes. Dans le cas d’une installation ou d’un groupe d’installations, la base de référence correspond à la consommation globale moyenne pour les trois années précédentes.
Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.
Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.