Parcours d’apprentissage : réaménager les sites contaminés dans votre collectivité

Vous aimeriez en apprendre plus sur les sites contaminés? Vous voulez lancer une initiative ou un programme visant les sites contaminés et vous souhaitez en savoir plus sur les mesures clés que votre municipalité peut prendre pour encourager le réaménagement des sites contaminés?

Vous êtes au bon endroit. Cette page Web vise à appuyer le personnel et les élus municipaux dans l’examen des possibilités de réaménagement des sites contaminés dans les villes et les collectivités canadiennes.

Que vous soyez novice ou expert, vous pouvez utiliser le cadre en sept étapes du FMV pour aider votre municipalité à atteindre ses objectifs en matière de réaménagement des sites contaminés.

Ce parcours d’apprentissage vous guidera à chaque étape : de la manière de démarrer, au développement et à la commercialisation de votre programme de réhabilitation des sites contaminés, en passant par l’évaluation de votre réussite. Vous apprendrez également à relever, à surmonter et à réduire les obstacles au réaménagement des sites contaminés. Nous vous montrerons comment accéder à des guides et outils pertinents, et vous entendrez le témoignage d’autres municipalités qui ont réaménagé avec succès leurs sites.

Votre parcours en réaménagement de sites contaminés commence dès maintenant!

Cadre en sept étapes

Le cadre en sept étapes du FMV, anciennement connu sous le nom du cadre des pratiques exemplaires LRSC, repose sur les meilleures pratiques des municipalités canadiennes qui ont réaménagé avec succès des sites contaminés. Ce cadre est une série de sept étapes que les municipalités peuvent suivre, en les adaptant à leur contexte local, pour devenir des chefs de file efficaces du réaménagement de sites contaminés. Les étapes sont à suivre dans l’ordre qui convient le mieux à votre collectivité. Vous pouvez les suivre une par une, en entreprendre plusieurs simultanément ou vous appuyer sur du travail déjà accompli. En plus du cadre, ce parcours d’apprentissage sur la réhabilitation et réaménagement des sites contaminés vous permettra d’accéder à des outils récents et pertinents, à des études de cas, à des feuilles de route et à des exemples de réussite afin d’aider votre collectivité à atteindre ses objectifs de réaménagement.

Qu’est-ce que LRSC?

LRSC était l’acronyme de « Leadership en réhabilitation de sites contaminés », un programme national d’apprentissage par les pairs offert par le Fonds municipal vert de la FCM de 2014 à 2022. Le programme LRSC a rassemblé un large réseau de gouvernements municipaux de partout au pays qui étaient (et sont toujours) déterminés à redonner une utilisation productive à leurs sites contaminés.

Étape 1 : s’engager à agir

La première et la plus importante mesure qu’une municipalité puisse prendre pour revitaliser les sites contaminés locaux est de s’engager à agir.

La réglementation, les coûts de décontamination et les questions de responsabilité peuvent décourager sérieusement les promoteurs souhaitant réaménager un site contaminé. Sans l’aide de la municipalité, un site peut rester contaminé pendant des années, dévitalisant les quartiers avoisinants, faisant baisser la valeur des propriétés et posant des risques pour la santé publique.

Des municipalités canadiennes ont surmonté ces obstacles au moyen de stratégies, de programmes et d’approches axées sur les clients pour promouvoir le réaménagement. La clé de leur réussite? Un solide engagement à passer à l’action. Ces municipalités ont consacré les ressources humaines et financières suffisantes au réaménagement de sites contaminés pour pouvoir atteindre leurs objectifs dans ce domaine.

Par où commencer?

• Lisez le guide Commencer à revitaliser vos sites contaminés : S’engager à agir pour un aperçu des défis liés au réaménagement des sites contaminés et de ce que les municipalités peuvent faire pour les surmonter.
• Découvrez les avantages, les défis et les facteurs décisionnels pour le réaménagement de sites contaminés, ainsi que les dangers associés à l’inertie aux pages 3 à 7 du guide.
• Avez-vous besoin d’aide pour justifier l’importance du réaménagement de sites contaminés? Regardez ce webinaire pour en apprendre plus sur les implications financières et climatiques des décisions d’aménagement du territoire.
• Entretenez-vous avec des promoteurs et des propriétaires locaux et avec vos collègues pour en savoir plus sur les enjeux liés aux sites contaminés au sein de votre collectivité. Par exemple, regardez ce que Montréal a fait pour réhabiliter le site industriel de la Pointe-Saint-Charles.
• Découvrez comment d’autres municipalités canadiennes sont passées à l’action concernant leurs sites contaminés et comment leurs efforts ont été récompensés. Lisez nos études de cas pour apprendre comment favoriser la prise de conscience à l’interne et obtenir l’appui de vos collègues et de votre conseil municipal.
• Officialisez l’engagement de votre municipalité à réaménager des sites contaminés au moyen d’un plan officiel ou d’un document de stratégie. Consultez la liste d’exemples aux pages 8 à 12 du guide.
• Créez une équipe interservices pour diriger les futures initiatives telles que l’élaboration d’un inventaire de sites contaminés et d’une stratégie pour leur réaménagement.

Une fois que votre municipalité s’est engagée à prendre des mesures concernant les sites contaminés locaux, vous pouvez vous concentrer sur la découverte des facteurs qui influencent leur réaménagement. Nous expliquons comment procéder à l’étape suivante.

Meilleures pratiques

Kingston a officialisé son engagement à favoriser le réaménagement des sites contaminés dans son plan officiel et dans son plan d’amélioration communautaire.

Étape 2 : comprendre le milieu

Découvrez comment mieux comprendre les facteurs qui influencent le réaménagement de sites contaminés au sein de votre collectivité.

Déterminer le contexte économique et politique local

Avant d’instaurer des politiques et des programmes municipaux qui ciblent les sites contaminés locaux, vous devez comprendre les obstacles à leur réaménagement et ce que vous pouvez faire pour aider à surmonter ces obstacles. Le cadre réglementaire, les financements disponibles et le marché de l’immobilier local sont quelques-uns des facteurs qui rendent les projets de réaménagement de sites contaminés viables – ou impossibles.

Par où commencer?

• Consultez ces feuilles de route pour savoir quels règlements et quelles politiques ont une incidence sur le réaménagement de sites contaminés dans votre province ou territoire. À quels outils, mesures incitatives et programmes de financement, les municipalités ont-elles accès?
• Déterminez quelles personnes et quelles organisations de votre collectivité jouent un rôle dans le réaménagement de sites contaminés, comme des propriétaires et des promoteurs.
• Dressez l’inventaire des sites contaminés de votre collectivité. Ce guide vous aidera.
• Évaluez le marché local en matière de réaménagement de sites contaminés et déterminez quels sites présentent les meilleures possibilités. Vous serez alors en mesure d’élaborer une stratégie pour encourager leur réaménagement. Consultez cette étude de cas qui montre comment Paradise, à Terre-Neuve-et-Labrador, a exploité ses sites contaminés pour des projets d’infrastructure municipale.

Une fois que vous comprendrez mieux le contexte dans lequel s’inscrit le réaménagement de sites contaminés au sein de votre collectivité, vous serez prêts à vous attaquer aux obstacles, en collaboration avec les autres parties prenantes du réaménagement de ces sites. Nous traiterons de ce sujet à l’étape suivante du cadre des pratiques exemplaires.

Meilleures pratiques

Regardez cette vidéo qui explique comment Langley a collaboré avec une entreprise de services immobiliers commerciaux afin de mieux comprendre le marché local en matière de réaménagement de sites contaminés, ainsi que les besoins des promoteurs et des propriétaires.

Étape 3 : établir des partenariats

Découvrez comment travailler avec les intervenants locaux pour trouver des solutions novatrices à vos défis en matière de sites contaminés.

Apprendre des intervenants de première ligne

Il n’existe pas de solution universelle pour rendre financièrement viable le réaménagement de sites contaminés. Parmi les solutions possibles, il y a l’augmentation de la densification autorisée, la simplification des processus d’approbation municipaux, et même l’offre d’incitatifs financiers. Quelles sont les mesures les plus efficaces pour vous? Cela dépend du contexte précis de votre municipalité.

Consulter des intervenants qui sont en première ligne du réaménagement des sites contaminés (tels que les propriétaires fonciers, les promoteurs, les experts en assainissement, etc.) vous aidera à sélectionner les meilleures approches. Ces parties prenantes peuvent également fournir des informations précieuses dans une étape ultérieure sur la qualité de la mise en œuvre de vos programmes et initiatives, et sur ce que vous pourriez faire pour les améliorer.

Par où commencer?

• Lisez ce court guide, qui contient des conseils sur la façon de tisser des liens avec les intervenants du secteur des sites contaminés.
• Mobilisez le personnel, les représentants élus et la collectivité. Leur participation est cruciale pour la réussite de vos initiatives de réaménagement de sites contaminés.
• Consultez des professionnels en développement et des spécialistes du secteur. Ils pourront vous éclairer sur les défis liés au réaménagement des sites contaminés locaux et vous conseiller sur les solutions à adopter.
• Rencontrez des bailleurs de fonds pour en savoir plus sur les options de financement pour les projets de réaménagement de sites contaminés dans votre collectivité.
• Communiquez avec des ministères provinciaux et d’autres municipalités afin de mieux comprendre le rôle des municipalités dans le processus de réaménagement. Les feuilles de route du FMV peuvent vous aider à connaître les outils et les programmes d’incitation et de financement disponibles dans votre province ou territoire.

Une fois que vous aurez appris des parties prenantes locales, vous serez prêt à utiliser vos nouvelles connaissances et conclusions pour créer une stratégie et des programmes municipaux de gestion des sites contaminés. Nous aborderons cette question à l’étape 4.

Meilleures pratiques

Brantford has a dedicated brownfields coordinator who shepherds developers through the redevelopment process. The coordinator also works with the city’s Brownfields Community Advisory Committee to raise local awareness about brownfield issues. Click here for more info.

Étape 4 : élaborer une stratégie

Les trois premières étapes vous ont permis de comprendre comment l’implication des parties prenantes peut vous aider à connaître les obstacles locaux au réaménagement des sites contaminés et à trouver les meilleures solutions. Vous allez maintenant apprendre à créer une stratégie de réhabilitation des sites contaminés et des programmes qui catalysent leur réaménagement.

Concevoir une stratégie et une suite de programmes

Pour encourager le réaménagement des sites contaminés, les municipalités peuvent choisir parmi un éventail d’incitatifs, financiers et autres, et d’approches de service à la clientèle. Après avoir effectué les recherches et les consultations recommandées au cours des précédentes étapes du cadre de pratiques exemplaires, vous devriez avoir une bonne idée des mesures nécessaires dans votre municipalité.

La prochaine étape consiste à élaborer une stratégie en matière de réaménagement de sites contaminés. Cela vous aidera à cerner les mesures les plus susceptibles de favoriser le réaménagement des sites contaminés dans votre collectivité. En regroupant ces mesures dans des programmes officiels de réaménagement des sites contaminés et en faisant la promotion de ces programmes auprès de vos publics cibles, vous enverrez le message que votre ville est « ouverte aux affaires ».

Par où commencer?

• Lisez ce guide où l’on explique comment élaborer et mettre en œuvre une stratégie de réaménagement de sites contaminés.
• Regardez cette vidéo expliquant comment Edmonton a récolté les fruits de sa stratégie et de ses programmes en matière de réaménagement de sites contaminés.
• Jetez un coup d’œil à cet outil pour en savoir plus sur les avantages environnementaux, économiques et sociaux des activités liées aux sites contaminés à travers l’exemple de trois projets municipaux de réhabilitation.
• Définissez la portée de votre stratégie et de vos programmes d’aménagement de sites contaminés. Devraient-ils s’appliquer à toute la municipalité ou cibler un quartier ou un type de site contaminé en particulier (p. ex., les anciennes stations-service)?
• Déterminez les sites contaminés à réaménager en priorité et élaborez un plan de réaménagement réaliste en encourageant la participation de la collectivité et en procédant à des analyses adéquates (p. ex., une analyse de sensibilité ou une évaluation du site portant sur son utilisation optimale).
• Sélectionnez des mesures incitatives qui vous aideront à atteindre vos objectifs. Reportez-vous à l’annexe B du guide qui porte sur les mesures incitatives pour la réhabilitation des sites contaminés.
• Concevez un processus axé sur les clients avec une procédure d’approbation simplifiée et un délai de traitement réduit. Ceci est très important pour les promoteurs, car cela peut réduire considérablement les coûts du projet et leur permettre de réagir plus rapidement sur le marché immobilier.
• Regroupez ces mesures incitatives et ces approches de service à la clientèle pour en faire des programmes officiels qui constitueront la base de votre stratégie municipale en matière de réaménagement de sites contaminés.

Une fois votre stratégie et vos programmes de réaménagement de sites contaminés mis au point, il vous faudra les promouvoir et éveiller l’intérêt de vos publics cibles.

Meilleures pratiques

Regina a élaboré une stratégie complète d’aménagement des terrains sous-utilisés, dans le but de favoriser le réaménagement de sites contaminés locaux, de même que de sites institutionnels abandonnés, de parcs de stationnement de surface et d’immeubles abandonnés. Lisez l’étude de cas.

Étape 5 : promouvoir les programmes et les possibilités de réaménagement

Vous avez travaillé dur pour élaborer la bonne stratégie et les bons programmes en matière de sites contaminés afin de stimuler le réaménagement de votre collectivité. Voici maintenant quelques conseils pour susciter l’intérêt des promoteurs en faisant la promotion de vos programmes et des possibilités de réaménagement.

La communication est essentielle

Votre succès à encourager le réaménagement des sites contaminés dépend de la manière dont vous faites connaître efficacement les programmes et les possibilités de votre municipalité et dont vous répondez aux demandes de renseignements. Les propriétaires fonciers, les promoteurs et les autres parties prenantes doivent d’abord être informés qu’il existe des possibilités. Ensuite, ils doivent savoir à qui s’adresser pour obtenir de plus amples renseignements afin d’explorer les possibilités qui s’offrent à eux.

Par où commencer?

• Lisez ce guide pour savoir comment faire la promotion de vos programmes et des possibilités de réaménagement de sites contaminés. Découvrez les approches créatives adoptées par les municipalités de Brantford, Maple Ridge et Langley.
• Cernez vos publics cibles (p. ex., les propriétaires ou les promoteurs) en utilisant le guide ci-dessus.
• Créez un plan de communications et de marketing adapté à vos publics cibles.
• Produisez du matériel de marketing convaincant qui incitera vos publics cibles à tirer parti de vos programmes municipaux et de vos possibilités de réaménagement.

• Désignez un responsable des sites contaminés qui servira de personne-ressource unique pour les promoteurs. Cette personne répondra aux demandes de renseignements et guidera les initiatives relatives aux sites contaminés tout au long des procédures d’approbation municipales. Cette personne est le visage de vos programmes de réhabilitation des sites contaminés. Assurez-vous qu’elle possède de bonnes compétences en matière de service à la clientèle et qu’elle est bien informée sur la réhabilitation et le réaménagement des sites contaminés.
• Faites activement la promotion de vos programmes et des possibilités de réaménagement auprès de vos publics cibles. Organisez des rencontres, prenez la parole lors d’événements et faites de la publicité pour vos programmes sur Internet, sur les réseaux sociaux et dans des publications papier.

Une fois la promotion entamée, vous pourrez vous concentrer sur la gestion de vos programmes et de vos projets de réaménagement de sites contaminés. L’étape suivante examine comment le faire de manière efficace.

Meilleures pratiques

Mississauga a organisé une vaste consultation publique afin d’élaborer une vision claire pour son site Inspiration Lakeview (en anglais) suscitant l’intérêt des promoteurs et le soutien de la collectivité.

Étape 6 : gérer efficacement vos programmes et projets de réaménagement

Les conseils donnés à l’étape 5 vous aideront à susciter l’intérêt des promoteurs pour vos programmes et les possibilités de réaménagement de sites contaminés. Pour que leur intérêt se maintienne, vous devez vous assurer que les promoteurs sont satisfaits de leur expérience lorsqu’ils travaillent avec votre municipalité. Discutons de la manière de concilier leurs besoins avec les exigences administratives de votre municipalité.

Avoir une approche axée sur les clients

Qu’ils présentent une demande à un programme de réaménagement, répondent à une demande de propositions ou tentent de faire approuver un projet de réaménagement, les promoteurs souhaitent travailler avec des municipalités axées sur les clients, les solutions et l’efficacité.

Par où commencer?

• Réévaluez vos processus d’approbation internes. Les rôles et les responsabilités des services et du personnel concernés sont-ils clairement définis? Est-il possible de simplifier les processus et de réduire les incertitudes pour les promoteurs?
• Assurez-vous que les renseignements fournis par votre municipalité sur les programmes, les possibilités de réaménagement ainsi que sur les processus d’approbation sont exacts, faciles à comprendre et fournis promptement.
• Ayez un processus d’appel d’offres efficace pour les initiatives concernant les sites contaminés. Lisez ce guide pour apprendre comment attirer des propositions de qualité supérieure et trouver le meilleur soumissionnaire pour le projet.
• Établissez des attentes réalistes lorsque vous discutez des projets et des programmes de réaménagement de sites contaminés avec les promoteurs. Décrivez clairement les approbations municipales et provinciales requises. Expliquez les processus et précisez les échéanciers. Vous pouvez utiliser ces feuilles de route, qui vous guideront dans vos discussions.
• Surveillez la progression des demandes dans les processus d’approbation internes pour prévenir les retards éventuels.
• Montrez les avantages du réaménagement de sites contaminés en choisissant des indicateurs de rendement et en prenant des photos « avant » et « après ». Vous pourrez ainsi voir comment vos initiatives de réaménagement de sites contaminés contribuent à la revitalisation des quartiers au fil du temps.

Lorsque vous aurez géré vos programmes de gestion des sites contaminés et vos projets de réaménagement depuis un certain temps, il sera important d’évaluer leur incidence sur votre municipalité et sur la collectivité. Nous verrons comment procéder à cette évaluation dans la prochaine et dernière étape du cadre des pratiques exemplaires.

Meilleures pratiques

Guelph a élaboré des lignes directrices claires et faciles à suivre pour aider les promoteurs à s’orienter dans les processus municipaux de réaménagement de sites contaminés ou potentiellement contaminés.

Étape 7 : évaluer, améliorer et célébrer

Il ne vous reste plus qu’à évaluer vos progrès et à célébrer vos succès. Le suivi de l’incidence de vos programmes est le seul moyen d’apprendre ce qui fonctionne bien et ce qui doit être amélioré. La célébration de vos succès est également importante. Elle maintient la motivation de chacun et la publicité peut contribuer à susciter de nouveaux projets de réaménagement, créant ainsi d’autres exemples de réussite.

Démontrer votre succès et rajuster le tir

Accroître le réaménagement des sites contaminés (ou de toute autre utilisation des sols) dans votre collectivité peut être un processus de longue haleine. Plusieurs années peuvent être nécessaires pour récolter les fruits de vos programmes et projets. Pour maintenir le soutien aux investissements municipaux dans le réaménagement des sites contaminés, vous devrez démontrer l’incidence de ces investissements au fil du temps. Vous y parviendrez grâce au suivi et à l’évaluation.

Des évaluations périodiques vous aideront notamment à déterminer si vos programmes de réaménagement sont toujours efficaces. Si la situation de votre municipalité changeait considérablement, vous pourriez avoir à modifier votre stratégie et vos programmes de réaménagement.

Par où commencer?

• Évaluez les répercussions de vos programmes et de vos projets de réaménagement de sites contaminés et faites-en rapport :
  • évaluez les coûts et les avantages;
  • déterminez si les résultats visés ont été atteints;
  • vérifiez le niveau de satisfaction des clients.
• Modifiez les programmes que vous offrez ainsi que la prestation de vos services, le cas échéant. Apportez des améliorations en fonction des résultats d’évaluation et des meilleures pratiques adoptées par d’autres municipalités.
• Lisez ce guide pour découvrir comment les programmes de réaménagement de sites contaminés ont évolué dans les villes d’Edmonton et de Kingston pour continuer de répondre aux besoins des intervenants.
• Célébrez vos réussites en matière de réaménagement de sites contaminés afin d’intéresser davantage les promoteurs et de conserver le soutien des décideurs et de la collectivité. Participez à des concours pour vos programmes et vos projets de réaménagement de sites contaminés. Assurez-vous que la contribution financière de la municipalité à un projet est indiquée par des panneaux sur les chantiers et dans les communiqués de presse.

L’évaluation de vos progrès et la célébration de votre succès constituent la septième et dernière des meilleures pratiques de ce parcours d’apprentissage sur le réaménagement de sites contaminés. La suite contient un récapitulatif des principales conclusions et jalons de ce parcours.

Meilleures pratiques

Edmonton a créé une vidéo (en anglais) intitulée « Innovation in Sustainability: Redeveloping Contaminated Sites » pour attirer l’attention sur la satisfaction d’un promoteur local à l’égard des programmes municipaux de réaménagement de sites contaminés. Des employés de la ville mettent également en valeur leurs succès en livrant des présentations et en demandant des prix.

Résumé : les 10 principales mesures à prendre pour stimuler le réaménagement de sites contaminés

Grâce à cette approche de microapprentissage, vous avez appris ce que les municipalités peuvent faire pour favoriser le réaménagement de leurs sites contaminés. En guise de conclusion, nous soulignons ici les 10 choses les plus importantes que vous pouvez faire.

Utilisez la liste de contrôle ci-dessous pour évaluer dans quelle mesure votre municipalité s’est positionnée en tant que leader dans le réaménagement des sites contaminés, ce qu’elle a déjà accompli et ce qu’il lui reste à faire.

S’engager à agir pour le réaménagement de sites contaminés	Nous avons officialisé notre engagement à réaménager des sites contaminés au moyen d’une stratégie ou d’un plan municipal. Nous avons formé une équipe interservices pour diriger les initiatives de réaménagement de sites contaminés.
Comprendre les facteurs qui influencent le réaménagement de sites contaminés au sein de votre collectivité	Nous avons cerné les facteurs qui influencent le réaménagement des sites contaminés au sein de notre collectivité. Nous avons dressé l’inventaire des sites contaminés.
Établir des partenariats avec les parties prenantes du secteur de sites contaminés	Nous avons consulté les intervenants sur la meilleure façon de surmonter les obstacles locaux au réaménagement de sites contaminés.
Élaborer une stratégie pour le réaménagement de vos sites contaminés	Nous avons déterminé les sites contaminés à réaménager en priorité et nous avons établi des objectifs clairs et réalistes pour leur réaménagement. Nous avons déterminé les meilleures mesures incitatives pour favoriser le réaménagement de ces sites.
Promouvoir vos programmes et les possibilités de réaménagement de sites contaminés	Nous faisons activement la promotion de nos programmes et des possibilités de réaménagement de sites contaminés auprès de nos publics cibles.
Gérer efficacement vos programmes et projets de réaménagement de sites contaminés	Nous avons élaboré un processus simplifié et axé sur les clients pour la gestion de nos initiatives.
Évaluer vos progrès et célébrer vos réussites	Nous effectuons un suivi de nos programmes et de nos projets de réaménagement de sites contaminés.

Cartographie des sites contaminés : découvrez les projets de réaménagement réussis à travers le Canada

Vous voulez en savoir plus sur ce que vous pouvez faire avec vos sites contaminés dans votre municipalité? L’une des meilleures façons d’y parvenir est de découvrir et de s’inspirer d’autres projets municipaux de réaménagement réussis.

Explorez la carte ci-dessous pour découvrir de nombreux exemples inspirants d’initiatives de réaménagement de sites contaminés financées par le FMV d’un océan à l’autre.