Feuilles de route pour la réhabilitation des sites contaminés
Guides sur les processus, les règlements et le financement
AMÉNAGEMENT DES TERRES
Les feuilles de route qu’offre le Fonds municipal vert de la FCM pour veiller à la réhabilitation des sites contaminés donnent un aperçu détaillé du processus à suivre pour recommencer à utiliser les sites contaminés ou abandonnés dans votre province ou territoire.
Élaborée en étroite collaboration avec les gouvernementaux provinciaux et territoriaux, chaque feuille de route présente une démarche facile à suivre dans trois secteurs d'intérêt :
- Processus : Les étapes que l’on doit habituellement suivre pour réhabiliter un site contaminé au Canada.
- Législation : Les exigences liées aux lois et aux politiques provinciales ou territoriales pour chaque étape du processus.
- Financement : L’aide financière et les programmes incitatifs auxquels ont accès les municipalités et leurs partenaires.
Lisez nos feuilles de route pour :
- connaître les étapes à franchir dans le cadre d’un projet de réhabilitation des sites contaminés et être mieux préparé afin d’éviter les retards ou les dépassements de coûts éventuels;
- savoir où trouver du financement, notamment des subventions et des programmes incitatifs;
- structurer vos discussions et vos consultations avec les intervenants du projet;
- mieux comprendre le cadre de réglementation des sites contaminés dans votre province.
Feuilles de route 2021 pour la réhabilitation des sites contaminés
Feuille de route : Alberta
Feuille de route : Colombie-Britannique
Feuille de route : l’Île-du-Prince-Édouard
Feuille de route : Manitoba
Feuille de route : Nouveau-Brunswick
Feuille de route : Nouvelle-Écosse
Feuille de route : Nunavut
Feuille de route : Ontario
Feuille de route : Québec
Feuille de route : Saskatchewan
Feuille de route : Terre-Neuve-et-Labrador
Feuille de route : Territoires du Nord-Ouest
Feuille de route : Yukon
Remarque : L’information présentée dans les feuilles de route est à jour à la date de publication et pourrait ne pas comprendre tous les programmes pertinents. Pour vérifier si l’information est bien à jour, veuillez communiquer avec les organisations responsables.
Chaque feuille de route renferme un résumé de la législation provinciale ou territoriale et ne doit pas être considérée comme une interprétation officielle de la loi. Veuillez consulter la loi indiquée pour obtenir de l’information détaillée sur les exigences et, au besoin, demandez un avis juridique.
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