Cette feuille de route élaborée par le Fonds municipal vert de la FCM donne un aperçu détaillé du processus à suivre pour redonner aux sites contaminés ou abandonnés un usage productif dans votre province.
Lisez cette feuille de route pour :
connaître les étapes d’un projet de réhabilitation d’un site contaminé afin d’être mieux préparé pour éviter les retards ou les dépassements de coûts éventuels;
savoir où trouver du financement, notamment des subventions et des programmes incitatifs;
structurer vos discussions et vos consultations avec les parties prenantes du projet;
mieux comprendre le cadre de réglementation des sites contaminés de Terre-Neuve-et-Labrador.
Cette feuille de route facile à suivre permet d’aider les municipalités et leurs partenaires à naviguer dans les processus, les règlements et le financement des projets de réhabilitation des sites contaminés à Terre-Neuve-et-Labrador.
Note : L'information présentée dans les feuilles de route est à jour à la date de publication et pourrait ne pas inclure tous les programmes pertinents. Pour vérifier si l'information est bien à jour, veuillez communiquer avec les organisations responsables.
Chaque feuille de route renferme un résumé de la législation provinciale ou territoriale et ne doit pas être considérée comme une interprétation officielle de la loi. Veuillez consulter la loi indiquée pour obtenir de l'information détaillée sur les exigences et, au besoin, demandez un avis juridique.
Feuille de route pour la réhabilitation des sites contaminés en Nouvelle-Écosse
Cette feuille de route élaborée par le Fonds municipal vert de la FCM donne un aperçu détaillé du processus à suivre pour redonner aux sites contaminés ou abandonnés un usage productif dans votre province.
Lisez cette feuille de route pour :
connaître les étapes d’un projet de réhabilitation d’un site contaminé afin d’être mieux préparé pour éviter les retards ou les dépassements de coûts éventuels;
savoir où trouver du financement, notamment des subventions et des programmes incitatifs;
structurer vos discussions et vos consultations avec les parties prenantes du projet;
mieux comprendre le cadre de réglementation des sites contaminés de la Nouvelle-Écosse.
Cette feuille de route facile à suivre permet d’aider les municipalités et leurs partenaires à naviguer dans les processus, les règlements et le financement des projets de réhabilitation des sites contaminés en Nouvelle-Écosse.
Note : L'information présentée dans les feuilles de route est à jour à la date de publication et pourrait ne pas inclure tous les programmes pertinents. Pour vérifier si l'information est bien à jour, veuillez communiquer avec les organisations responsables.
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Feuille de route pour la réhabilitation des sites contaminés en Nunavut
Cette feuille de route élaborée par le Fonds municipal vert de la FCM donne un aperçu détaillé du processus à suivre pour redonner aux sites contaminés ou abandonnés un usage productif dans votre territoire.
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savoir où trouver du financement, notamment des subventions et des programmes incitatifs;
structurer vos discussions et vos consultations avec les parties prenantes du projet;
mieux comprendre le cadre de réglementation des sites contaminés du Nunavut.
Cette feuille de route facile à suivre permet d’aider les municipalités et leurs partenaires à naviguer dans les processus, les règlements et le financement des projets de réhabilitation des sites contaminés au Nunavut.
Note : L'information présentée dans les feuilles de route est à jour à la date de publication et pourrait ne pas inclure tous les programmes pertinents. Pour vérifier si l'information est bien à jour, veuillez communiquer avec les organisations responsables.
Chaque feuille de route renferme un résumé de la législation provinciale ou territoriale et ne doit pas être considérée comme une interprétation officielle de la loi. Veuillez consulter la loi indiquée pour obtenir de l'information détaillée sur les exigences et, au besoin, demandez un avis juridique.
Feuille de route pour la réhabilitation des sites contaminés à l’Île-du-Prince-Édouard
Cette feuille de route élaborée par le Fonds municipal vert de la FCM donne un aperçu détaillé du processus à suivre pour redonner aux sites contaminés ou abandonnés un usage productif dans votre province.
Lisez cette feuille de route pour :
connaître les étapes d’un projet de réhabilitation d’un site contaminé afin d’être mieux préparé pour éviter les retards ou les dépassements de coûts éventuels;
savoir où trouver du financement, notamment des subventions et des programmes incitatifs;
structurer vos discussions et vos consultations avec les parties prenantes du projet;
mieux comprendre le cadre de réglementation des sites contaminés de l’Île-du-Prince-Édouard.
Cette feuille de route facile à suivre permet d’aider les municipalités et leurs partenaires à naviguer dans les processus, les règlements et le financement des projets de réhabilitation des sites contaminés à l’Île-du-Prince-Édouard.
Note : L'information présentée dans les feuilles de route est à jour à la date de publication et pourrait ne pas inclure tous les programmes pertinents. Pour vérifier si l'information est bien à jour, veuillez communiquer avec les organisations responsables.
Chaque feuille de route renferme un résumé de la législation provinciale ou territoriale et ne doit pas être considérée comme une interprétation officielle de la loi. Veuillez consulter la loi indiquée pour obtenir de l'information détaillée sur les exigences et, au besoin, demandez un avis juridique.
Étude de cas : Accroissement des déplacements à vélo à Ottawa
Une seule initiative a permis de quadrupler le recours au vélo et de réduire les coûts d’entretien des routes
Le présent article fait partie d'une série intitulée Six idées en matière de développement durable qui se sont répandues au Canada. Chaque article porte sur une idée novatrice en matière de développement durable qui aurait pu sembler radicale il y a 10 ans mais qui est maintenant considérée comme une pratique exemplaire. La série présente des idées et des projets inspirants mis en œuvre dans des villes canadiennes de toutes les tailles et fait état de ressources pour vous aider à concrétiser ces solutions dans votre collectivité.
Un défi de taille : La Ville d'Ottawa, en Ontario, était confrontée au défi de réduire la dépendance à l'égard de l'automobile en hiver dans une ville où les banlieues sont très étendues. Elle a réagi en lançant un plan de transport ambitieux qui combine un transport en commun de qualité et une infrastructure cyclable sécuritaire et accessible toute l'année. Son but était que 66 % de tous les déplacements à destination du centre-ville se fassent au moyen du transport en commun ou du vélo.
Solution durable : L'approche novatrice d'Ottawa vise un aménagement de son territoire favorisant les déplacements en transport en commun et à vélo grâce à des services alliant vélo et transport en commun comme des supports à vélos pour les autobus et un programme Vélo-bus. La Ville a également créé une infrastructure spécialement réservée aux cyclistes, comme des voies cyclables séparées, des rues complètes et un réseau cyclable accessible l'hiver.
Avantages écologiques : La combinaison du cyclisme et du transport en commun est efficace, car elle offre des possibilités aux cyclistes en cas de mauvais temps, et accroît l'accessibilité et la portée du transport en commun en encourageant les déplacements qui combinent les deux modes. Elle a en outre une grande incidence : une seule initiative ̶ le Projet de voies cyclables séparées sur l'avenue Laurier primé ̶ a permis de quadrupler les déplacements à vélo dans cette rue, ce qui a réduit les frais d'exploitation et d'entretien des routes ainsi que presque doublé la part modale du vélo au centre-ville.
Secrets de la réussite : La réussite d'Ottawa est notamment attribuable à la promotion d'options intégrées pour le vélo et la marche, à l'accent mis sur la correspondance avec les principaux circuits et la qualité plutôt que sur le nombre total de kilomètres, et au recours aux données de surveillance électronique pour faire un suivi et rendre compte des succès.
Vous cherchez des façons d'accroître le nombre de déplacements à vélo dans votre collectivité?
Renseignez-vous sur les projets de la Ville d'Ottawa en consultant les ressources suivantes :
Découvrez d'autres idées et exemples de projets en matière de développement durable
Lisez les autres articles de la série pour obtenir plus d'idées et d'exemples de projets en matière de développement durable que vous pourrez utiliser dans votre collectivité :
La présente série s'inspire de l'atelier Du farfelu au bons sens : des idées « radicales » bien de leur temps, donné dans le cadre de la Conférence sur les collectivités durables 2016 de la FCM.
Donnez vie à vos idées : Obtenez un financement et des ressources gratuites du Fonds municipal vert de la FCM
Abonnez-vous aux mises à jour envoyées par courriel et obtenez les ressources, la formation, les possibilités de réseautage et le financement dont vous avez besoin pour concrétiser ces idées en matière de développement durable dans votre collectivité.
Vous voulez découvrir tous les projets financés par le FMV? Consultez notre Base de données des projets approuvés pour obtenir une description détaillée des projets financés et inspirez-vous des projets d’autres municipalités de toutes tailles et de toutes les régions du Canada.
Le présent article fait partie d'une série intitulée Six idées en matière de développement durable qui se sont répandues au Canada. Chaque article porte sur une idée novatrice en matière de développement durable qui aurait pu sembler radicale il y a 10 ans mais qui est maintenant considérée comme une pratique exemplaire. La série présente des idées et des projets inspirants mis en œuvre dans des villes canadiennes de toutes les tailles et fait état de ressources pour vous aider à concrétiser ces solutions dans votre collectivité.
Véhicules de la Ville de Saint-Hyacinthe alimentés au gaz naturel.
Un défi en matière de déchets : Comme de nombreuses collectivités novatrices, Saint-Hyacinthe, au Québec, se heurtait à un défi de taille : comment gérer les matières résiduelles organiques et les boues d'épuration de la région d'une manière responsable sur le plan économique et environnemental. La solution de Saint-Hyacinthe était pourtant loin d'être courante : la municipalité a décidé de transformer ses matières résiduelles en biogaz.
Solution durable : La solution adoptée par la municipalité a recours à la digestion anaérobie pour transformer des matières résiduelles en biosolides de qualité et en biogaz de pipeline, lequel est ensuite utilisé pour faire fonctionner les véhicules municipaux ainsi que pour chauffer et climatiser les bâtiments de la Ville. Le biogaz excédentaire est vendu à Gaz Métro, le service public régional. Ce projet de biométhanisation, une première au Québec, a remporté le Prix des collectivités durables 2016 de la FCM dans la catégorie des matières résiduelles.
Avantages écologiques : Le projet offre des avantages environnementaux remarquables. Il permet de valoriser des matières résiduelles et de réduire considérablement les odeurs et les émissions de gaz à effet de serre, mais ce qui retient l'attention des décideurs municipaux, c'est son modèle financier : le projet devrait se payer seul en générant des millions de dollars en économies et en revenus annuels.
Secrets de la réussite : La réussite de Saint-Hyacinthe tient au fait qu'elle a obtenu l'appui du gouvernement provincial et renforcé les connaissances et les compétences de ses propres employés pour faire le travail à l'interne. Le personnel municipal a réalisé une recherche approfondie en Europe et a collaboré avec la province pour élaborer des normes qui ouvriront la voie à de futurs projets.
Vous voulez transformer vos matières résiduelles organiques en biogaz?
Renseignez-vous sur le projet de la Ville de Saint-Hyacinthe en consultant les ressources suivantes :
Saint-Hyacinthe, pionnière en biométhanisation : Ville de Saint-Hyacinthe (QC) lauréate ̶ Prix des collectivités durables 2016 de la Fédération canadienne des municipalités (FCM) (étude de cas et vidéo)
Découvrez d'autres idées et exemples de projets en matière de développement durable
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La présente série s'inspire de l'atelier Du farfelu au bons sens : des idées « radicales » bien de leur temps, donné dans le cadre de la Conférence sur les collectivités durables 2016 de la FCM.
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Le présent article fait partie d'une série appelée Six idées en matière de développement durable qui se sont répandues au Canada. Chaque article porte sur une idée novatrice en matière de développement durable qui aurait pu sembler radicale il y a 10 ans mais qui est maintenant considérée comme une pratique exemplaire. La série présente des idées et des projets inspirants mis en œuvre dans des villes canadiennes de toutes les tailles et fait état de ressources pour vous aider à concrétiser ces solutions dans votre collectivité.
La présentation de la transformation d'une maison en habitation écologique expose les améliorations respectueuses de l'environnement et permet de renseigner les propriétaires et l'industrie du bâtiment sur l'installation et l'entretien.
Un défi lié à l'âge : Comme de nombreuses banlieues datant des années 1980, le quartier County Court de la Ville de Brampton, en Ontario, foisonne de maisons unifamiliales, de culs-de-sac et de vastes parcs. Son infrastructure, comme le réseau d'égouts pluviaux, est vieillissante et a besoin d'être modernisée pour faire face aux réalités des changements climatiques.
Avantages écologiques : Pour le quartier County Court, le partenariat avec le programme SNAP a donné lieu à une série de projets novateurs répondant en même temps à de multiples besoins, comme la rénovation domiciliaire écologique, des rigoles de drainage biologique et une installation d'irrigation utilisant les eaux pluviales. L'incidence de ces initiatives est surveillée et fait l'objet de rapports dans le cadre du Programme d'évaluation des technologies durables (Sustainable Technologies Evaluation Program) du TRCA.
Secrets de la réussite : Plusieurs caractéristiques clés contribuent à la réussite de cette approche :
Accent mis sur la collaboration
Coordination des mesures des secteurs public et privé
Élaboration de solutions intégrées
Utilisation à l'échelle locale des plans et des budgets régionaux et municipaux en place
Votre quartier a-t-il besoin d'être rénové?
Renseignez-vous sur l'aménagement de quartiers durables en consultant les ressources suivantes :
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Le présent article fait partie d'une série appelée Six idées en matière de développement durable qui se sont répandues au Canada. Chaque article porte sur une idée novatrice en matière de développement durable qui aurait pu sembler radicale il y a 10 ans mais qui est maintenant considérée comme une pratique exemplaire. La série présente des idées et des projets inspirants mis en œuvre dans des villes canadiennes de toutes les tailles et fait état de ressources pour vous aider à concrétiser ces solutions dans votre collectivité.
Le panneau solaire sur le toit de cette maison d'Halifax fait partie d'un système de chauffe-eau solaire qui réduit les factures d'énergie et la consommation d'eau.
Réduisez les émissions de GES en construisant des maisons plus écoénergétiques
Selon des estimations des Nations Unies, les bâtiments sont à l'origine de 40 % de la consommation d'énergie à l'échelle mondiale et sont responsables d'environ 33 % des émissions globales de gaz à effet de serre (GES); par conséquent, les Villes doivent améliorer considérablement l'efficacité des bâtiments neufs et existants pour atteindre leurs ambitieux objectifs en matière de changements climatiques.
Les bâtiments à consommation énergétique nette zéro (CENZ) constituent un facteur clé de l'équation. Ils sont conçus de manière à produire autant d'énergie qu'ils n'en consomment sur une base annuelle. Pour ce faire, l'énergie doit être produite sur place et provenir de sources renouvelables, comme les énergies solaire, éolienne et géothermique.
Promotion du financement, de la sensibilisation et de la construction de bâtiments net-zéro dans tout le Canada
Des acteurs des secteurs public et privé ont fait figure de proue; par exemple, le Conseil du logement Net Zero Energy Housing Council de l'Association canadienne des constructeurs d'habitations (ACCH) met en place des projets pilotes, un financement, une sensibilisation et un programme d'étiquetage CENZ. De même, le Fonds atmosphérique de Toronto (Toronto Atmospheric Fund) a recours à une entente de rendement écoénergétique pour apporter des améliorations écoénergétiques aux bâtiments, générer des revenus et réduire les émissions de GES. Des administrations locales, comme Halifax et Bridgewater, en Nouvelle-Écosse, et Toronto, en Ontario, offrent une aide en finançant les améliorations écoénergétiques au moyen de l'impôt foncier et des taxes d'améliorations locales.
Les bâtiments net-zéro améliorent l'efficacité, le confort et la qualité de l'air
La clé du succès des bâtiments CENZ est de combiner l'efficacité, la qualité et l'accessibilité : par exemple, les maisons CENZ de l'ACCH ont une efficacité énergétique de 80 % supérieure à celle des maisons construites conformément au Code et offrent d'autres avantages, comme un plus grand confort et une meilleure qualité de l'air intérieur. L'objectif à long terme de l'ACCH est d'offrir des maisons CENZ à « coût net zéro » en utilisant les économies d'énergie mensuelles pour financer les investissements supplémentaires requis.
Vous souhaitez lancer un projet net-zéro dans votre collectivité?
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La Ville de Ladysmith a commandé trois études pour en savoir plus sur la contamination à un ancien site industriel situé au bord de l'eau et examiner les possibilités de réhabilitation.
Une étude géotechnique a examiné les conditions du sol de la subsurface et de l'eau souterraine en prévision de travaux de génie. Elle a relevé de nombreux résidus de charbon risquant de se liquéfier et de déstabiliser le sol en cas de phénomène sismique. L'étude renfermait des recommandations en vue d'améliorer le sol pour atténuer les risques liés aux phénomènes sismiques et l'érosion en cours causées par les vagues.
Dans le cadre d'une étude environnementale de site détaillée et d'une étude sur les sédiments marins, on a évalué le sol et l'eau souterraine et constaté la présence de nombreux contaminants, notamment du pétrole, des combustibles et des contaminants associés aux résidus de charbon, à une gare de triage et aux activités de navigation.
La Ville examine la demande d'un promoteur privé qui souhaite réhabiliter et réaménager le site; elle a en place un protocole d'entente avec la Première nation Stz'uminus pour la faire participer à titre de partenaire à tout réaménagement.
Résultats
Environnementaux
Économiques
Sociaux
Réhabilitation de 24 acres de terres municipales et 68 acres de terres provinciales
Décontamination des sédiments marins
Amélioration de l'écologie du port de Ladysmith
Vente de terres municipales et futures recettes fiscales
Revitalisation de l'économie locale grâce au réaménagement
Revitalisation de l'industrie des mollusques et crustacés grâce à l'assainissement du port
Protocole d'entente pour faire collaborer la Première nation Stz'uminus au réaménagement
Possibilité de présenter la culture de la Première nation comme une caractéristique de la zone réaménagée
Revitalisation de la collectivité grâce à un aménagement polyvalent
Défis
La province et la Ville avaient une multitude d'autres projets en cours à l'époque, ce qui a réduit la capacité de mener l'étude.
La Ville a dû présenter une deuxième demande pour forer davantage et voir jusqu'où la contamination s'était propagée.
La participation de trois pouvoirs publics (la municipalité, la province et la Première nation) a rendu le processus complexe.
Des problèmes sociaux ont été associés à l'étude, puisque certains résidents vivent dans ce secteur.
Leçons retenues
Rencontrer régulièrement les partenaires et bien communiquer avec eux. Étant donné la participation de plusieurs pouvoirs publics, le partenariat est la clé de la réussite : chacun détient un morceau du puzzle.
Prendre contact avec des organismes provinciaux jusqu'à ce qu'on trouve le bon partenaire (le ministère provincial est le mieux outillé pour faire suivre au projet la voie réglementaire).
Tenir le public informé de sorte qu'il comprenne ce qui se passe sur le terrain à mesure que les recherches ont lieu.
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Dans le cadre du plan d'aménagement d'un campus satellite de l'Université de Waterloo proche du centre-ville, la Ville de Stratford a effectué une évaluation environnementale de site de phase II et établi un plan de réhabilitation pour le site Cooper, ancien site industriel de sept hectares. L'équipe de recherche a effectué des prélèvements de sol et d'eau souterraine pour déterminer le niveau de contamination du site, en particulier par les métaux, les hydrocarbures pétroliers et les hydrocarbures aromatiques polycycliques. Elle a procédé à une évaluation des risques pour plusieurs scénarios d'aménagement, en examinant les éventuelles répercussions hors du site et la responsabilité, ainsi que les solutions en matière de réhabilitation.
Bien que l'étude ait relevé la présence de contaminants dans le sol et les matériaux de remblayage, la migration des contaminants dans l'eau souterraine n'était pas aussi importante que prévu et l'assainissement à grande échelle de l'eau souterraine n'était pas nécessaire. Pour réhabiliter la superficie où l'Université de Waterloo propose d'aménager le campus de Stratford, la Ville a traité la majorité des matériaux et du sol contaminés et les a réutilisés pour aménager une berme de protection le long de la voie ferrée ailleurs sur la propriété (solution plus rentable et pratique que l'acheminement au site d'enfouissement). L'Université de Waterloo a procédé aux travaux de construction de la première partie de son campus de Stratford sur la partie réhabilitée du terrain et ouvert le campus en octobre 2012.
Résultats
Environnementaux
Économiques
Sociaux
Enlèvement du sol contaminé du bloc 1 du site
Grande partie du sol contaminé réutilisée comme berme de protection le long de la voie ferrée au lieu d'être acheminée au site d'enfouissement
Programmes de médias numériques du nouveau campus de l'Université de Waterloo dans le cadre de la stratégie de diversification économique de Stratford
Huit acres supplémentaires réservées à un nouvel agrandissement de l'université
Bonne compréhension du degré de contamination du site avant de procéder à tout autre aménagement
Site contaminé abandonné converti en centre d'apprentissage florissant
Nouveau stationnement public offert aux entreprises et aux résidents
Site inclus dans le Plan d'amélioration communautaire de Stratford visant à moderniser le centre-ville
Défis
L'échéance initiale de l'étude a dû être reportée en raison de problèmes juridiques et logistiques liés aux matériaux stockés sur le site, des conditions de construction et des facteurs environnementaux complexes.
Des adaptations ont été requises en raison du fait qu'au beau milieu de l'étude, la province a modifié les dispositions des règlements pris en application de la Loi sur la protection de l'environnement relatives à l'évaluation et à la réhabilitation des sites contaminés.
Le nombre de trous de forage, de puits de surveillance et de prélèvements d'échantillons de sol et d'eau souterraine requis a été estimé pour chaque étape du projet; toutefois, le nombre réel et les types ont grandement changé à mesure que l'étude progressait et que l'on disposait d'information plus détaillée.
Leçons retenues
Communiquer les résultats régulièrement, en donnant suffisamment de temps à toutes les parties pour examiner les rapports.
Planifier clairement chaque étape éventuelle de l'étude mais faire preuve de souplesse puisque chaque série de résultats obtenus aura une incidence sur les prochaines étapes à suivre.
Informer et consulter les citoyens et les intervenants et prévoir suffisamment de temps dans le calendrier du projet pour donner suite aux préoccupations (comme les questions liées au patrimoine).
Relever et planifier les écarts éventuels par rapport à la portée et au calendrier du projet (comme les changements de réglementation, les problèmes juridiques et les exigences techniques).
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