Les appartements de la rue John (maintenant appelés Chapelview) ont été aménagés en réponse à un besoin croissant de logements à loyer modique dans la Municipalité régionale de Peel. Le parc de stationnement à étages municipal, également sur la rue John, répond aux besoins de stationnement au centre-ville de Brampton, qui est le cœur de la collectivité depuis 1853. 

Inauguré en 2010, Chapelview est l'un des projets de logements abordables les plus grands entrepris en Ontario au cours des dix dernières années. Il compte 16 étages et 200 logements pour les aînés et les personnes seules. Il s'agit également du premier projet de logements abordables au Canada à obtenir le niveau Platine (nouvelles constructions) de la certification Leadership in Energy and Environmental Design (LEED) accordée par le Conseil du bâtiment durable du Canada pour ses caractéristiques de conception environnementales novatrices.

Conçu pour s'intégrer au centre-ville, le bâtiment possède des finitions extérieures ressemblant à celles des bâtiments historiques qui se trouvent dans le voisinage immédiat. Il répond aux exigences des lignes directrices sur la conception de logements abordables, offrant aux résidents un environnement sain et sécuritaire où vivre.

Résultats

Défis

• L'aménagement du parc de stationnement à étage municipal et l'acquisition de la parcelle de terrain additionnelle ont retardé le début du projet de près de deux ans et accru les coûts de 6,7 millions de dollars. Ces coûts ont été assumés par la Ville.
• Le processus de certification LEED peut coûter cher. Toutefois, il pourrait être facultatif à l'avenir puisque la région a élargi la portée les lignes directrices sur la conception de logements abordables afin d'encourager la construction durable sans avoir à dépenser d'argent pour la certification.
• Les longs processus d'approbation municipaux peuvent entraîner des retards. Il est très important d'établir une bonne relation de travail et de tenir des réunions régulières avec les autorités municipales afin d'obtenir les approbations en temps opportun.

Leçons retenues

• Une bonne planification et la prise de décisions en temps opportun ont été très importantes pour assurer que le projet respecte le budget et l'échéancier et pour limiter les changements à la portée.
• Un bon plan de communication avec tous les intervenants était crucial pour la réussite du projet.
• Le recours à une demande de propositions et à un contrat de type clé en main a accéléré l'utilisation du financement dans les délais serrés et l'acquisition du terrain aux fins d'aménagement en plus de permettre de tirer parti des éventuelles commandites d'entreprise.

Resources

• Peel's Housing and Homelessness Plan (dans la langue d'origine)

Partners and Collaborators

• Ministère des Affaires municipales et du Logement de l'Ontario
• Peel Living (dans la langue d'origine)
• Martinway Contracting Ltd. (dans la langue d'origine)

Project Contact

Marwan Kassay 
Specialist, Program Design and Development Strategic Planning
Peel Region, ON 
T. 905-791-7800 ext. 3616

Les Comtés unis de Leeds et Grenville ont élaboré à l'échelle régionale un Plan intégré de développement durable de collectivité (PIDDC) qui fournit un cadre stratégique à ses 12 municipalités (10 membres et deux partenaires) pour donner suite aux objectifs et aux priorités en matière de développement durable. Le PIDDC, qui fonctionne comme un plan à deux niveaux (régional et local), peut être adapté par les municipalités en fonction de leurs priorités et plans d'action locaux. Le plan, qui est l'un des PIDDC multimunicipaux les plus vastes entrepris au Canada, vient compléter les plans communautaires locaux existants et inclut un programme de surveillance. Les municipalités ont établi une structure de gouvernance pour faciliter l'amélioration continue et la préparation de rapports annuels. Dans le cadre de l'élaboration du PIDDC, les comtés ont mené, avec l'aide d'une équipe de liaison avec les collectivités, deux séries de consultation publique, ainsi que des sondages en ligne en plus d'avoir une présence dans les médias sociaux. Un rapport sur le processus, publié après l'achèvement du plan, donne un aperçu détaillé de la méthode employée pour préparer le plan et sert de document de référence utile à d'autres collectivités. 

Résultats

Défis

• Pendant l'établissement des plans d'action, de nombreux participants ont indiqué que le PIDDC devrait être exhaustif; toutefois, nombre des plans d'action initiaux n'étaient pas réalisables en raison des ressources limitées. 
• Bien que les comtés aient créé un compte Facebook pour le projet, celui-ci n'a pas suscité autant d'intérêt qu'il aurait pu si les comtés avaient déjà en place une plate-forme de médias sociaux.
• À la première séance de consultation publique, les participants de différentes collectivités étaient préoccupés par les possibilités et problèmes locaux et avaient de la difficulté à se concentrer sur la vision et les principes généraux pour la région.

Leçons retenues

• Élaborer des plans d'action locaux qui tiennent compte à la fois du souhait de tout inclure et des ressources limitées afin de mieux appuyer la mise en œuvre et de maintenir la dynamique.
• Retenir les services d'un consultant pour s'assurer que toutes les voix sont entendues et fournir de la rétroaction objective. Prévoir toutefois suffisamment de temps pour que le personnel puisse entretenir des liens avec les collectivités rurales afin d'assurer leur participation et leur soutien.
• Établir une présence dans les médias sociaux avant le processus de planification afin d'encourager la mobilisation des jeunes et d'assurer leur participation.
• Élaborer un programme de surveillance ciblé qui n'occasionne pas une trop grosse charge administrative.

Partenaires et collaborateurs

• Canton d'Augusta (dans la langue d'origine)
• Canton d'Athens (dans la langue d'origine)
• Canton d'Edwardsburgh/Cardinal(dans la langue d'origine)
• Canton d'Elizabethtown-Kitley(dans la langue d'origine)
• Canton de Front of Yonge(dans la langue d'origine)
• Canton de Leeds et les Mille-Îles (dans la langue d'origine)
• Village de Merrickville-Wolford (dans la langue d'origine)
• Municipalité de North Grenville (dans la langue d'origine)
• Canton de Rideau Lakes(dans la langue d'origine)
• Ville de Brockville (dans la langue d'origine)
• Ville de Gananoque (dans la langue d'origine)
• Ville de Prescott (dans la langue d'origine)
• Le Fonds fédéral de la taxe sur l'essence

Personne-ressource du projet

Ann Weir
Gestionnaire du développement économique
Comtés unis de Leeds et Grenville (Ont.)
T. 613-342-3840, ext. 5365

Le Plan communautaire de Campbell River propose une ligne de conduite visant à protéger l'environnement, à stimuler l'économie et à gérer la croissance. Il recommande des politiques durables en matière de logement, d'infrastructure, de transport, de gestion de l'énergie et des émissions, ainsi que de services communautaires. En intégrant les trois piliers du développement durable - société et culture, économie et environnement -, le plan, qui s'étend sur 50 ans, permettra à la collectivité de s'attaquer au réchauffement climatique, aux changements dans le secteur des ressources et aux défis associés au vieillissement de la population. La Ville a établi un partenariat avec trois Premières Nations afin d'établir un processus de planification mettant à contribution plus de 1 500 citoyens.

Résultats

Défis

• Des différends de longue date ont compliqué le partenariat avec les Premières Nations locales, lequel est essentiel au succès du plan de développement durable.
• Les trois collectivités des Premières Nations n'avaient pas été incluses dans les plans officiels initiaux.
• La Ville devait établir une série de plans à l'appui du transport, de l'agriculture, de l'énergie et des émissions ainsi que des matières résiduelles solides.

Leçons retenues

• Les réunions interconseils avec les Premières Nations locales ont été un point de départ important.
• Il importait d'avoir un seul gestionnaire de projet responsable en poste compte tenu du nombre de consultants mis à contribution.
• Il était essentiel que la consultation publique demeure axée sur les mesures pratiques pouvant être adoptées par la collectivité.

Ressources

Parksville a élaboré un nouveau Plan communautaire officiel (PCO) abordant des enjeux comme la croissance intelligente, le changement climatique, la revitalisation du centre-ville, le tourisme durable et la protection du littoral.

Le plan s'articule autour d'objectifs clés de développement durable qui orienteront les politiques sur l'utilisation et l'aménagement ultérieurs des terres. Les objectifs visent entre autres l'aménagement à usages mixtes et les logements compacts, des moyens de transport autres que l'automobile, une meilleure conservation de l'eau et de l'énergie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES).    

Le plan de la Ville aidera à favoriser une culture « vie-travail », à protéger le patrimoine naturel de la collectivité et à encourager les résidents à acheter des produits locaux et explorer l'environnement local. 

Avec ce nouveau Plan officiel en place, Parksville est prête à bâtir son avenir et à devenir une collectivité attrayante, économiquement dynamique et capable de fournir des agréments et des services durables aux résidents permanents ainsi qu'aux nombreux touristes. 

Résultats

Défis

• De nombreux citoyens ont trouvé les exigences légales d'un Plan communautaire officiel difficiles à comprendre, et ils étaient frustrés du fait que certaines de leurs suggestions ne pouvaient être prises en compte.
• Il est toujours difficile de mobiliser les jeunes adultes occupés de la collectivité. Les résidents les plus jeunes qui ont assisté aux audiences publiques avaient dans la mi‑cinquantaine.

Leçons retenues

• Le contenu du PCO étant strictement régi par la Loi sur les gouvernements locaux, il faut gérer les attentes du public et expliquer aux intervenants en quoi cette loi limite le plan à l'utilisation des terres et au développement communautaire.  
• Il importe de recruter un animateur ou un consultant indépendant pour diriger les comités, encourager les discussions plus ouvertes et éviter d'aborder les enjeux politiques. 
• Le processus de planification doit être souple, car le projet accusera certainement de retards ou exigera des ressources additionnelles.

Personne-ressource du projet

Blaine C. Russell
Directeur de la planification communautaire
Ville de Parksville (C.-B.)
T. 250-954-4660

La Ville de Mississauga possède un plan directeur qui lui permet d'instiller une conscience gouvernementale à son ADN municipal. Le plan énumère les actions que la Ville peut accomplir pour atteindre les objectifs environnementaux établis dans son plan stratégique de 2009.

Ainsi, Mississauga sera en mesure de devenir une ville axée sur le transport collectif, constituée de quartiers plus viables et mieux reliés ;elle pourra également aider les résidents et les commerces à prendre des décisions environnementales durables. Le plan comporte trois catégories d'actions que la Ville doit entreprendre au cours de la prochaine décennie : les actions visant à donner l'exemple, celles utilisées pour encourager les autres et enfin celles (comme les règlements et les décrets municipaux) qui forcent les gens à agir d'une certaine façon. Le plan inclut des indicateurs servant à mesurer les progrès environnementaux réalisés par la Ville.

Résultats

Défis

• Les délais ont été trop serrés compte tenu du projet.
• Il a fallu convaincre le personnel municipal que le plan directeur viendrait appuyer leurs programmes et non dicter des priorités.
• Le personnel municipal et les membres de la collectivité en général ont dû changer leurs habitudes.
• Il a fallu trouver des fonds pour mettre le plan en œuvre adéquatement.

Leçons retenues

• Il est important de prévoir un calendrier réaliste afin de ne pas perdre constamment du temps à surveiller des délais serrés.
• Il faut consacrer suffisamment de ressources aux consultations publiques, dont un planificateur des activités spéciales. Ces activités permettent de sensibiliser les gens au plan et d'obtenir leur appui.
• Une bonne stratégie consiste à prévoir un budget pour s'assurer la présence d'un réviseur et d'un concepteur graphique qui aideront à produire un plan final convivial.

Partenariats et collaboration

• City of Mississauga (dans la langue d’origine)
• Canadian Urban Institute (dans la langue d’origine)
• Fonds municipal vert de la FCM

Ressources

• City of Mississauga Living Green Master Plan (dans la langue d’origine)

Personne-ressource du projet

Mary Bracken
Chef de projet, Plan directeur Living Green
Ville de Mississauga (Ont.)
T. 905 615-3200, poste 4918

La Ville de Corner Brook a élaboré un plan intégré de développement durable (PIDD) municipal de dix ans qui sert de document hybride, combinant les buts et les objectifs d'un plan intégré de développement durable de collectivité et le pouvoir législatif d'un plan municipal. Il comprend une vision, des buts et des objectifs pour le développement à long terme et porte sur les cinq piliers du développement durable : l'environnement, l'économie, la société, la culture et la gouvernance. Il renferme des politiques, des règlements et des objectifs de mise en œuvre pour la conception et l'aménagement de la ville et relève les possibilités de partenariat et de collaboration. En vertu de la Urban and Rural Planning Act de la province, le PIDD vient remplacer le Plan municipal 1994-2004 de Corner Brook. Le plan intégral comporte deux documents : le Plan intégré de développement durable municipal et le règlement sur l'aménagement.

Pour élaborer le plan, la Ville a tenu de vastes consultations auprès de la collectivité, notamment des réunions publiques, et a grandement communiqué avec les groupes d'intervenants. Les ministères provinciaux ont également été consultés. Le personnel municipal a établi avec soin les aspects réglementaires du plan pour s'assurer qu'il cadrerait avec les instruments politiques régionaux et provinciaux.

Résultats

Défis

• Le processus de collaboration à distance avec des firmes d'experts-conseils situées dans d'autres provinces a posé problème. Les technologies de communication modernes ne peuvent remplacer l'avantage de se trouver dans la même collectivité et l'efficacité de tenir des réunions en face-à-face pour régler rapidement les problèmes. 
• Le temps requis pour mener à bien le plan était plus long que prévu en raison de la préparation complexe d'un document hybride combinant des objectifs de développement durable et des politiques de réglementation qui doivent être conformes aux cadres juridiques provinciaux. 

Leçons retenues

• Trouver un type de plan convenant à la collectivité (depuis un simple énoncé de visions et d'objectifs jusqu'à un document de mise en œuvre détaillé et juridiquement contraignant) en examinant comment le plan sera utilisé et en évaluant les ressources disponibles pour sa préparation.
• Collaborer de près avec le consultant qui prépare le plan pour s'assurer que tous les détails sont adaptés à la collectivité locale.
• Donner au personnel municipal suffisamment de temps pour effectuer les multiples révisions du règlement sur l'aménagement de sorte que celui-ci cadre pleinement avec les politiques connexes.

 Project contact

Colleen Humphries
Supervisor of Planning
City of Corner Brook, NL
T. 709-637-1553

Cette étude de cas fait partie d'une série portant sur des projets d'eaux usées financés par le Fonds municipal vert de la FCM. Chaque étude de cas donne des renseignements techniques, des détails sur le projet et des conseils sur les pratiques exemplaires.

Aperçu du projet

La Ville de St. Andrews, au Nouveau-Brunswick, a amélioré son usine de traitement des eaux usées afin de la rendre conforme aux normes environnementales, d'améliorer ainsi la qualité de vie des résidents et de rendre possible la croissance de la collectivité. Afin de pouvoir accroître la capacité de l'usine tout en réduisant les coûts et les incidences environnementales des travaux de construction, la Ville a décidé d'approfondir l'un de ses deux étangs de traitement facultatifs existants et de le doter d'un revêtement intérieur plutôt que d'en construire un nouveau. La Ville a également aménagé un système d'aération submergé et un système de désinfection par rayonnement ultraviolet, et installé un dispositif de suivi et de contrôle. Ces travaux font partie d'un plus large programme de gestion des eaux usées qui comprend l'isolement des collecteurs pluviaux des collecteurs sanitaires de la municipalité ainsi que des mesures pour inciter les citoyens à débrancher leurs drains de fondation de l'égout sanitaire.

Raisons du projet

• La Ville devait accroître la capacité de son usine de traitement des eaux usées afin de rendre possible la croissance de la collectivité.
• Certains équipements approchaient de la fin de leur durée de vie
• L'usine n'était pas conforme au Règlement fédéral sur les effluents des systèmes d'assainissement des eaux usées ni aux normes du ministère de l'Environnement et des Gouvernements locaux du Nouveau-Brunswick.

Aspects novateurs du projet

• Les travaux se traduiront par d'importantes améliorations apportées au bassin-versant et permettront à la collectivité de prendre de l'expansion tout en respectant les principes du développement durable.

Pratiques exemplaires et leçons clés

L'expérience de la municipalité dans ce projet démontre certaines pratiques exemplaires et leçons clés qui pourraient orienter d'autres projets similaires.

Effectuer des consultations dès le début du projet, et à grande échelle

• La Ville a rencontré le ministère provincial de l'Environnement et des Gouvernements locaux dès le début du projet afin d'obtenir son soutien, de faciliter le processus d'obtention des permis et de pouvoir bénéficier de son expertise.
• Au cours de l'étape de délimitation de la portée du projet, la Ville a communiqué avec les résidents pour leur expliquer le projet, leur décrire les avantages qu'il comportait et obtenir leurs commentaires. À la suite de ces échanges, la Ville a décidé de modifier la conception du projet pour tenir compte des préoccupations des résidents.
• Il est particulièrement important pour une petite municipalité d'obtenir l'adhésion et le soutien de la collectivité dans le cas d'un projet d'amélioration qui exigera des emprunts ou une hausse des droits d'utilisation.

Effectuer des recherches préliminaires

• Comme il s'agissait d'une petite collectivité, il était important que la Ville effectue ses propres recherches plutôt que de se fier simplement au travail d'un expert-conseil; elle pouvait ainsi examiner toutes les options et faire le meilleur choix pour la collectivité. Ces recherches ont aidé la Ville à cibler les nouvelles technologies appropriées, à évaluer les coûts et à tirer profit de l'expérience d'autres municipalités.

Tenir compte des imprévus dans le budget afin d'éviter des retards par rapport au calendrier établi

• L'exécution du projet a été retardée en raison du temps, de retards de la part de l'entrepreneur et de dépassements de coûts.
• Les soumissions que la Ville a reçues étaient beaucoup plus élevées que ce qui avait été prévu dans le budget du projet (près de 4 millions de dollars comparativement au montant de 3 millions de dollars établi dans le budget). Mais cet écart a été aggravé par le fait que le financement du projet avait été préapprouvé à hauteur des deux tiers du budget initial (plus bas) dans le cadre du Fonds Chantiers Canada. La Ville devait assumer tous les coûts additionnels du projet, ce qui doublait sa contribution financière. Pour parvenir à aller de l'avant, la Ville a travaillé en collaboration avec l'entrepreneur et un expert-conseil en conception afin de modifier la conception et le calendrier du projet, ce qui lui a permis de réduire les coûts sans sacrifier l'intégrité du projet.

Vue des étangs de l'usine de traitement des eaux usées de la Ville de St. Andrews, au Nouveau-Brunswick (Source : Ville de St. Andrews)

Avantages du projet

Ce projet a donné lieu à une multitude d'avantages environnementaux, sociaux et économiques. 

Avantages environnementaux

• Réduction de la consommation d'énergie et des émissions de GES : Les améliorations apportées à l'usine se sont traduites par une diminution de 26 % de la consommation annuelle d'électricité.
• Amélioration de la qualité des effluents : La qualité de l'eau est maintenant conforme aux normes réglementaires.
• Réduction des résidus chimiques : L'installation d'un système de désinfection par rayonnement ultraviolet a permis d'améliorer l'assainissement des eaux rejetées.
• Protection de la biodiversité et de l'écosystème : L'amélioration de la qualité des effluents bénéficie à l'écosystème environnant et, partant, permet de régénérer la santé du milieu aquatique.
• Réduction de la pollution sonore : Les anciens aérateurs mécaniques produisaient un sifflement extrêmement fort qui dérangeait les voisins et les vacanciers du terrain de camping situé à proximité de l'usine. Le remplacement de ce système a réduit la pollution sonore à laquelle la collectivité était soumise.
• Réduction de la pollution olfactive : Les améliorations apportées au processus de traitement ont permis d'éliminer les odeurs dégagées par l'usine que les résidents et les piétons à proximité pouvaient percevoir. 

Avantages sociaux

• Protection de la santé publique : L'amélioration de la qualité des rejets a bénéficié au milieu naturel, ce qui a par le fait même contribué à améliorer la santé humaine.
• Amélioration de la santé et de la sécurité du personnel : L'usine de traitement des eaux usées modernisée est conforme aux règlements en matière de santé et de sécurité, rendant plus sécuritaires les conditions de travail du personnel municipal.
• Embellissement de la collectivité : Le projet a amélioré l'esthétique du site puisque l'usine de traitement s'harmonise maintenant davantage avec son environnement.
• Amélioration de la prestation de service : L'usine modernisée dispose d'une capacité accrue de traitement des eaux usées.

Avantages économiques

• Réduction des coûts d'exploitation : L'usine étant maintenant dotée d'une technologie plus efficace, les coûts d'exploitation sont réduits.
• Réduction des coûts d'entretien : Le nouvel équipement étant vraisemblablement moins susceptible de tomber en panne, les temps d'arrêt seront moins nombreux et les coûts d'entretien moins élevés.
• Accroissement des possibilités d'attirer de nouveaux résidents et de nouvelles entreprises : La capacité accrue de traitement des eaux usées donnera à la Ville la possibilité d'encourager la croissance de la collectivité tout en soutenant le développement durable.
• Développement des entreprises locales : L'amélioration de la qualité des effluents contribuera probablement à la reprise de la cueillette des mollusques et crustacés dans le secteur, laquelle avait cessé depuis de nombreuses années en raison de la mauvaise qualité de l'eau du lac Chamcook et de la grande baie de Passamaquoddy. De plus, la présence accrue d'animaux marins de plus grande taille, tels les oiseaux de mer et les baleines, attirera les visiteurs et pourra constituer une source de revenus pour les exploitants de bateaux d'excursion.

Coordonnées de la personne-ressource du projet :

Chris Spear          
Trésorier/greffier adjoint
Ville de St. Andrews (N.-B.)
T. 506 529-5250

Dan Bartlett
Technicien des réseaux d'égout et d'aqueduc
Ville de St. Andrews (N.-B.)
T. 506 529-5255