Icon of three ascending green trees, reflecting community tree planting initiative.

L’initiative Croissance de la canopée des collectivités canadiennes (CCCC) du FMV aide les collectivités à planter des espèces d’arbres adéquates aux bons endroits, ce qui leur permet de bénéficier de nombreux avantages.

Quel que soit leur niveau d’expertise en foresterie urbaine, les collectivités de toutes tailles peuvent profiter d’un soutien à la plantation d’arbres grâce au financement, à l’encadrement, aux ressources d’apprentissage et à la formation offerts par l’initiative CCCC.


 

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Financement du couvert arboré de votre municipalité

Financement pour la plantation d’arbres

Nous offrons du financement aux collectivités de toutes tailles, qu'il s'agisse de municipalités urbaines ou de collectivités rurales ou éloignées, pour des projets de plantation d’arbres. Ce financement soutient l’expansion accessible, ambitieuse, résiliente et équitable des canopées communautaires.

Financement disponible : en 2026. Inscrivez-vous à l'infolettre FCM Connexion pour être informé de la disponibilité du financement. 

Pour en savoir plus 

Financement de plans et d’études de foresterie urbaine

Nous offrons du financement pour des plans et des études de foresterie urbaine pour accroître la capacité des collectivités à gérer stratégiquement leur couvert forestier.

Financement disponible : jusqu’au 15 avril 2026 ou jusqu’à ce que le financement soit complètement attribué.

Pour en savoir plus 


 

Quels sont les avantages des arbres pour votre collectivité?

Avantages sur le plan de la résilience climatique

  • Réduire les risques d’inondation, en absorbant et en ralentissant les précipitations, alors que les racines permettent de stabiliser le sol et de prévenir l’érosion.
  • Diminuer les effets d’îlot de chaleur, en fournissant de l’ombre et en libérant de l’humidité par transpiration, ce qui refroidit l’air ambiant.
  • Protéger les bâtiments, en agissant comme des brise-vent, en réduisant la force des vents forts pendant les tempêtes et en prévenant les dommages structurels.
  • Réduire la quantité de gaz à effet de serre (GES), en absorbant le dioxyde de carbone de l’atmosphère.

Découvrez comment faire en sorte que vos canopées offrent des avantages en matière de résilience climatique à votre collectivité dans notre fiche d’information : Un aperçu de la foresterie urbaine.

Avantages sur le plan économique

  • Réduire les factures d’énergie des résidents en fournissant une ombre naturelle qui rafraîchit les bâtiments en été et en constituant un brise-vent qui réduit les coûts de chauffage en hiver.
  • Diminuer la pression sur les systèmes de drainage, en atténuant les dommages causés par les inondations.
  • Réaliser des économies sur les coûts de santé en améliorant la qualité de l’air, en encourageant l’activité physique, et en réduisant les problèmes respiratoires et les dépenses de santé qui y sont liées, ce qui aura un effet positif sur les budgets de santé publique.
  • Augmenter les possibilités d’emploi pour la collectivité grâce à la création d’emplois liés aux arbres.

Pour en savoir plus sur le sujet, consultez notre fiche d’information : Faire valoir les avantages des arbres dans votre collectivité.

Avantages sur le plan de la santé

  • Créer des espaces extérieurs et intérieurs plus sûrs en créant de l’ombre et en rafraîchissant l’air.
  • Améliorer la santé physique en améliorant la qualité de l’air.
  • Réduire le stress, l’anxiété et la dépression grâce à des environnements qui favorisent le calme et améliorent l’humeur.
  • Encourager les interactions sociales, les jeux et les promenades en plein air.
  • Soutenir la sécurité alimentaire dans les collectivités, car certaines espèces d’arbres produisent des fruits, des noix, des graines, des baies et des gousses propres à la consommation humaine.

Consultez notre fiche d’information pour savoir comment faire en sorte que les bienfaits des arbres pour la santé soient répartis équitablement entre les membres de votre collectivité : Faire progresser l’équité forestière et accroître la canopée des collectivités.

Avantage sur le plan de la biodiversité

  • Contribuer à la revitalisation des zones touchées par des incendies grâce à une nouvelle croissance et à la restauration des habitats de la faune et de la flore.
  • Servir à créer des territoires et des sources de nourriture pour les mammifères, les oiseaux, les insectes et les champignons.
  • Améliorer la santé et la structure du sol, favorisant ainsi un écosystème sain.
  • Aider diverses espèces à résister aux ravageurs, aux maladies et aux fluctuations climatiques.
  • Soutenir les pollinisateurs tels que les abeilles et les papillons.
  • Contribuer à la création de voies de déplacement sûres pour les animaux.

Découvrez comment la diversité des espèces d’arbres favorise la biodiversité locale en consultant notre fiche d’information : Le rôle de la diversité des arbres dans le renforcement des forêts urbaines.

Avantage sur le plan de l’engagement communautaire

  • Fournir des espaces ombragés et accueillants pour les rassemblements sociaux.
  • Offrir aux membres de la collectivité la possibilité de participer à des initiatives locales de plantation et d’entretien des arbres.
  • Constituer un élément essentiel des pratiques culturelles et spirituelles, du patrimoine et des traditions qui expriment l’identité unique des collectivités.
  • Soutenir les efforts de décolonisation par le biais de projets de plantation d’arbres qui offrent une collaboration entre les peuples autochtones et non autochtones.
  • Créer des possibilités d’éducation et d’adaptation aux besoins locaux par le biais d’une intégration des perspectives, des systèmes de connaissances et des pratiques autochtones dans les projets de plantation et d’entretien des arbres.

Découvrez comment vous pouvez réaliser des projets fructueux de plantation d’arbres à long terme en mobilisant votre collectivité grâce à notre fiche d’information : Le processus de plantation d’arbres.

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Service d’accompagnement pour vous aider à réussir vos projets de foresterie urbaine

Grâce à un partenariat avec Arbres Canada, les conseillers en foresterie urbaine de l’initiative CCCC offrent un soutien personnalisé aux demandeurs admissibles du financement à diverses étapes clés de leurs projets.

Découvrez pourquoi les collectivités de toutes tailles profitent d’un accompagnement en foresterie urbaine.

Cultiver la connaissance, de la planification à la plantation

L’initiative CCCC produit une collection en constante évolution de ressources, d’outils et d’activités d’apprentissage conçus pour accroître les connaissances de votre municipalité sur le couvert arboré.

Fiche d’information : Faire progresser l’équité forestière et accroître la canopée des collectivités

Apprenez comment centrer vos plans et pratiques de foresterie urbaine autour de l’équité.

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Fiche d’information: Le rôle de la diversité des arbres dans le renforcement des forêts urbaines

Apprenez ce que signifie la diversité des arbres dans le contexte d’une forêt urbaine et comment la diversité des arbres contribue à la résilience aux effets des changements climatiques et à la biodiversité urbaine.

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Fiche d’information : Faire valoir les avantages des arbres dans votre collectivité

Comment les forêts urbaines stimulent l’économie, l’environnement et le bien-être.

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Enregistrement de webinaire : Pourquoi planter des arbres?

Apprenez comment les collectivités peuvent profiter de la plantation et de la préservation des arbres.

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Fiche d’information : Technologie et outils de foresterie urbaine

Quels sont les outils adaptés à votre contexte local?

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Fiche d’information : Un aperçu de la foresterie urbaine

L’importance des forêts urbaines et comment les canopées aident à lutter contre les changements climatiques et les inégalités sociales.

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Visitez le centre de ressources du FMV

Participez aux événements offerts par le FMV et venez apprendre de spécialistes de divers domaines, en particulier la foresterie urbaine.

 

 

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L’initiative Croissance de la canopée des collectivités canadiennes du Fonds municipal vert, qui est financée par le gouvernement du Canada et mise en œuvre par la FCM, est un programme de 291 millions de dollars qui prendra fin en 2031. Le renforcement des capacités est rendu possible grâce à un partenariat avec Arbres Canada. L’initiative CCCC soutiendra la plantation d’au moins 1,2 million d’arbres dans l’ensemble du pays d’ici à la fin mars 2031.

Résumé

Par le passé, les maisons de Bella Bella (C.-B.) étaient principalement chauffées à l’aide de chaudières à mazout, un mode de chauffage coûteux et émetteur de GES. La Première Nation Heiltsuk et son partenaire Ecotrust Canada ont récemment commencé à équiper les habitations de la communauté de thermopompes à haut rendement afin de réduire les émissions, en plus d’améliorer le confort et de diminuer les coûts de combustible de la population résidente.

Contexte

La Première Nation Heiltsuk (Haíłzaqv) est établie dans la ville de Bella Bella (Wágḷísḷa), sur la côte centrale de la Colombie-Britannique. Aucune route ne relie cette communauté insulaire au reste de la province : les marchandises, y compris les combustibles, doivent donc y être acheminées par bateau. Jusqu’à récemment, plus de 300 maisons de Bella Bella étaient chauffées principalement au moyen de chaudières à mazout. Non seulement ce mode de chauffage produit de fortes émissions de gaz à effet de serre (GES), mais il est coûteux, inefficace et son fonctionnement est dangereux, car il engendre une pollution localisée malsaine. 

En partenariat avec l’organisme sans but lucratif Ecotrust Canada, la Première Nation Heiltsuk a mené à bien un projet pilote visant à installer des thermopompes sans conduit (muraux) à haut rendement dans 37 maisons, afin de remplacer les chaudières à mazout. Les personnes qui ont participé au projet étaient globalement satisfaites de ces rénovations : non seulement elles ont permis de réduire considérablement les émissions et d’accroître le confort et la commodité des habitations, mais elles ont également contribué à réduire les coûts de chauffage annuels de plus de 1 500 dollars par ménage. Elles ont aussi permis de refroidir les maisons, un aspect qui devient de plus en plus nécessaire à mesure que le climat se réchauffe. Cela dit, certains membres de la communauté ont déclaré que les unités murales installées diffusent la chaleur de façon inégale. L’équipe s’est alors demandé s’il n’existait pas une meilleure solution.

Défi à relever

Le chauffage est à l’origine de plus de la moitié des émissions de GES des habitations de Bella Bella. Le passage d’un plus grand nombre de maisons à des thermopompes électriques était une occasion évidente de rapprocher la communauté de ses objectifs en matière de consommation nette zéro, d’autant plus que la ville a accès à l’électricité provenant d’un barrage voisin qui fonctionne en deçà de sa capacité.

L’objectif ultime étant de rénover toutes les maisons de Bella Bella, Ecotrust et la Première Nation Heiltsuk ont voulu mettre à l’essai un type différent de système de thermopompe électrique pour le chauffage et la climatisation afin de pouvoir évaluer la meilleure option pour le reste de la communauté.

Approche adoptée

Une personne portant un masque et travaillant sur de l’équipement électrique à l’intérieur.

Grâce au soutien financier de la FCM, l’équipe a rénové 62 maisons en y installant des systèmes centraux de thermopompes à air avec conduits, afin de pouvoir comparer leurs performances avec celles des unités sans conduits déjà installées. Elle a choisi des thermopompes à vitesse variable de Samsung pour leur grande efficacité. 

Pour faciliter l’évaluation et l’analyse et pour orienter les améliorations futures en matière d’efficacité, l’équipe a réalisé des évaluations ÉnerGuide pour 23 maisons.

Étant donné que les systèmes centraux à air consomment plus d’électricité que les unités sans conduits, l’équipe étudie également l’incidence de la demande accrue d’énergie sur la centrale hydroélectrique locale.

Résultats

Au total, au cours des deux phases initiales du projet, 98 maisons ont été équipées de thermopompes. Parmi celles-ci, 93 maisons étaient chauffées à l’aide de chaudières à mazout et les cinq autres maisons, à l’aide d’appareils de chauffage électriques. 

Bien que la collecte de données ne soit pas encore terminée, les estimations initiales indiquent que la conversion des chaudières à mazout en thermopompes permettra d’économiser 1 771 litres de combustible et d’éviter 5 tonnes d’éqCO2 par année par foyer. Pour l’ensemble des 93 maisons, cela pourrait représenter une réduction totale de 6 975 tonnes d’éq CO2 sur la durée de vie des thermopompes, estimée à 15 ans. En ce qui concerne les maisons qui ont abandonné les chaudières électriques, les données préliminaires ont montré une réduction de 28 % de la consommation d’électricité par rapport à l’année précédente. 

Avantages

Le programme d’installation de thermopompes a permis aux membres de la communauté de bénéficier d’une meilleure qualité de vie, notamment grâce aux avantages suivants :

  • un confort accru;
  • la possibilité de rafraîchir leur maison pendant l’été;
  • une réduction des émissions localisées (fumée);
  • une diminution des coûts liés au chauffage.

Les résultats préliminaires montrent que la thermopompe centrale à air avec conduits mise à l’essai, en particulier, a considérablement amélioré la qualité du chauffage et de la climatisation dans les résidences. Une personne aînée de la communauté a notamment déclaré qu’elle avait oublié ce que c’était que d’avoir une maison bien chauffée.

Leçons tirées

Il est important de donner la priorité à une excellente gestion de projet afin d’en simplifier la mise en œuvre autant que possible, et de faire un travail approfondi lors de la phase de recherche pour sélectionner l’équipement et les entrepreneurs afin que la qualité des installations soit aussi élevée que possible et que toutes les personnes participant à l’initiative s’investissent dans l’obtention de bons résultats.

Prochaines étapes

Une personne debout à l’extérieur à côté d’une maison et de l’unité extérieure du système de thermopompe.

L’objectif ultime de la Première Nation Heiltsuk est d’équiper toutes les maisons de la communauté de thermopompes électriques à haut rendement pour le chauffage et la climatisation. Après avoir recueilli des données sur les performances des systèmes à conduits pendant 12 mois, l’équipe et la communauté s’apprêtent à procéder aux rénovations restantes, notamment l’installation de thermopompes avec ou sans conduits, selon les besoins de chaque maison.

La Première Nation Heiltsuk a également l’intention d’apporter d’autres améliorations écoénergétiques. Une meilleure étanchéité à l’air, par exemple, a été ciblée comme une amélioration à fort potentiel. Des travaux sont déjà en cours pour en faire bénéficier les maisons équipées de nouvelles thermopompes. 

De plus, un membre de la Première Nation Heiltsuk suit une formation pour devenir conseiller en efficacité énergétique certifié, afin de pouvoir prendre l’initiative d’améliorer l’efficacité des habitations locales et de la région. Cette démarche s’inscrit dans le cadre de l’action globale de la communauté en faveur du climat, qui vise notamment à passer à des sources d’énergie propres.

Vous voulez découvrir tous les projets financés par le FMV? Consultez notre Base de données des projets approuvés pour obtenir une description détaillée des projets financés et inspirez-vous des projets d’autres municipalités de toutes tailles et de toutes les régions du Canada.

Visitez la Base de données des projets approuvés

Financement offert

Nous soutenons des projets à différentes étapes de développement à l’aide de subventions et de prêts. Les montants de financement sont fondés sur les coûts admissibles totaux. De plus amples détails sur les coûts admissibles sont présentés dans les pages consacrées à chacun des volets de financement.

Analyse de rentabilité : Systèmes énergétiques communautaires

Financement visant à évaluer des systèmes énergétiques communautaires viables et leurs modèles économiques

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Étude : Systèmes énergétiques communautaires

Financement visant à décrire la conception d’un système énergétique communautaire proposé

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Projet d’immobilisations : Systèmes énergétiques communautaires

Financement visant à construire, mettre en service et déployer rapidement un système énergétique communautaire

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Résumé

Pour la conception de son nouveau siège social, l’Office de protection de la nature de Toronto et de la région (TRCA) avait l’intention de faire appel à un système géothermique à circuit fermé pour le chauffage et la climatisation. Mais des essais ultérieurs ont incité le TRCA à opter pour un système à circuit ouvert en raison de nombreux avantages environnementaux et de la possibilité de démontrer la valeur de cette technologie innovante.

Contexte

Un travailleur portant un gilet de sécurité se tenant à côté d’un équipement technique, avec des arbres feuillus en arrière-plan

L’Office de protection de la nature de Toronto et de la région (TRCA) a pour mandat de prendre soin de l’environnement naturel et de protéger les collectivités et les écosystèmes contre les effets des inondations et d’autres phénomènes météorologiques extrêmes. Il exerce sa compétence sur un territoire d’une superficie de 3 467 km2.

Le TRCA se construit un nouveau siège social et a intégré les principes de développement durable dans tous les aspects de ce projet pour parvenir à concevoir un bâtiment carboneutre. L’objectif est que le bâtiment serve à la fois d’espace fonctionnel et de démonstration de techniques de construction écologiques et carboneutres pouvant orienter et inspirer d’autres organisations.

Les plans initiaux prévoyaient un système géothermique à circuit fermé comme moyen de chauffage et de climatisation écoénergétique. Cependant, au cours des essais de forage, les ingénieurs ont découvert qu’ils pouvaient éventuellement passer à un système géothermique à circuit ouvert ou à un système de stockage de l’énergie thermique dans un aquifère. Ces deux systèmes peuvent être plus efficaces sur le plan énergétique et plus rentables que les systèmes à circuit fermé, mais ils sont peu répandus au Canada. Tous ces systèmes utilisent des tuyaux souterrains pour extraire la chaleur de la terre en hiver et l’expulser du bâtiment en été, mais de manière différente et avec des besoins d’infrastructure différents.

Défi

Un ouvrier portant un gilet de sécurité supervisant le fonctionnement d’un équipement technique, alors que de l’eau s’écoule d’un tuyau vers un réservoir

Le TRCA était prêt à aller de l’avant avec un système à circuit fermé, mais savait que la découverte d’un aquifère offrait l’occasion de tester la faisabilité d’autres solutions. La question qui se posait alors était la suivante : un système thermique à circuit ouvert ou un système mettant à profit l’aquifère fonctionnerait-il pour leur bâtiment? Et si oui, cela vaudrait-il la peine de le mettre en place?

Approche

Avec le soutien financier de la Fédération canadienne des municipalités (FCM), le TRCA a décidé de réaliser une étude de faisabilité pour déterminer lequel des trois systèmes serait le meilleur choix pour son site. Cette étude comprenait des forages exploratoires afin de répondre aux questions suivantes :

  1. Y a-t-il suffisamment d’eau souterraine sous le site?
  2. Les eaux souterraines se déplacent-elles suffisamment lentement pour permettre le stockage intersaisonnier d’énergie pouvant servir au chauffage et à la climatisation?
  3. La chimie des eaux souterraines est-elle susceptible de provoquer un entartrage ou une corrosion qui pourrait entraver les performances du système?

L’étude comportait également une analyse des coûts, de l’incidence environnementale liée à la construction et de la consommation d’énergie future de chaque option.

Résultats

Deux travailleurs portant un gilet de sécurité se tenant à côté d’un équipement technique, avec des arbres feuillus en arrière-plan

L’étude a montré que toutes ces options pouvaient fonctionner sur le site du bâtiment du TRCA. Le TRCA a décidé d’abandonner son projet de système géothermique à circuit fermé au profit d’un système à circuit ouvert pour les raisons suivantes :

  • des économies de coûts d’environ 25 pour cent;
  • une réduction des émissions liées à l’installation et à l’exploitation du système pendant 25 ans (77,8t éq.bCO2);
  • une plus faible perturbation du milieu naturel environnant, en partie parce qu’il ne faut que quatre trous de forage à circuit ouvert au lieu de 44 trous de forage à circuit fermé.

Avantages

Étant donné que le TRCA a pour mission de promouvoir les technologies de construction écologique, l’installation d’un système à circuit ouvert très fonctionnel, mais moins courant, est une occasion de partager des connaissances et de faire progresser l’adoption de ce type de technologie.

Leçons tirées

Le TRCA a réalisé qu’il aurait dû procéder à une étude hydrogéologique au moment du choix d’un système de chauffage et de climatisation géothermiques, plutôt que de se lancer dans des forages d’essai en n’envisageant que la mise en place d’un système à circuit fermé. D’importantes dépenses auraient pu être évitées en étudiant toutes les options possibles lors des forages d’essai.

À l’échelle régionale, il pourrait être avantageux de bien connaître à l’avance la géologie sous-jacente de secteurs particuliers afin de déterminer les sites à fort potentiel pour les systèmes thermiques à circuit ouvert ou de stockage dans un aquifère.

Prochaines étapes

Le TRCA a progressé dans la conception et l’installation d’un système à circuit ouvert pour son siège social. Afin de maximiser la longévité de ce système, l’Office prévoit la mise en place d’un programme de surveillance et d’entretien qui l’aidera à réduire l’incidence de problèmes courants tels que l’entartrage et le colmatage.

Vous voulez découvrir tous les projets financés par le FMV? Consultez notre Base de données des projets approuvés pour obtenir une description détaillée des projets financés et inspirez-vous des projets d’autres municipalités de toutes tailles et de toutes les régions du Canada.

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Financement offert

Nous soutenons des projets à différentes étapes de développement à l’aide de subventions et de prêts. Les montants de financement sont fondés sur les coûts admissibles totaux. De plus amples détails sur les coûts admissibles sont présentés dans les pages consacrées à chacun des volets de financement.

Analyse de rentabilité : Systèmes énergétiques communautaires

Financement visant à évaluer des systèmes énergétiques communautaires viables et leurs modèles économiques

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Étude : Systèmes énergétiques communautaires

Financement visant à décrire la conception d’un système énergétique communautaire proposé

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Projet d’immobilisations : Systèmes énergétiques communautaires

Financement visant à construire, mettre en service et déployer rapidement un système énergétique communautaire

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Découvrez comment vous pouvez réduire la vulnérabilité de votre collectivité aux changements climatiques

Nos collectivités sont de plus en plus vulnérables aux dangers que posent les changements climatiques ainsi qu’à leurs répercussions. Bien que chaque collectivité vive sa propre expérience, il existe des moyens de gérer les risques et de maintenir les services auxquels s’attendent les résidents et les entreprises.

L’une des choses les plus importantes que vous puissiez faire est d’intégrer les changements climatiques dans vos pratiques de gestion des actifs et dans votre prise de décisions. La prestation des services municipaux dépend des infrastructures locales naturelles et bâties, et les répercussions climatiques peuvent mettre en péril ces infrastructures. Alors que les municipalités canadiennes entrent dans une importante période de renouvellement de leurs actifs, nous pouvons collectivement veiller à ce que des infrastructures résilientes fassent partie intégrante de la solution.

Si vous souhaitez en savoir plus sur la manière dont l’action climatique et la gestion des actifs peuvent s’intégrer à l’échelle de votre municipalité, nous pouvons vous aider. Nous avons conçu cette page Web ainsi que les ressources qu’elle contient pour vous aider à mieux comprendre la façon dont interagissent tous ces éléments. Vous trouverez ci-dessous des liens vers une vidéo, deux fiches d’information et un guide. Pour chaque ressource, nous vous indiquons ce que vous apprendrez et le temps qu’il vous faudra pour franchir cette étape.

Nous vous invitons à vous joindre à nous pour ce cheminement d’apprentissage. Profitez de ces ressources dans l’ordre ou passez directement à l’information qui vous est la plus utile.

Première partie : Pourquoi utiliser la gestion des actifs pour renforcer la résilience climatique? (vidéo)

Investissement en temps : 5 minutes

Découvrez les nombreuses raisons pour lesquelles votre municipalité peut bénéficier de l’intégration des changements climatiques dans vos décisions et pratiques de gestion des actifs.

Ce que vous apprendrez

  • À quoi ressemblent les changements climatiques dans les collectivités du Canada
  • L’impact sur les infrastructures municipales et la capacité à fournir des services
  • Les avantages de l’intégration des changements climatiques dans la gestion des actifs
  • Étapes clés pour équilibrer les coûts, le niveau de service et les risques potentiels

Pourquoi utiliser la gestion des actifs pour renforcer la résilience climatique?

Transcription

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Deuxième partie : Prise en compte des changement climatiques dans la gestion des risques (fiche d’information)

Investissement en temps : 8 minutes

Découvrez comment vous pouvez améliorer la résilience de votre collectivité en intégrant les changements climatiques dans la gestion de vos actifs, grâce à un processus d’évaluation des risques.

Ce que vous apprendrez

  • En quoi consiste le risque et les défis uniques liés aux risques climatiques
  • Les dangers pouvant avoir des répercussions sur les infrastructures et les services municipaux
  • La façon dont votre gouvernement municipal peut commencer à gérer les risques
  • Les avantages de la gestion proactive des risques

 

Troisième partie : Prise en compte des changements climatiques dans les niveaux de service (fiche d’information)

Investissement en temps : 8 minutes

Quels sont les services sur lesquels votre collectivité compte et comment prévoyez-vous fournir ces services de manière durable à l’avenir? Examinez comment les changements climatiques pourraient influencer les coûts, le temps et les risques associés aux niveaux de service.

Ce que vous apprendrez

  • Les principales caractéristiques des « niveaux de service » municipaux
  • Le rôle des infrastructures dans la prestation des services
  • Le besoin d’équilibrer les niveaux de service avec les risques et les coûts
  • La façon dont votre collectivité locale peut commencer à intégrer les changements climatiques dans la gestion des actifs en vue de protéger les services

 

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Quatrième partie : Guide pour l’intégration des considérations climatiques dans la gestion des actifs municipaux

Investissement en temps : 1,5 heure (pour lire le guide en entier). Les exercices peuvent nécessiter quatre à sept heures supplémentaires.

Apprenez-en plus sur la gestion des risques et les niveaux de service et mettez vos connaissances en pratique. L’intégration des changements climatiques dans la gestion des actifs n’est pas chose facile. Les changements climatiques et leurs répercussions sur les infrastructures et les services municipaux sont complexes. Grâce à ce guide, vous aiderez votre municipalité à établir un processus et un cadre de travail clairs.

Ce que vous apprendrez

  • La définition des termes clés liés au risque, au climat et aux niveaux de service
  • La façon dont le personnel municipal peut renforcer la résilience de la collectivité en se concentrant sur la prestation de services
  • La façon d’intégrer les considérations climatiques dans vos processus de gestion des risques et de maintien des niveaux de service, grâce à un cadre d’action unique

 

Utilisez ce guide de quatre façons :

Ce guide peut être mis en application de quatre façons distinctes, selon la maturité du système de gestion des actifs. Il est important de choisir une voie qui répond aux besoins de votre municipalité. Le cadre présenté dans le guide a été élaboré en tenant compte de diverses expériences municipales.

Commencez par examiner les parcours décrits ci-dessous et sélectionnez les chapitres et les activités que votre municipalité doit réaliser.

Icône de la flèche pointant vers le haut.

Parcours : Commencer à partir de la base. Ce parcours implique la préparation d’un cadre coordonné de gestion des risques et des niveaux de service qui tient compte des changements climatiques. Cette approche est idéale pour les petites collectivités et constitue une première étape logique pour vous aider à déterminer les répercussions qu’auront les changements climatiques sur votre collectivité et à élaborer des stratégies d’intervention.

Icône de drapeau.

Parcours : Se concentrer sur les niveaux de service. Choisissez ce parcours si vous souhaitez documenter et évaluer les niveaux de service en fonction des considérations liées aux changements climatiques.

Icône d’un panneau d’avertissement.

Parcours : Mettre l’accent sur la gestion des risques. Choisissez ce parcours si vous souhaitez évaluer et gérer les risques en fonction de considérations climatiques.

Icône d’un compas.

Parcours : Adapter un cadre existant. Choisissez ce parcours si vous avez déjà mis en place un cadre de gestion des actifs comportant des cibles sur le plan des niveaux de service et intégrant des pratiques en matière de gestion des risques, et que vous aimeriez l’adapter pour tenir compte des changements climatiques.

 

Approfondissez vos connaissances en suivant notre cours complet

Améliorez les stratégies de résilience de votre municipalité en vous inscrivant à ce cours en dix modules à votre rythme : Renforcer la résilience climatique grâce à la gestion des actifs . À l’issue de cette formation, vous aurez les moyens concrets de prendre efficacement en compte les changements climatiques dans vos pratiques de gestion des actifs.

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Cette ressource a été élaborée par le programme Municipalités pour l’innovation climatique (2017-2022). Ce programme a été lancé par la Fédération canadienne des municipalités et financé par le gouvernement du Canada.

 

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Vous souhaitez augmenter l’engagement des membres de votre conseil municipal quant à la manière dont l’amélioration de vos pratiques de gestion des actifs peut renforcer les décisions en matière d’infrastructure et être bénéfique pour votre collectivité? Vous souhaitez obtenir de l’aide pour expliquer comment la stratégie de gestion des actifs de votre collectivité peut renforcer votre résilience aux changements climatiques et intégrer des considérations en matière d’équité et de réconciliation dans le processus décisionnel?

Utilisez la trousse « Lancez le dialogue sur la gestion des actifs » pour concevoir une présentation qui sensibilise les intervenants à la manière dont la gestion des actifs soutient les services qui comptent pour votre collectivité. La trousse comprend deux modèles de présentation, un guide de l’animateur et une feuille de travail. Grâce à ces outils, vous pouvez évaluer les besoins actuels en matière de gestion des actifs de votre collectivité et personnaliser les messages afin de les adapter au contexte de votre collectivité locale et d’encourager la prise de mesures en matière de gestion des actifs.

Première étape : Choisissez et téléchargez un modèle de présentation

Adressez-vous directement à votre auditoire en fonction de sa compréhension, de ses connaissances et de son engagement en matière de gestion des actifs.

Téléchargez l’un des modèles de présentation entièrement personnalisables en fonction de votre auditoire :

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Modèle de présentation de la gestion des actifs – Pour commencer

La gestion des actifs en 10 minutes

Utilisez ce modèle si :

  • Vous disposez d’un temps limité pour votre présentation (entre 10 et 15 min).
  • Une partie ou la totalité du conseil connaît peu ou pas la gestion des actifs.
  • Votre municipalité entame son parcours de gestion des actifs.

Icon green plant rooted in the earth.

Modèle de présentation de la gestion des actifs – Approfondir

Concepts et exemples avancés

Utilisez ce modèle si :

  • Vous disposez de 30 à 40 minutes pour faire votre présentation.
  • Votre conseil connaît la gestion des actifs ou est composé de personnes possédant des connaissances techniques.
  • Vous présentez un exposé lors d’une réunion en comité restreint ou dans le cadre d’un atelier.
  • Votre conseil a posé des questions sur des thèmes précis de la gestion des actifs ou s’intéresse à des thèmes précis de la gestion des actifs.

Deuxième étape : Personnalisez votre présentation à l’aide de ces outils

Téléchargez et utilisez les outils ci-dessous pour adapter votre présentation en fonction de votre auditoire et suggérer des moyens de maintenir l’élan de votre municipalité en matière de gestion des actifs.

Icon of green hammers and arrows.

Guide de l’animateur pour lancer le dialogue sur la gestion des actifs

Utilisez cette ressource pour évaluer les besoins de votre municipalité en matière de gestion des actifs et pour adapter votre présentation afin qu’elle réponde directement aux intérêts de votre conseil.

Icon of a green clipboard.

Feuille de travail de l’animateur pour lancer le dialogue sur la gestion des actifs

Répondez aux questions de cette feuille de travail en consultant le guide de l’animateur. La feuille de travail vous aidera à réfléchir aux exemples et aux projets de votre municipalité qui trouveront écho au sein de votre conseil.

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Cette ressource a été créée par le Programme de gestion des actifs municipaux (PGAM).

Le PGAM a été conçu pour aider les municipalités canadiennes à renforcer leurs décisions en matière d’investissement dans les infrastructures en fonction de données fiables et de bonnes pratiques en matière de gestion des actifs. Ce programme de huit ans et de 110 millions de dollars a été financé par le gouvernement du Canada et géré par la Fédération canadienne des municipalités. Il a été réalisé en partenariat avec les associations municipales, provinciales et territoriales, et d’autres intervenants clés.

Voici quelques-unes des réalisations du programme CEIP au 10 octobre 2023 :

icon land use

27

règlements municipaux autorisant un programme PACE/CEIP adoptés en Alberta

icon journey

541

projets d’amélioration en cours et 65 projets achevés

icon CO2

240 t éq. CO2

de GES réduites chaque année

icon energy

328,611 kWh

d'énergie renouvelable générée annuellement

Sommaire

Des municipalités de tout le pays ont lancé des programmes pour aider les propriétaires à financer des améliorations écoénergétiques et à intégrer des systèmes à énergie renouvelable. En Alberta, l’organisation Alberta Municipalities (ABmunis) a fait appel à une approche collaborative pour centraliser l’administration de ces programmes afin que des municipalités puissent simplifier leurs processus en travaillant ensemble. Cette approche a suscité un taux d’adhésion élevé, et ABmunis vise maintenant à mettre en place des programmes dans plus de vingt municipalités d’ici la fin de l’année 2024.

Contexte

L’amélioration de l’efficacité énergétique des maisons et la transition vers les énergies renouvelables sont des étapes clés pour faire progresser le Canada vers son objectif en matière de consommation nette zéro. Mais les coûts initiaux et les inquiétudes concernant le recouvrement des coûts d’investissement lors de la vente d’une propriété peuvent constituer des obstacles importants pour les propriétaires souhaitant effectuer les rénovations nécessaires.

Le programme Financement de l’efficacité énergétique (FEC) du FMV fournit aux municipalités les fonds et les outils nécessaires pour mettre en œuvre un programme de financement adapté au contexte local afin d’aider les membres de leur collectivité à rénover leur maison grâce à différents modèles de financement, y compris des modèles de financement éconergétique sur les biens immobiliers (modèle PACE ou Property Assessed Clean Energy).

Grâce au financement éconergétique sur les biens immobiliers, les propriétaires ont accès à un financement flexible et à long terme par l’intermédiaire de leur municipalité et couvrant jusqu’à la totalité des coûts de leurs travaux d’amélioration. Le remboursement s’effectue au moyen d’une taxe foncière ajoutée à leur facture d’impôt foncier. Si une propriété participante fait l’objet d’une vente, le nouveau propriétaire poursuivra le remboursement tout en profitant des avantages liés aux améliorations.

Défi

Bien que les municipalités canadiennes disposent de nombreux programmes, tels que l’initiative FEC, pour assurer la transition vers la consommation nette zéro, les collectivités ont souvent du mal à y accéder et à les administrer en raison de contraintes liées aux ressources et aux capacités.

Pour y remédier, le gouvernement de l’Alberta a adopté en 2018 une loi intitulée An Act To Enable Clean Energy Improvements (Loi visant à encourager les améliorations écoénergétiques). Elle permet aux municipalités de mettre en œuvre un programme local d’améliorations axées sur les énergies propres basé sur le modèle PACE, connu sous le nom de Clean Energy Improvement Program (CEIP). Le programme CEIP fait appel à un mécanisme de prestation unique prévoyant qu’un administrateur central désigné – ABmunis – gère le programme au nom de toutes les municipalités participantes. Cette approche permet aux municipalités de toutes tailles de participer au programme, car ABmunis prend en charge la majeure partie des tâches administratives.

ABmunis entretient des relations étroites avec les municipalités de toute l’Alberta et a l’habitude de les aider à collaborer dans le cadre d’initiatives mutuellement bénéfiques. Il était donc logique que cet organisme devienne l’administrateur provincial du programme CEIP.

Approche

ABmunis et les municipalités participantes partagent les responsabilités liées à la planification, à la mise en œuvre et à l’administration des programmes locaux. Par exemple, ABmunis soutient les municipalités tout au long du processus de demande de financement auprès du FMV, ce qui est très utile pour les petites municipalités disposant d’un personnel limité. ABmunis fournit également un soutien technique en réalisant des analyses de rentabilité, en recherchant des capitaux, en examinant la réglementation en vigueur et en élaborant du matériel pour les programmes. Une fois qu’un programme local est lancé, ABmunis en dirige la mise en œuvre, ce qui comprend l’examen des demandes techniques, le service à la clientèle et la gestion des entrepreneurs. Pour leur part, les municipalités gèrent l’intégration du montant de financement approuvé sur le compte d’impôt foncier et le traitement du remboursement effectué au fil du temps.

Une fois le programme local mis en place et le capital obtenu, les propriétaires peuvent faire une demande de financement. Lorsqu’une demande est approuvée, le propriétaire signe un accord de financement avec sa municipalité et entreprend la réalisation de son projet. ABmunis s’assure de l’achèvement du projet et paie les entrepreneurs directement en utilisant les fonds municipaux. Les propriétaires participants remboursent le financement au fil du temps au moyen d’un frais intégré à leur facture d’impôt foncier.

Les projets admissibles portent sur les éléments suivants :

  • les portes, les fenêtres, l’isolation et l’étanchéité à l’air
  • le chauffage, la ventilation et la climatisation (CVC)
  • les commandes et les appareils d’éclairage
  • l’énergie renouvelable
  • le chauffage de l’eau

En plus d’administrer le programme, ABmunis établit des relations entre les municipalités. Par leur collaboration dans le cadre du programme CEIP, les municipalités participantes se réunissent, tissent des liens, partagent leurs ressources et apprennent les unes des autres.

Résultats

À ce jour, l’initiative FEC a soutenu la mise en œuvre de programmes CEIP dans 11 municipalités de l’Alberta, dont la taille varie entre la petite ville de Devon (population de 6 454 habitants) et la métropole de Calgary (population de 1,3 million d’habitants). D’autres municipalités ont entrepris d’adopter des règlements applicables. (ABmunis tient une liste de municipalités [en anglais] qui ont des programmes en vigueur ou en cours d’élaboration). Le nombre de demandes est élevé et les programmes cessent souvent de les accepter avant la date prévue.

Voici quelques-unes des réalisations du programme CEIP au 10 octobre 2023 :

  • 27 règlements municipaux autorisant un programme PACE/CEIP adoptés en Alberta
  • 12 programmes PACE résidentiels et 1 programme PACE commercial mis en œuvre, dont 5 programmes qui en sont à leur deuxième année
  • 541 projets d’amélioration en cours
  • 65 projets achevés, entraînant une réduction totale des émissions de GES de 240 t éq. CO2/an et une production annuelle d’énergie renouvelable de 328 611 kWh/an
  • Environ 25 millions de dollars de fonds engagés (pour le financement des projets en cours et achevés)

Avantages

En plus de soutenir la transition vers la consommation nette zéro, le programme CEIP offre d’autres avantages aux propriétaires. Les travaux d’amélioration écoénergétique et d’intégration d’énergie renouvelable rendent les maisons plus confortables, augmentent la valeur des propriétés et réduisent les factures d’électricité. Par exemple, le remplacement des chaudières par des thermopompes permet à de nombreux ménages de profiter de la climatisation, ce qui rendra leur foyer plus résistant aux effets des changements climatiques.

Le modèle de prestation centralisée du programme CEIP a suscité la collaboration de nombreuses municipalités, qui ont ainsi pu économiser du temps et des ressources, même dans le cas des grandes villes. Cette approche collaborative a entraîné des gains d’efficacité en incitant les municipalités à tirer parti de ressources existantes comme l’infrastructure et les modèles liés au processus de demande.

Leçons tirées

La collaboration régionale entre un administrateur central et plusieurs municipalités est un moyen efficace de gérer les programmes basés sur le modèle PACE et d’en augmenter la portée. L’un des facteurs de réussite de l’approche utilisée en Alberta a été de veiller à ce que les responsabilités et les rôles de toutes les parties soient clairement définis dès le départ; cette procédure nécessite la consultation de tous les services municipaux participant à la mise en œuvre du programme, notamment les équipes chargées des services financiers et fiscaux. Cela peut se faire au moyen d’un groupe de travail interne.

Le programme CEIP a suscité un engouement considérable dans les collectivités participantes, ce qui a créé quelques difficultés pour ABmunis et les municipalités en ce qui concerne la gestion des demandes. Par exemple, pour la première vague de programmes, les fonds alloués pour la première année ont parfois dû être versés en moins de 24 heures. Les programmes plus récents ont géré ce problème en augmentant le montant du financement offert, en fixant plusieurs dates de réception des demandes tout au long de l’année et en maintenant une liste d’attente de propriétaires souhaitant obtenir des fonds.

Prochaines étapes

La demande pour le programme CEIP reste forte et le nombre de municipalités qui veulent en bénéficier continue d’augmenter. ABmunis souhaite voir plus de 20 programmes résidentiels mis en œuvre d’ici la fin de l’année 2024.

Bien que l’utilisation croissante du modèle PACE au Canada touche principalement les propriétés résidentielles, le soutien à la rénovation de bâtiments commerciaux est également une priorité. En 2022, la Ville d’Edmonton et ABmunis se sont associées pour lancer le seul programme PACE commercial mis en œuvre au Canada, et ABmunis a l’intention de lancer cinq programmes PACE commerciaux sur le marché d’ici la fin de 2025.

Grâce à son modèle de prestation unique et aux résultats impressionnants obtenus au cours des deux dernières années, ABmunis a reçu le prix 2024 Canada’s Clean50 Top Project Award pour son programme d’améliorations axées sur les énergies propres.

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