Résumé

Une installation industrielle centenaire abandonnée dans le centre-ville de Toronto est transformée en un centre communautaire dynamique et durable qui comprend 26 logements abordables. Artscape Wychwood Barns est le premier site patrimonial désigné au Canada à obtenir la certification LEED® de niveau or.

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Projet

Artscape Wychwood Barns

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Promoteur/exploitant

Artscape (bail de 50 ans)

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Propriétaire

Ville de Toronto

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Logements abordables

26 units

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Construction

2007–2008

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Coût

22 millions $

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Architectes

Joe Lobko, du Toit Architects Inc.

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Ingénierie

Stantec Consulting

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Constructeur

Dalton Construction

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Bailleurs de fonds

Ville de Toronto
Artscape
Province de l’Ontario (Affaires municipales et Logement)
Société canadienne d’hypothèque et de logement
Patrimoine Canada
Fédération canadienne des municipalités 
plusieurs organisations de bienfaisance et privées

Contexte

Construits il y a un siècle pour l’entretien des tramways, les Wychwood Car Barns sont une série de cinq bâtiments mis hors service dans les années 1980 et désignés par la suite comme site patrimonial. En réponse à la demande de la collectivité, la Ville de Toronto a lancé un appel de propositions pour réaménager le site de quatre acres (1,6 hectare) tout en préservant une partie de son patrimoine. Artscape, une organisation de développement immobilier à but non lucratif prospère, a dirigé le projet et exploite les immeubles en vertu d’un bail de 50 ans.

L’efficacité énergétique et la viabilité financière sont au cœur du projet, qui abrite des organisations artistiques, des artistes et l’agriculture urbaine. Le logement abordable représente environ un tiers des 22 millions $ du coût en capital du projet ; les loyers des 26 espaces pour vivre et travailler (studios et appartements à une ou deux chambres) sont adaptés aux revenus des locataires. La Ville de Toronto a converti le reste du site en parc avec une aire d’exercice pour chiens, une aire de jeux et une patinoire.

Wychwood Barns est en un centre communautaire durable qui comprend 26 logements abordables.

Approche

Le réaménagement était une proposition difficile et coûteuse pour plusieurs raisons. Le site a été contaminé par la créosote, l’amiante et le plomb, par exemple, tandis que la désignation patrimoniale a empêché la démolition des bâtiments. Et les habitants des quartiers environnants avaient des opinions radicalement différentes sur le réaménagement.

En 2001, Artscape a créé un conseil consultatif communautaire. Après plus de cinq ans de consultations controversées et souvent amères, une vision convaincante a émergé : une propriété magnifiquement restaurée alliant préservation du patrimoine, art et culture, leadership environnemental, parc, agriculture urbaine et logement abordable. Les diverses utilisations ont attiré des contributions financières de nombreuses sources et la construction a commencé.

Le sol contaminé a été enlevé ; des équipements économes en énergie et en eau ont été installés, notamment un système géothermique pour chauffer et refroidir les bâtiments, un éclairage et des appareils économes en énergie, des installations d’eau à faible débit et un système de collecte des eaux de pluie pour les toilettes et l’irrigation. Le projet visait à émettre environ 40 % de gaz à effet de serre en moins et à consommer 60 % moins d’eau potable et 40 % moins d’énergie que les bâtiments conventionnels.

« En intégrant le logement abordable, le développement communautaire, la préservation du patrimoine et la durabilité environnementale, Artscape Wychwood Barns offre des avantages sociaux, environnementaux, financiers et culturels – le quadruple résultat. »
– Tim Jones, chef de l’administration, Artscape

Mesures environnementales

  • Premier site patrimonial désigné au Canada à obtenir la certification LEED (Leadership in Energy and Environmental Design) de niveau or.
  • Le système géothermique assure le chauffage et le refroidissement ; les panneaux de toit réfléchissants limitent l’absorption de chaleur en été.
  • L’eau de pluie s’écoule dans la citerne sur place pour être utilisée dans les toilettes et l’irrigation ; appareils de plomberie à faible débit installés partout.
  • Sans espace de stationnement sur place, l’utilisation du système de transport en commun adjacent est encouragée.
  • Les fenêtres sont dotées d’un vitrage à faible émissivité spectrale pour réduire les gains solaires et améliorer l’utilisation de l’éclairage diurne.

Résultats

À ce jour, le projet Artscape Wychwood Barns a connu des défis avec le système géothermique de première génération. L’entreprise qui a fourni et installé le système n’est plus en activité.

Au cours du projet, 7 400 mètres cubes de sol contaminé ont été enlevés et traités. De plus, 71 % des déchets de construction ont été détournés des sites d’enfouissement et 30 % des matériaux de construction ont été achetés localement.

Artscape exploite l’installation selon le principe du recouvrement des coûts sans l’aide financière continue de la Ville de Toronto. La propriété génère des recettes fiscales foncières et soutient des activités économiques, sociales et culturelles.

Leçons apprises

Un processus consultatif de conception améliore les résultats.  
Le Conseil consultatif communautaire, en collaboration avec Artscape, a organisé une série de journées portes ouvertes et de charrettes de conception pour examiner des idées de conception du site avec les résidents locaux. Friends of the New Park, un groupe indépendant de résidents du quartier, a soutenu ces efforts et a joué un rôle clé dans la vision commune qui a finalement émergé.

Le réaménagement d’anciens sites industriels implique souvent la gestion de difficultés et de dépenses imprévues.
Deux facteurs ont compliqué le processus de réhabilitation : des contaminants inattendus et des normes changeantes pour l’élimination et le traitement des déchets toxiques. La décision d’obtenir la certification LEED de niveau or a également ajouté à la complexité et au coût du projet. 

Les nouvelles technologies ne fonctionnent pas toujours comme prévu. 
Le système géothermique, qui comprenait un réseau souterrain vertical - la plupart sont horizontaux - a été mis au défi par la technologie géothermique de première génération. Les technologies géothermiques ultérieures sont plus fiables.

Contact

Tim Jones headshot

Tim Jones
Chef de l’administration
Artscape
(416) 392-1038
tjones@artscape.ca

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À Pointe-Fortune, une municipalité de 570 habitants située dans l’ouest du Québec, c’est le maire qui a décidé d’entreprendre lui-même la démarche de gestion des actifs municipaux. À l’été 2019, après avoir participé à un atelier sur la gestion des actifs offert par la Fédération québécoise des municipalités en collaboration avec le Centre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines dans le cadre du programme de la Fédération canadienne des municipalités, il a réalisé l’importance de l’enjeu au point où il a chaussé ses bottes de travail et ses gants pour aller faire l’inventaire des infrastructures.

François Bélanger a pris son rôle au sérieux. Après avoir travaillé 28 ans dans le monde de la finance, le maire a compris la valeur d’un plan de gestion des actifs municipaux qui permet de mieux planifier les actions, d’intervenir au bon endroit au bon moment et de faire des économies.

Comme pour plusieurs petites municipalités, Pointe-Fortune compte sur des ressources humaines limitées. La ville embauche deux personnes à temps complet, le directeur général et une adjointe exécutive, ainsi qu’une inspectrice à temps partiel. Dans le contexte, le maire n’a pas eu à appeler à la même mobilisation que dans une plus grande ville où il est important de rallier un plus grand nombre de ressources derrière l’objectif et où le travail d’équipe interdisciplinaire est un élément clé pour que la gestion des actifs devienne une pratique durable.

Le maire a commencé sa démarche en prenant du temps avec l’inspectrice municipale pour passer en revue les actifs de la Ville. Il a ensuite entamé la collecte des données sur le terrain en faisant l’inventaire des ponceaux, puis des routes, et en notant soigneusement l’état de chaque infrastructure. Il a ensuite fait le tour des terrains municipaux, un exercice qui lui a permis de faire des découvertes étonnantes.

Le travail de M. Bélanger lui a permis de constater que certaines infrastructures municipales étaient en mauvais état, dont un ponceau qui nécessitait une intervention immédiate. Il a aussi découvert que sa municipalité détenait des sentiers de promenade dans un secteur d’une grande valeur écologique à proximité d’un pavillon communautaire négligé.

« Avant, on faisait ça au pif. Quand on voyait un problème, on se dépêchait à mettre de l’argent, sans planification. On ne faisait qu’arranger des problèmes. On avait un inventaire assez imprécis de nos actifs. Mais là, je voyais la période du budget arriver et je voulais pouvoir mieux planifier, raconte le maire en rappelant que les ressources sont limitées dans les municipalités de petite taille. Toutes les municipalités devraient suivre cette formation sur la gestion des actifs. C’est essentiel de planifier, peu importe la taille de la municipalité. »

Grâce à une bonne connaissance de ses actifs et à une meilleure planification, Pointe-Fortune prévoit maintenant être en mesure de remettre à neuf son réseau routier d’ici les prochaines années. Elle compte aussi développer le potentiel du pavillon communautaire et mettre en valeur les sentiers qui mènent vers un marais prisé des écologistes.

Maintenant que la démarche de gestion des actifs est bien amorcée, le maire de Pointe-Fortune n’entend pas rester les bras croisés. Il compte poursuivre l’exercice en complétant l’inventaire des biens municipaux et en raffinant les données de base pour chacun des actifs. Pour ce faire, il estime qu’il aura besoin de ressources additionnelles, dont un nouveau logiciel pour remplacer le fichier Excel qui contient actuellement l’inventaire. Il entend également poursuivre le développement de ses compétences avec les formations et les outils offerts par la Fédération canadienne des municipalités et la Fédération québécoise des municipalités.

Renseignements sur l’organisation

Municipalité: Pointe-Fortune
Région: Montérégie
Population: 570 habitants
Maire:  François Bélanger, élu en 2017 (conseiller municipal depuis 2008)
Site Web: https://pointefortune.ca

Contact

Jean-Charles Filion, directeur général
Municipalité de Pointe-Fortune
450 451-5178, poste 2
directeur@pointefortune.ca

Ressources additionnelles

Découvrez les formations en gestion des actifs offertes dans votre région.

Lire le guide : Questions à poser avant que votre municipalité envisage l’achat d’un logiciel de gestion des actifs.

Un homme et une femme devant le panneau de la Ville de Pointe-Fortune et la patinoire extérieure.

Le maire de Pointe-Fortune, M. François Bélanger, et l’inspectrice municipale, Mme Andréa Chouinard.

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Cette ressource a été créée par le Programme de gestion des actifs municipaux (PGAM).

Le PGAM a été conçu pour aider les municipalités canadiennes à renforcer leurs décisions en matière d’investissement dans les infrastructures en fonction de données fiables et de bonnes pratiques en matière de gestion des actifs. Ce programme de huit ans et de 110 millions de dollars a été financé par le gouvernement du Canada et géré par la Fédération canadienne des municipalités. Il a été réalisé en partenariat avec les associations municipales, provinciales et territoriales, et d’autres intervenants clés.

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La gestion des actifs consiste à prendre des décisions coordonnées concernant l’entretien, le remplacement et la réparation des infrastructures municipales. Cette pratique permet aux municipalités de gérer leurs actifs de manière durable et de fournir des services fiables à leurs citoyens.

Pour de nombreuses municipalités, qu’elles soient avancées ou non dans leur parcours de gestion des actifs, un défi de taille est de faire en sorte que le personnel possède les compétences, c’est-à-dire les connaissances, les aptitudes et les comportements, nécessaires pour élaborer et mettre en œuvre des politiques et des programmes de gestion des actifs.

Le cadre de compétences en gestion des actifs

Le cadre de compétences en gestion des actifs pour les collectivités canadiennes (en anglais seulement) est un outil de choix qui explique les différentes aptitudes et connaissances nécessaires pour une gestion efficace des actifs, les types de postes où ces compétences sont utiles et comment les rouages de ce processus s’engrènent au sein de votre municipalité. Il vous montre comment évaluer et développer les compétences et les connaissances du personnel de façon systématique.

En complément de l’outil du Cadre de compétences en gestion des actifs, ou CCGA, le Réseau canadien de gestionnaires d’actifs (CNAM) est heureux d’offrir un nouveau cours d’apprentissage en ligne sur la mise en œuvre du CCGA. Apprenez comment prendre les mesures recommandées pour mettre en œuvre un cadre de compétences et les appliquer à votre organisation grâce à des leçons autoguidées par les principaux chefs de file de l’industrie. Vous en apprendrez davantage sur la création d’un programme de gestion des compétences pour améliorer la capacité de gestion des actifs en profitant de la souplesse d’apprendre à votre propre rythme et selon votre propre horaire.

Vous serez en mesure de créer un bilan des forces et des faiblesses des employés, des équipes et des services – une base utile pour déterminer comment combler les lacunes grâce à des activités d’apprentissage, au recrutement et à la planification de la relève.

« Des compétences bien développées qui s’accordent à vos priorités stratégiques fournissent [...] une description très claire de la culture que vous souhaitez bâtir en tant qu’organisation. »
– Iain Cranston

Le Réseau canadien des gestionnaires d’actifs (CNAM) a créé cet outil avec l’aide du Programme de gestion des actifs municipaux (PGAM) de la Fédération canadienne des municipalités (FCM).

Dans un véritable effort de collaboration, le CNAM a mis au point le cadre de compétences en gestion des actifs en partenariat avec huit autres associations nationales possédant de l’expertise dans divers aspects de la gestion des actifs, de la gestion communautaire et d’autres secteurs associés. Pour garantir l’utilité concrète du cadre auprès d’un grand nombre de collectivités, deux groupes de collectivités ont participé au projet pilote.

À qui le cadre s’adresse-t-il?

La cadre de compétences en gestion des actifs est utile pour un grand nombre de collectivités.

« Les utilisateurs du cadre peuvent être certains qu’il s’agit d’un outil de choix pour toutes les collectivités, quelle que soit leur taille ou l’étape à laquelle elles se trouvent dans leur parcours de gestion des actifs. L’utilisation d’un cadre normalisé qui tient compte des pratiques exemplaires de l’industrie nous a permis d’améliorer considérablement notre capacité à renforcer la gestion des actifs au sein de l’organisation. »
– Chris Klos, Ville de Winnipeg, Manitoba

Comment le cadre peut-il vous aider?

Le cadre de compétences en gestion des actifs peut vous aider à :Page de couverture du cadre de compétences en gestion des actifs, publié par le CNAM.

  • Développer une compréhension commune, dans l’ensemble de votre municipalité, des rôles et des responsabilités liés à la gestion des actifs de chaque service ou type de poste.
  • Mettre à jour les descriptions de poste existantes pour y inclure les compétences, c’est-à-dire les connaissances, les aptitudes et les comportements, qui sont utiles pour la gestion des actifs.
  • Créer de nouvelles descriptions de poste pour tous les postes à plein temps de gestion des actifs que vous souhaitez pourvoir.
  • Évaluer les niveaux de compétences du personnel sur une échelle à quatre niveaux.
  • Communiquer au conseil la valeur de la formation continue et du recrutement de personnel supplémentaire.
  • Élaborer un programme visant à combler les lacunes de compétences par la formation et le recrutement.
  • Améliorer la planification de la relève.

Inscrivez-vous pour accéder le cadre de compétences en gestion des actifset découvrir par où commencer.

« Le cadre de compétences en gestion des actifs [...] m’a permis de créer de nouvelles descriptions de poste et d’embaucher du personnel pour soutenir la gestion des actifs dans la ville de Regina. Le cadre viendra soutenir davantage le perfectionnement et la formation du personnel, dans ma branche comme dans l’ensemble de l’organisation. »
– Geoff Brown, Ville de Regina, Saskatchewan (participant à la cohorte)

« Je comprends mieux l’importance du rôle que les employés jouent dans un système global de gestion des actifs »
– Logan McVeity, Ville de East Gwillimbury, Ontario (participant à la cohorte)

Autres ressources

Personne-ressource

Iain Cranston
Directeur du PGAM, CNAM
Tél. : 250 801-0598

Questions d’ordre général au sujet du cadre de compétences en gestion des actifs

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Cette ressource a été créée par le Programme de gestion des actifs municipaux (PGAM).

Le PGAM a été conçu pour aider les municipalités canadiennes à renforcer leurs décisions en matière d’investissement dans les infrastructures en fonction de données fiables et de bonnes pratiques en matière de gestion des actifs. Ce programme de huit ans et de 110 millions de dollars a été financé par le gouvernement du Canada et géré par la Fédération canadienne des municipalités. Il a été réalisé en partenariat avec les associations municipales, provinciales et territoriales, et d’autres intervenants clés.

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Comment les villes et les collectivités de toutes tailles s’attaquent-elles aux défis environnementaux? Découvrez-le dans notre série de webinaires sur les innovations et les occasions dans les secteurs de l’énergie, des matières résiduelles, de l’eau, du transport et de l’aménagement du territoire. Dans le cadre de ces webinaires, des champions municipaux ayant lancé des projets de développement durable et des conseillers du Fonds municipal vert (FMV) s’entretiendront de la façon de mener à bien vos projets.

Dans ces cinq séances, vous en apprendrez davantage sur :

  • les pratiques exemplaires de gestion de projets environnementaux novateurs;
  • les solutions de pointe ayant des retombées sociales, économiques et environnementales;
  • les nouvelles tendances en aménagement du territoire et en gestion des matières résiduelles et de l’eau;
  • les possibilités de financement du FMV pour votre projet de développement durable.

La série a été enregistrée en février et mars 2020. Vous trouverez ci-dessous plus de détails sur les différents webinaires, incluant les liens pour chacun.

Veuillez noter que les webinaires sont en anglais. Les transcriptions sont disponibles en français et en anglais.


1. Du financement à la faisabilité : nouvelles possibilités en efficacité énergétique      

Découvrez comment le FMV peut soutenir votre initiative d’efficacité énergétique. Inspirez-vous du projet novateur de transformation de la tour Ken Soble, à Hamilton, qui a permis de réduire les émissions de gaz à effet de serre grâce à des mesures de rénovation en maison passive.

Conférenciers

  • Rachel Deslauriers, directrice des programmes de sensibilisation, Fonds municipal vert, Fédération canadienne des municipalités 
  • Sean Botham, gestionnaire de projet principal
  • Tom Hunter, PDG, CityHousing Hamilton

Veuillez noter que ces derniers sont offerts en anglais seulement. La transcription en français est disponible ci-dessous.

Lisez la transcription


2. Financement du transport durable : comment le FMV peut vous aider

Les collectivités canadiennes mettent sur pied des réseaux de transports propres. Apprenez-en plus sur le réseau de recharge des véhicules électriques Accelerate Kootenays, qui facilite la connexion dans la région. Découvrez comment vous pouvez recourir au financement du FMV pour développer le transport vert dans votre municipalité.

Conférenciers

  • Patrick Kehoe, conseiller aux programmes de sensibilisation, Fonds municipal vert, Fédération canadienne des municipalités
  • Megan Lohmann, chef de la gestion énergétique communautaire, Community Energy Association

Veuillez noter que ces derniers sont offerts en anglais seulement. La transcription en français est disponible ci-dessous.

Lisez la transcription


3. Une approche intégrée de la gestion durable de l’aménagement du territoire

Découvrez quelles pratiques à incidence élevée peuvent aider votre municipalité à utiliser et à gérer le territoire de façon plus durable et découvrez comment les efforts déployés par Edmonton pour intégrer la planification aux divisions ont favorisé une croissance plus futée et plus verte.              

Conférenciers

  • John Purkis, directeur, Purkis Strategies
  • Ray Tomalty, directeur, Smart Cities Research Services
  • Kalen Anderson, directrice, Bureau de planification urbaine du planificateur en chef, Planification urbaine, Ville d’Edmonton

Veuillez noter que ces derniers sont offerts en anglais seulement. La transcription en français est disponible ci-dessous.

Lisez la transcription


4. Transformer le secteur des matières résiduelles

Le partenariat municipal entre Guelph et Wellington est en voie de devenir la première économie alimentaire circulaire fondée sur la technologie au Canada. Découvrez comment ce projet et les nouvelles tendances du secteur génèrent des changements dans la gestion des matières résiduelles.

Conférenciers

  • Laurie Giroux, directrice et propriétaire, Giroux Environmental Consulting            
  • Jo-Anne St. Godard, directrice générale, Recycling Council of Ontario

Veuillez noter que ces derniers sont offerts en anglais seulement. La transcription en français est disponible ci-dessous.

Lisez la transcription

5. Favoriser la gestion municipale de l’eau

Apprenez-en plus sur les nouvelles tendances du secteur de l’eau au Canada et sur les moyens de façonner votre prochain projet. Découvrez comment Toronto fait appel à des solutions technologiques et géonumériques pour soutenir ses activités, améliorer son efficacité et mettre à profit les données prédictives.

Conférenciers

  • Bernadette Conant, directrice générale, Réseau canadien de l’eau
  • William Shea, directeur de la distribution et de la collecte, Toronto Water

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La croissance rapide de la population et l’urbanisation mettent la pression sur les municipalités et posent de nouveaux défis. Afin d’offrir la qualité de vie qui est attendue par leurs citoyens, les municipalités doivent gérer efficacement leurs ressources d’énergie et d’eau. Comme les bâtiments consomment la majeure partie de ces ressources, en plus de générer des déchets, de la pollution atmosphérique et des émissions de gaz à effet de serre (GES), l’établissement de normes d’aménagement écologique peut aider les municipalités à gérer la demande croissante.

À propos de l’outil d’établissement de normes d’aménagement écologique municipales

Clean Air Partnership (CAP) a collaboré avec huit municipalités pour mettre au point un outil visant à aider les collectivités à élaborer et à mettre en œuvre des normes d’aménagement écologique pour les nouveaux bâtiments résidentiels. Le projet a été financé par le programme Municipalités pour l’innovation climatique de la FCM dans le cadre de l’initiative Transition 2050.

L’outil Towards Low Carbon Communities: Creating Municipal Green Development Standards, An Implementation Toolkit for Municipal Staff (disponible en anglais seulement) vise à aider les municipalités à atteindre les objectifs de leur plan officiel (p. ex. cibles de réduction des émissions de GES) et leurs autres objectifs relatifs à la santé et au développement durable et économique. L’outil évalue comment les collectivités peuvent s’épanouir en intégrant des espaces verts, des zones piétonnières et des réseaux de transport et en offrant diverses options de logement, de modes de déplacement, de services et d’emplois. L’établissement de normes d’aménagement écologique permet d’atténuer la pression engendrée par la croissance démographique et l’urbanisation en assurant une utilisation efficace des actifs et des ressources.

« Les changements climatiques, la croissance rapide et l’urbanisation mettent la pression sur les municipalités et posent de nouveaux défis. Les nouveaux projets constituent une occasion propice à l’action climatique ainsi qu’à une gestion et à une utilisation efficaces des ressources d’énergie et d’eau. C’est sans compter qu’elles peuvent améliorer la qualité de vie des citoyens et accroître la concurrence. »

– Vanessa Cipriani

Pour créer l’outil, CAP a tenu des webinaires mensuels et a collaboré avec les municipalités pour rassembler et consigner les leçons tirées. Grâce à la contribution des collectivités, CAP propose une approche par étape pour établir des normes d’aménagement écologique municipales.

Voici la liste des collectivités ayant participé à la création de l’outil :

  • Ville de Whitby
  • Ville de Vaughan
  • Municipalité de Clarington
  • Ville de Caledon
  • Ville de Guelph
  • Ville de Halton Hills
  • Ville d’Ottawa
  • Ville de Toronto

Établissez des normes d’aménagement écologique dans votre municipalité

En suivant le cadre de travail par étape de l’outil, votre municipalité peut élaborer et mettre en œuvre des normes d’aménagement écologique et veiller à leur respect.

L’outil, accessible à toutes les municipalités canadiennes, vous permet de :

  • découvrir les avantages sanitaires, environnementaux et économiques relatifs à l’établissement de normes d’aménagement écologique;
  • progresser en suivant une série d’étapes pour élaborer et mettre en œuvre des normes d’aménagement écologique et veiller à leur respect;
  • convaincre les décideurs de la valeur des normes d’aménagement écologique;
  • mettre au point des normes d’aménagement écologique fondées sur des mesures obtenues par échantillonnage pour votre collectivité;
  • concevoir des plans de consultation et de mobilisation pour obtenir de la rétroaction sur vos normes;
  • créer des incitatifs pour les demandeurs.

Essayer l’outil (disponible en anglais seulement)

À qui l’outil s’adresse-t-il?

L’outil est utile pour le personnel municipal travaillant au sein des services responsables de la planification, de l’aménagement, du développement durable, des changements climatiques, des transports, des forêts, des parcs et de l’ingénierie.

Personnes-ressources

Vanessa Cipriani
Coordonnatrice de projet
vcipriani@cleanairpartnership.org

Kevin Behan
Directeur adjoint
kbehan@cleanairpartnership.org

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Les municipalités canadiennes font face à de nombreux défis en matière d’aménagement du territoire, comme le manque d’infrastructure, le coût des logements et les conséquences des changements climatiques. C’est pourquoi le rapport du Fonds municipal vert se concentre sur les principaux enjeux, les orientations stratégiques et les pratiques exemplaires liés à l’aménagement du territoire. Il présente des exemples de la façon dont les municipalités planifient et conçoivent les nouveaux aménagements, modernisent et réaménagent les environnements bâtis existants, et préservent et restaurent les espaces naturels.

En outre, il relève dix pratiques reproductibles « à fort impact » pour augmenter la durabilité de l’aménagement du territoire, réduire les émissions de GES et générer des retombées au triple bilan (volets économique, social et environnemental). Voici un aperçu de ces pratiques :

  • Encourager l’intensification urbaine grâce à des cibles de densité minimales et à des lignes directrices pour les aménagements intercalaires;
  • Favoriser le réaménagement à usage mixte carboneutre;
  • Adopter des stratégies d’aménagement de « rues conviviales » visant à promouvoir tous les modes de déplacement.

Le rapport résume aussi les tendances les plus importantes et novatrices en matière d’aménagement durable du territoire et présente des études de cas variées, notamment la stratégie pour offrir des logements abordables à New Westminster (C.‑B.) et l’aménagement d’une forêt urbaine à Halifax (N.‑É.).

Lire le rapport.

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Rapport : Tendances en matière de gestion de l’eau dans les municipalités canadiennesLa gestion des actifs, la viabilité financière et la résilience face aux conditions climatiques extrêmes constituent des priorités dans le secteur municipal de l’eau au Canada. C’est l’une des conclusions de ce portrait sur les tendances actuelles et émergentes, les pratiques exemplaires et les possibilités d’innovation en matière de gestion de l’eau.

Cinq tendances clés motivent les décisions prises dans ce secteur :

  • la viabilité financière;
  • le rôle de plus en plus important des services publics;
  • l’évolution des attentes du public;
  • l’incertitude croissante quant aux futures conditions climatiques;
  • les nouvelles technologies.

En réponse à ces tendances, cinq objectifs guideront les décisions et les investissements des services publics au cours des cinq à dix prochaines années :

  • assurer la gestion proactive des actifs;
  • réduire les coûts d’exploitation;
  • accroître la résilience des réseaux;
  • augmenter les revenus;
  • gérer les inondations en milieu urbain.

Le rapport décrit notamment ces objectifs ainsi que d’autres tendances qui guident les décisions des directeurs principaux du service des eaux. Il met également en évidence les priorités du secteur pour les cinq à dix prochaines années.

Lire le rapport.

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Dix municipalités du Québec :

  • Ville de Carleton-sur-Mer
  • Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine
  • Ville de Maniwaki
  • MRC de Pontiac
  • Municipalité de Saint-Charles-sur-Richelieu
  • Ville de Saint-Constant
  • Municipalité de Saint-Fulgence
  • Ville de Mercier
  • Municipalité de Saint-Siméon
  • Ville de Varennes

Dix municipalités au Québec ajouteront des véhicules électriques à leur parc de véhicules qui seront également partagés avec les membres de la collectivité, dans le cadre du projet novateur SAUVéR.

Le secteur des transports est responsable d’une portion considérable des émissions municipales de gaz à effet de serre (GES); les véhicules électriques représentent donc une solution locale prometteuse en matière de climat. Le projet SAUVéR (Système d’autopartage de véhicules électriques en région) compte déjà six municipalités participantes au Québec, auxquelles s’ajouteront 10 nouvelles municipalités.

Chacune des dix municipalités ajoutera un véhicule électrique à sa flotte grâce à une subvention du programme Municipalités pour l’innovation climatique de la FCM. Lorsque les véhicules électriques ne seront pas utilisés par les employés municipaux les soirs et fins de semaine, ils seront offerts aux membres de la collectivité au moyen d’un nouveau système d’autopartage de véhicules. Les municipalités installeront des stations de recharge dans le but de créer une route permettant aux véhicules électriques de parcourir de plus longues distances grâce aux stations de recharge installées sur cette route.

Le nouveau programme de partage de véhicules proposera un moyen de transport abordable dans les collectivités mal desservies par les réseaux de transports collectifs et les taxis. Le projet est également une occasion pour les municipalités d’optimiser l’utilisation de leur parc de véhicules. Un grand nombre de véhicules municipaux ne sont utilisés qu’à temps partiel, et les plus gros véhicules comme les camions sont parfois utilisés inutilement. Cela peut causer des inefficacités et entraîner des coûts d’entretien et d’amortissement inutiles. L’optimisation des parcs de véhicules réduira le nombre de véhicules municipaux nécessaires et les coûts d’utilisation des véhicules.

Les municipalités prévoient ajouter les nouveaux véhicules et mettre en œuvre les systèmes de partage de véhicules et les stations de recharge d’ici la fin de 2020. 

Détails du projet

  • Projet : Système d’autopartage de véhicules électriques en région : Projet SAUVéR
  • Secteur : Transport
  • Montant de la subvention : 750 000 $
  • Entité principale : Ville de Varennes

Objectifs principaux

  • Réduire les émissions corporatives et communautaires de GES en remplaçant des véhicules conventionnels par des véhicules électriques.
  • Réduire la consommation d’énergie au minimum en introduisant des véhicules écoénergétiques (p. ex. remplacer des camions par des véhicules électriques compacts).
  • Optimiser l’utilisation des parcs de véhicules municipaux afin de réduire l’utilisation des véhicules et les coûts d’amortissement.
  • Générer des revenus au moyen du programme d’autopartage de véhicules.
  • Offrir une solution de transport abordable au moyen d’un programme de partage de véhicules et encourager l’adoption du système de partage de véhicules dans la collectivité.
  • Encourager et soutenir l’adoption des modes de transport électrique dans la collectivité en fournissant un système de partage de véhicules électriques et des stations de recharge.
  • Créer une route pour encourager l’adoption à grande échelle des options de transport électriques dans la région.

En chiffres

  • 50 à 99,8 % – réduction annuelle des émissions de GES attribuables à l’utilisation des nouveaux véhicules électriques pour la même distance parcourue par des véhicules conventionnels
  • 45 à 83 % – économies annuelles en coûts de carburant comparativement à des véhicules conventionnels
  • 10 véhicules électriques ajoutés dans les parcs de véhicules municipaux et les collectivités – une voiture pour chaque municipalité participante
  • 17 stations de recharge
  • 81 180 $ à 109 620 $ – retombées économiques annuelles directes et indirectes

Activités du projet

  • Acquisition de 10 véhicules électriques (une par municipalité)
  • Installation de 17 stations de recharge qui pourront être adaptées à long terme (10 ans) pour répondre aux nouveaux besoins des municipalités
  • Mise en œuvre des systèmes d’autopartage des nouveaux véhicules électriques qui seront proposés aux membres des collectivités les soirs et fins de semaine

Ressources

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Tous les cinq ans, le Fonds municipal vert (FMV) de la FCM fait l’objet d’un examen et d’une vérification de gestion, réalisés par un tiers indépendant. Cette évaluation porte sur les travaux réalisés entre le 1er avril 2014 et le 31 mars 2019. La firme Ernst & Young a procédé à l’examen et à la vérification de gestion, puis a déposé deux rapports définitifs en septembre 2019.

La FCM est satisfaite des résultats de l’examen et de la vérification de gestion quinquennaux et est d’accord avec les conclusions et les recommandations d’Ernst & Young. Ces recommandations contribueront à orienter d’autres améliorations à la prestation et à la pertinence continue de nos programmes du FMV pour les intervenants.

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Quel que soit le service dont il relève (planification, ingénierie, développement durable ou encore personnel de première ligne), chaque employé municipal a un rôle à jouer dans la gestion des conséquences des changements climatiques sur sa collectivité. L’intégration de données et de considérations liées aux changements climatiques doit absolument se faire à l’échelle des activités municipales quotidiennes, et non seulement par l’entremise des principaux plans d’aménagement ou de prestation de services. Consultez cette page pour connaître les questions que vous pouvez poser et les outils que vous pouvez utiliser dans votre travail pour établir des actions climatiques.

Comment la prise en compte de la résilience aux changements climatiques peut-elle améliorer la gouvernance et les activités de votre collectivité?

La clé d’une intégration climatique réussie réside dans la sensibilisation aux conséquences potentielles des représentants élus, du personnel et de la collectivité; mais il s’agit aussi de savoir avec qui communiquer pour obtenir de l’aide et des ressources. En prenant en compte les conséquences des changements climatiques dans sa gouvernance et ses activités quotidiennes, votre collectivité pourra :

  • Mieux comprendre et affronter les conséquences localisées des changements climatiques par rapport à votre collectivité. Par exemple, lorsque le personnel d’exécution consigne clairement l’adaptation de l’infrastructure à des événements comme des tempêtes et des inondations, on note une meilleure compréhension de la manière dont les changements climatiques peuvent avoir des conséquences sur l’infrastructure. Ce sont là de précieux renseignements à intégrer dans les évaluations de risques, les analyses de rentabilité et les communications avec les citoyens.
  • Se servir des décisions et des processus en cours comme des occasions concrètes de bâtir la résilience climatique. Par exemple, votre collectivité peut modifier la conception du remplacement d’une buse défectueuse de manière à prendre en compte le débit accru attribuable aux changements climatiques, même si le gouvernement municipal n’a pas officiellement adopté de nouvelles courbes Intensité-Durée-Fréquence (courbes IDF).
  • Cerner le besoin de planification supplémentaire lorsqu’il devient évident que les décisions prises dans l’hypothèse du maintien du statu quo ne sont pas suffisantes pour établir la résilience de votre collectivité. Par exemple, des questions sur les conséquences des inondations futures lors de l’examen d’un permis de développement particulier peuvent mettre en évidence le besoin de revoir et de mettre à jour la cartographie des zones inondables ainsi que le zonage des collectivités.

Qu’en est-il des autres collectivités canadiennes?

La Ville de Caledon, en Ontario, a élaboré une évaluation détaillée des risques et des vulnérabilités dans le contexte des changements climatiques. Les résultats de cette évaluation ont montré diverses conséquences sur différents domaines d’activités et de services de la Ville, ainsi qu’à l’échelle plus vaste de la collectivité. Afin d’assurer une meilleure diffusion de ces résultats, la Ville a créé une série de feuillets d’information de deux pages qui présentent les renseignements relatifs aux différents systèmes (bâtis, humains et naturels) menacés par les changements climatiques. Ces feuillets d’information permettent de faire connaître les risques climatiques auprès des services internes, mais aussi, plus largement, auprès des différents acteurs de la collectivité.

People reading an ipad

Enseignement clé : Le personnel municipal joue un rôle crucial dans le recensement des conséquences des changements climatiques et la préparation des collectivités.

La Ville d’Edmonton, en Alberta, est une figure de proue en matière d’action contre les changements climatiques. Depuis longtemps, elle pose des actions pour gérer et réduire ses émissions de gaz à effet de serre. Récemment, la Ville a mis au point un processus exhaustif pour recenser les risques et élaborer son Plan d’action et de stratégie d’adaptation pour une ville résiliente (en anglais seulement) afin de résoudre ce problème. Dans le cadre de ce processus, la Ville a inclus une évaluation exhaustive des conséquences économiques de l’inaction (conséquences économiques sur le PIB local, les dépenses de santé et l’environnement naturel) et des investissements requis pour mettre à jour l’infrastructure et assurer une prestation de services adaptée.

People collaborating at work.

Enseignement clé : En intégrant les conséquences des changements climatiques dans les processus de votre collectivité, vous pourrez appliquer votre vision d’une collectivité résiliente.

Où trouver des données et des ressources sur le climat?

Le Centre canadien des services climatiques (CCSC) fournit des données climatiques et diverses ressources utiles pour intégrer les considérations climatiques dans les décisions des gouvernements municipaux. Si vous ne savez pas par où commencer, consultez le tableau ci-dessous. Il donne un aperçu de certains des points de décision communs des gouvernements municipaux, ainsi que des exemples de questions et des ressources pour aider votre municipalité à prendre en compte les conséquences des changements climatiques.

Points de décision Exemples de questions à poser Exemples de ressources
Demandes d’aménagement
  • Y a-t-il des conséquences climatiques à examiner avant l’approbation de ces demandes d’aménagement?
  • Comment changer nos normes d’aménagement tout en assurant le même niveau d’accessibilité et de compétitivité?
  • Comment aménager notre littoral?
Normes de capacité et de conception des infrastructures
  • Comment les changements climatiques vont-ils influencer nos décisions en matière d’infrastructure?
  • Quelle courbe Intensité-Durée-Fréquence (courbe IDF) doit-on utiliser?
  • Dois-je remplacer cette buse défectueuse par une buse de même taille?
  • De quelle taille devrait être notre nouveau réservoir d’eau?
  • Des conditions climatiques plus sèches auront-elles des conséquences sur nos sources d’eau?
Conséquences sur les niveaux de service
  • Comment les changements climatiques influencent-ils les niveaux de service?
  • Quel est l’aspect le plus vulnérable de votre municipalité?
  • Quels sont les actifs clés de votre municipalité?
Restauration des actifs naturels
  • Pour améliorer la résilience, devons-nous restaurer ou mettre au jour une crique qui a été comblée?
  • La forme de l’aménagement aura-t-elle une incidence sur la santé et la fonction d’un actif naturel?
  • Une zone naturelle offre-t-elle d’importants services de protection contre les inondations? Devrait-elle être protégée comme un parc?
Possibilités de subventions fédérales et provinciales
  • Comment satisfaire à l’optique climatique pour obtenir des subventions pour notre projet?
Appels d’offres publics
  • Comment les changements climatiques influenceront-ils ce projet, ce service ou ce produit?
  • Quelles mesures peuvent améliorer la résilience?
  • Comment m’assurer que la proposition de projet a correctement pris en compte les changements climatiques?
  • Outils d’évaluation des risques et des vulnérabilités
Renforcement des capacités du personnel
  • Que doit savoir notre personnel pour nous aider à prendre des décisions qui s’adaptent aux changements climatiques?
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Cette ressource a été élaborée par le programme Municipalités pour l’innovation climatique (2017-2022). Ce programme a été lancé par la Fédération canadienne des municipalités et financé par le gouvernement du Canada.

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