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Votre municipalité cherche-t-elle à se lancer dans la gestion des actifs? Vous vous demandez par où commencer?

Il existe de nombreuses et excellentes ressources de gestion des actifs au Canada. La présente liste fournit un échantillon de ressources de gestion des actifs qui seront très utiles pour les débutants. Ces ressources sont recommandées par le Groupe de travail technique du Programme de gestion des actifs municipaux. 

N’oubliez pas que votre province ou territoire peut avoir des exigences, des approches ou des règlements précis en matière de gestion des actifs. Nous vous encourageons donc à commencer par les ressources locales disponibles. Vous pouvez aussi consulter votre communauté de pratique locale en gestion des actifs pour obtenir plus de renseignements. Les définitions des termes courants sont disponibles sur la page des concepts de gestion des actifs.

Guides

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Type

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Guide de gestion des actifs à l’intention des Premières Nations de la Colombie‑Britannique (en anglais seulement)British Columbia First NationsGuide, liste de contrôle, vidéoCe guide de gestion des actifs est conçu pour aider les communautés des Premières Nations à gérer de façon durable leurs infrastructures tout au long de leur cycle de vie. Il présente des concepts, des systèmes et des outils permettant d’entreprendre un nouveau programme de gestion des actifs ou d’étoffer un programme existant.
La gestion des infrastructures dans une perspective de développement durable : Un guide à l’intention des administrations locales et nationalesDépartement des affaires économiques et sociales de l’Organisation des Nations Unies (DAES)GuideCe manuel fournit des conseils et des outils pratiques pour évaluer les besoins, créer des systèmes d’information et élaborer un plan d’action pour une gestion durable des actifs d’infrastructure.
Les éléments constitutifs de la gestion des actifs – Guide pratique pour atteindre le niveau 1 de l’échelle de préparation pour la gestion des actifs de la FCMProgramme de gestion des actifs municipaux de la FCMGuide et webinaire préenregistréCe guide et ce webinaire aident les gouvernements municipaux lors des premières étapes de l’établissement de pratiques de gestion des actifs afin d’atteindre le niveau 1 de l’échelle de préparation pour la gestion des actifs.
*MISE À JOUR* Asset Management 101 Web Portal (en anglais seulement)Réseau canadien des gestionnaires d’actifs (CNAM)portail Web

Ce portail Web présente la raison d’être de la gestion des actifs et décrit les premières étapes et comment progresser dans les cinq domaines de compétences concernés.

Inscription requise (gratuite)

Guide de gestion des actifs à l’intention des petites municipalitésCentre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines (CERIU)GuideCe guide aide les gouvernements municipaux à comprendre les concepts de la gestion des actifs et les étapes principales de l’élaboration d’une politique, d’une stratégie et d’un plan de gestion des actifs.
*Mis à jour* Guide à l’intention des élus concernant les infrastructures municipalesCentre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines (CERIU)GuideCe guide à l’intention des élus sur les infrastructures municipales propose des approches pour la gestion des actifs municipaux tels que les réseaux d’eau potable et d’eaux usées, les eaux pluviales et les routes.
Bâtir des collectivités durables et résilientes grâce à la gestion des actifs : Introduction à l’intention des leaders municipauxFCMGuideCe guide aide les gouvernements municipaux à intégrer le développement durable à leurs pratiques de gestion des actifs, notamment des considérations climatiques, afin d’améliorer l’efficacité et l’efficience des services municipaux.
Management for Sustainable Service Delivery: A BC Framework (en anglais seulement)Asset Management BCGuideCe cadre de travail définit une approche systémique de haut niveau pour aider les gouvernements municipaux à atteindre la viabilité au chapitre des services, des actifs et des finances au moyen d’un processus de gestion des actifs.
La joie de gouverner (Votre guide du savoir-faire pour une gouvernance optimale)Association of Yukon Communities (AYC)GuideLe guide La Joie de gouverner a été élaboré pour les petites collectivités nordiques afin de les aider à améliorer leur gouvernance et leur leadership grâce à une meilleure compréhension de la gestion des actifs. Le document est également disponible en inuktitut.
Asset Management Getting Started Guide (en anglais seulement)Saskatchewan Urban Municipalities Association (SUMA), Saskatchewan Association of Rural Municipalities (SARM), Gouvernement de la SaskatchewanGuideCe guide fournit des renseignements fondamentaux sur la gestion des actifs et comment celle-ci peut être appliquée en soutien aux activités municipales.
Asset Management Primer for Elected Officials (en anglais seulement)AMO Guide d’introductionCe guide permet aux conseils de mieux comprendre leur rôle dans l’adoption d’une approche stratégique pour déterminer les priorités en matière d’investissement dans les infrastructures.
Asset Management: Smart Management Practices (en anglais seulement)
 
Northwest Territories Association of Communities (NWTAC)Document explicatif
 
Il s’agit d’une série de résumés de deux pages sur les principaux éléments et concepts de la gestion du patrimoine d’infrastructure, ainsi que sur les outils accessibles pour commencer.
Outils

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Asset Management: The Strategic Basics (en anglais seulement)Rural Municipalities of Alberta (RMA); Alberta Urban Municipalities Association (AUMA); Infrastructure Asset Management Alberta (IAMA)ManuelCe manuel aide les élus à mieux comprendre les avantages et les compromis de la gestion des actifs, le rôle des élus, la prise de décisions à partir de données et comment communiquer avec le grand public.
Asset Management for Municipal Staff: The Technical Basics (en anglais seulement)Rural Municipalities of Alberta (RMA); Alberta Urban Municipalities Association (AUMA); Infrastructure Asset Management Alberta (IAMA)ManuelCe cahier de travail fournit aux employés municipaux des renseignements, des exercices et de la documentation concernant divers aspects de la gestion des actifs : concepts à saisir et compétences à acquérir, données essentielles sur les actifs, et processus d’élaboration d’un plan de GA.
Lancez le dialogue sur la gestion des actifs dans votre municipalitéProgramme de gestion des actifs municipaux de la FCMTrousseCette trousse comprend un guide de l’animateur et deux présentations personnalisables pour le dialogue ou approfondir la gestion des actifs  et offrir à votre conseil municipal un aperçu de la gestion des actifs et de ses avantages pour votre collectivité.
Getting Started Toolkit (User Guide and Excel Workbook) (en anglais seulement)Province de l’AlbertaTrousse d’outilsCette trousse propose des outils conçus pour aider les gouvernements municipaux qui en sont aux premières étapes de leur projet de gestion de leurs actifs, ou qui désirent renforcer et améliorer leurs programmes de gestion des actifs en place.
Estimated Maximum Useful Life Table for Asset Management (en anglais seulement)Association of Yukon Communities (AYC)RéférenceCes tableaux présentent la durée de vie maximale estimée des immobilisations corporelles à des fins de gestion des actifs et de planification budgétaire.
Asset Management in the Northwest Territories (en anglais seulement)Northwest Territories Association of Communities (NWTAC)Trousse    La trousse comprend une série de guides, de modèles et de manuels de travail pour faire progresser la politique, la planification et l’opérationnalisation de la gestion des actifs.
Exemples

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Comment élaborer une politique, une stratégie et un cadre de gestion des actifs : Adoptez une approche uniforme pour la gestion des actifs dans votre municipalitéFCMGuide avec exemplesConsulter la section 2.5 pour des exemples de plans de gestion des actifs. Consulter la section 3.3 pour des exemples de stratégies et de cadres de gestion des actifs. Consulter la section 4.7 pour des exemples de structure de gouvernance.
2015 Asset Management Handbook (en anglais seulement)Municipalité régionale de Northern Rockies, C.-B.ExempleCet exemple de manuel de gestion des actifs a été produit par la Municipalité régionale de Northern Rockies, en Colombie-Britannique (pop. 4 800).
Plan de gestion des actifs du Comté de Northumberland (Ont.) (en anglais seulement)Comté de Northumberland, Ont.ExempleCet exemple de plan de gestion des actifs a été élaboré par le Comté de Northumberland, en Ontario (pop. 85 000).
Mandat de l’équipe de direction chargée de la gestion des actifs de la Ville de Frankston, en Australie (en anglais seulement)Ville de Frankston, AustralieExempleCet exemple de mandat a été rédigé pour l’équipe de direction chargée de la gestion des actifs à la Ville de Frankston, en Australie (pop. 134 000)
Capital Asset Management Policies and Procedures (en anglais seulement)Selkirk, AlbertaExempleLa Ville de Selkirk partage ses politiques et ses procédures de gestion des immobilisations, y compris l’évaluation, l’enregistrement, les opérations et la gestion.
Vidéos et webinaires

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*NOUVEAU* History Of Asset Management in Canada (en anglais seulement)
 
Asset Management British Columbia (AMBC)WebinaireQuatre pionniers canadiens de la gestion d’actifs partagent leurs points de vue sur l’évolution de la gestion d’actifs au Canada, ainsi que sur les actions et initiatives importantes qui ont façonné la gestion d’actifs au Canada.
*NOUVEAU* La mise en œuvre de la gestion des actifs (en anglais seulement)
 
Asset Management Ontario (AMONT)VidéoLa vidéo présente des approches visant à intégrer les pratiques de gestion des actifs dans les activités municipales et à en découvrir les avantages.
Les arguments en faveur de la gestion des actifs : Qu’est-ce que la gestion des actifs?PEMAC Asset Management Association of CanadaVidéo et questions d’orientation à l’intention des dirigeantsLa vidéo présente la gestion des actifs aux hauts dirigeants. La page Web connexe contient des questions destinées à inciter les dirigeants à discuter des améliorations pouvant être apportées au sein de leur municipalité.
Municipal Leadership Essentials: A Guide to Asset Management (en anglais seulement)Municipalities of Newfoundland and Labrador (MNL)Webinaire enregistréCette série de six webinaires aborde le « quoi » et le « comment » de la gestion des actifs, les outils de mise en œuvre de la gestion des actifs et la manière dont celle-ci peut faciliter la planification et le développement des collectivités.
*NOUVEAU* Understanding the Benefits and Clarifying Roles in Asset Management (en anglais seulement)WaterWolf Planning Inc. (WWP)Webinaire enregistréCe webinaire et le document qui l’accompagne donnent un aperçu de la gestion des actifs et de l’importance de comprendre les différents rôles du personnel, des administrateurs et des membres du conseil dans la mise en œuvre des processus de gestion des actifs.
Principles of Asset Management (en anglais seulement)Asset Management OntarioVidéoCette vidéo décrit les principes de la gestion des actifs et leur importance, et la nécessité de disposer d’informations de qualité sur les actifs pour prendre des décisions éclairées.
La gestion des actifsCentre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines (CERIU)VidéoCette vidéo explique l’importance de la gestion des actifs et les premières étapes que doivent franchir les municipalités pour commencer.
Pourquoi investir dans la gestion des actifs?FCMVidéoCette vidéo explique comment la gestion des actifs peut résoudre un grand nombre de défis que doivent relever les municipalités à l’égard de la prestation de services par l’entremise de leurs infrastructures.
The Big Picture: The Asset Management Journey (en anglais seulement)Institute of Asset Management (IAM)VidéoCette vidéo se veut un outil visuel pour lancer les discussions au sujet de la gestion des actifs au sein de votre organisation et auprès de la clientèle, des fournisseurs et d’autres intervenants concernés.
Conseils pour défis communs en gestion des actifsProgramme de gestion des actifs municipaux de la FCMWebinaire préenregistréCe webinaire présente les leçons et les conseils de municipalités sur la façon de bien amorcer la gestion des actifs, de mettre sur pied une équipe, d’embaucher un expert-conseil et d’effectuer l’inventaire.
Les éléments constitutifs de la gestion des actifs – Guide pratique pour atteindre le niveau 1 de l’échelle de préparation pour la gestion des actifs de la FCMProgramme de gestion des actifs municipaux de la FCMGuide et webinaire préenregistréCe guide et ce webinaire aident les gouvernements municipaux lors des premières étapes de l’établissement de pratiques de gestion des actifs afin d’atteindre le niveau 1 de l’échelle de préparation pour la gestion des actifs.
Cours en ligne

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*NOUVEAU* Asset Management 101 (en anglais seulement)
 
Canadian Network of Asset Managers (CNAM)  Cours en ligneCe cours en ligne de sensibilisation à la gestion des actifs aide le personnel municipal et les personnes élues du Canada à expliquer les défis et à comprendre les avantages de la gestion des actifs afin qu’ils puissent fournir des services durables à leurs client. Inscription et frais requis.
*NOUVEAU* Developing an Asset Management policy and roadmap (en anglais seulement)Atlantic Infrastructure Management (AIM) Network Cours en ligne    Ce cours en ligne permet aux participants d’élaborer une politique opérationnelle et d’établir une feuille de route stratégique pour mettre sur pied et contrôler un programme de gestion des actifs. Inscription et frais requis.
*Mis à jour* The Basics of Asset Management for Elected Officials (with a new climate change chapter) (en anglais seulement)Nova Scotia Federation of Municipalities (NSFM)Cours en ligne

Ce cours payant permet aux élus d’acquérir une parfaite compréhension de la gestion des actifs et des façons de s’en servir pour prendre des décisions éclairées et améliorer la prestation de services.

Des frais d’inscription et autres sont exigés.

The Learning Path to Asset Management Readiness (en anglais seulement)Asset Management Saskatchewan (AMSK)Cours en ligne

Ce cours payant fournit un aperçu des concepts de la gestion des actifs, comme les niveaux de service, les coûts du cycle de vie et les risques afin d’aider les petites collectivités à se lancer et à réaliser des progrès dans la gestion des actifs.

Des frais d’inscription et autres sont exigés.

Pourquoi se préoccuper de la gestion de ses actifs municipaux? (Module 1) et

Les étapes du cycle de gestion des actifs municipaux(Module 2)

Fédération québécoise des municipalités (FQM), Centre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines (CERIU)Cours en ligne

Ce cours gratuit comprend un module portant sur les principes et les conditions préalables à la gestion des actifs, de même qu’un autre module qui explique les six étapes du cycle de gestion des actifs.

Inscription requise (gratuite)

Remarque : Les différents secteurs de compétence ont des exigences particulières en ce qui a trait aux plans, politiques et stratégies de gestion des actifs. Par exemple, le Règl. de l’Ont. 588/17 énonce les exigences particulières s’appliquant aux municipalités de l’Ontario. Il est toujours bon de vérifier auprès de votre province, territoire, association municipale ou communauté de pratique locale si des exigences ou des approches particulières s’appliquent dans votre secteur de compétence.

* Les ressources portant la mention « Nouveau » ou « Mise à jour » datent de octobre 2024.

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Cette ressource a été créée par le Programme de gestion des actifs municipaux (PGAM).

Le PGAM a été conçu pour aider les municipalités canadiennes à renforcer leurs décisions en matière d’investissement dans les infrastructures en fonction de données fiables et de bonnes pratiques en matière de gestion des actifs. Ce programme de huit ans et de 110 millions de dollars a été financé par le gouvernement du Canada et géré par la Fédération canadienne des municipalités. Il a été réalisé en partenariat avec les associations municipales, provinciales et territoriales, et d’autres intervenants clés.

Pour gérer adéquatement les infrastructures municipales il faut adopter une approche de planification et de prise de décisions méthodique. Ce guide vous  montrera comment élaborer une politique, une stratégie et un cadre de gestion des actifs pour votre municipalité canadienne.

Découvrez comment élaborer des pratiques de gestion des actifs qui cadrent avec les objectifs stratégiques de votre municipalité et voyez au moyen d'exemples concrets comment des municipalités canadiennes de toutes les tailles ont élaboré des systèmes de gestion des actifs. Vous apprendrez également :

  • ce qu'est un système de gestion des actifs et comment ses principales composantes fonctionnent ensemble;
  • comment établir les quatre piliers de votre système de gestion des actifs : une politique, une stratégie, un cadre et une structure de gouvernance;
  • comment communiquer votre approche afin d'obtenir le soutien de tous les services pour la gestion des actifs;
  • comment intégrer des objectifs de développement durable à vos pratiques de gestion des actifs.

Ce guide s'adresse aux employés municipaux et aux représentants élus de villes et collectivités canadiennes de toutes les tailles.

Lire le guide.

Cette publication gratuite a été élaborée grâce au Fonds municipal vert de la FCM, financé par le gouvernement du Canada.

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Cette ressource a été créée par le Programme de gestion des actifs municipaux (PGAM).

Le PGAM a été conçu pour aider les municipalités canadiennes à renforcer leurs décisions en matière d’investissement dans les infrastructures en fonction de données fiables et de bonnes pratiques en matière de gestion des actifs. Ce programme de huit ans et de 110 millions de dollars a été financé par le gouvernement du Canada et géré par la Fédération canadienne des municipalités. Il a été réalisé en partenariat avec les associations municipales, provinciales et territoriales, et d’autres intervenants clés.

Quand les administrations locales combinent les pratiques de gestion des actifs et les considérations liées aux changements climatiques, elles sont plus à même de répondre à leurs besoins en infrastructure et d'atteindre leurs objectifs de développement durable. 

Lisez ce guide pour savoir pourquoi vous devriez intégrer la gestion des actifs à votre approche de développement durable et comment vous pouvez démarrer.  

Dans ce guide, vous découvrirez :

  • le lien entre les objectifs de planification des infrastructures et les objectifs de développement durable d'une municipalité;
  • la façon dont la gestion des actifs peut aider votre collectivité à régler des problèmes d'infrastructure et à lutter contre les changements climatiques;
  • des moyens précis d'intégrer des pratiques durables à toutes les étapes de la planification des infrastructures pour des actifs comme les routes, les bâtiments et les réseaux d'assainissement.

Ce guide s'adresse aux fonctionnaires municipaux ou aux élus des grandes villes et des municipalités de taille moyenne, qui sont responsables de projets environnementaux ou qui s'intéressent au développement durable municipal.   

Lire le guide.

Cette publication gratuite a été élaborée grâce au Fonds municipal vert de la FCM, financé par le gouvernement du Canada.

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Cette ressource a été créée par le Programme de gestion des actifs municipaux (PGAM).

Le PGAM a été conçu pour aider les municipalités canadiennes à renforcer leurs décisions en matière d’investissement dans les infrastructures en fonction de données fiables et de bonnes pratiques en matière de gestion des actifs. Ce programme de huit ans et de 110 millions de dollars a été financé par le gouvernement du Canada et géré par la Fédération canadienne des municipalités. Il a été réalisé en partenariat avec les associations municipales, provinciales et territoriales, et d’autres intervenants clés.

Cette série de webinaires donne un aperçu des sujets qui ont été présentés lors de la Conférence sur les collectivités durables 2018 de la FCM qui a eu lieu à Ottawa, en Ontario, du 6 au 8 février 2018.

Votre municipalité est-elle à la recherche de solutions durables pour sa gestion des déchets, l'amélioration écoénergétique de ses infrastructures ou ses stratégies de gestion des actifs? 

Notre série de webinaires gratuits vous aidera à surmonter ces défis et à trouver des solutions novatrices qui profiteront grandement à vos citoyens, à l'environnement et à votre collectivité.

  • Découvrez des solutions créatives pour les collectivités de toutes les tailles que vous pouvez mettre en oeuvre pour rendre votre municipalité plus durable.
  • Trouvez-y l'inspiration pour votre prochain projet, qu'il soit lié à la gestion des déchets, au réaménagement de collectivités dépendantes des voitures ou à l'amélioration des initiatives de développement durable grâce à la gestion efficace des actifs.

Les déchets, une ressource à exploiter

Toutes les municipalités produisent et gèrent des déchets. De nombreuses stratégies de gestion des déchets sont coûteuses, compliquées et peuvent avoir des impacts environnementaux négatifs sur votre collectivité. Découvrez des façons de transformer les déchets en ressources et d'engendrer des avantages environnementaux, économiques et sociaux pour votre municipalité, notamment la réduction des émissions de gaz à effet de serre et la réduction des coûts de gestion des déchets. Voyez les options qui pourraient convenir à votre collectivité afin de la rendre plus durable.

Conférenciers

  • Nicolas Greugny, Coordonnateur de projet en gestion des matières résiduelles, Conseil régional en environnement et développement durable de l'Outaouais (CREDDO)
  • Daniel Normandin, directeur général, Institut de l'environnement, du développement durable et de l'économie circulaire

Présentations

Implanter une écologie industrielle et territoriale : Nicolas Greugny

Lisez la transcription

L'économie circulaire - une transition incontournable : Daniel Normandin

Lisez la transcription

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Partout au Canada, les villes et villages peinent constamment à entretenir les infrastructures vieillissantes, comme les réseaux d’égouts pluvieux, les routes, les bâtiments et les autres actifs municipaux, tout en mettant en place de nouveaux services et systèmes pour répondre aux besoins de la collectivité. À cela s’ajoutent la pression pour s’adapter aux changements climatiques et la nécessité de gérer le développement d’une manière responsable sur le plan environnemental. Il est évident que les conseils municipaux ont beaucoup de pain sur la planche. Votre municipalité fait-elle face à de tels défis?

En renforçant ses pratiques de gestion des actifs, votre municipalité peut :

  • améliorer ses processus de planification en mettant au point une approche qui prend en compte les besoins à long terme de sa collectivité;
  • cerner ses choix, communiquer les avantages et mieux étayer les décisions du conseil relatives aux projets d’infrastructure les plus rentables;
  • faire un meilleur usage de son budget d’immobilisations, du Fonds pour le développement des collectivités du gouvernement fédéral et d’autres subventions pour les infrastructures;
  • mieux gérer le recrutement du personnel et la planification de la relève.

Regardez cette vidéo pour découvrir comment les approches de gestion des actifs peuvent aider votre municipalité à répondre à ses besoins précis en matière d’infrastructures tout en se préparant aux changements climatiques.

Lisez la transcription.

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Cette ressource a été créée par le Programme de gestion des actifs municipaux (PGAM).

Le PGAM a été conçu pour aider les municipalités canadiennes à renforcer leurs décisions en matière d’investissement dans les infrastructures en fonction de données fiables et de bonnes pratiques en matière de gestion des actifs. Ce programme de huit ans et de 110 millions de dollars a été financé par le gouvernement du Canada et géré par la Fédération canadienne des municipalités. Il a été réalisé en partenariat avec les associations municipales, provinciales et territoriales, et d’autres intervenants clés.

Regardez ce webinaire pour obtenir un aperçu du processus de réhabilitation des sites contaminés dans votre collectivité. Cette séance est principalement consacrée au processus utilisé au Québec, mais plusieurs des concepts présentés sont également pertinents pour des municipalités ailleurs au Canada.

Vous découvrirez :

  • comment déterminer si un site est contaminé ou non;
  • le processus d'évaluation environnementale;
  • les facteurs qui influencent l'approche à préconiser pour réhabiliter un siteles experts auxquels vous devrez faire appel;
  • la façon dont le réaménagement de sites contaminés favorise la santé environnementale, économique et sociale des collectivités.

Animatrice

  • Stéphanie Bohdanow, conseillère, Services à la connaissance, Fédération canadienne des municipalités

Conférenciers

  • Guillaume Couillard, conseiller au FMV, Fédération canadienne des municipalités
  • Laurent Pilon, M. Sc., coordonnateur, Secteurs - Sols et Eaux souterraines | Air et Changements climatiques, Réseau Environnement

Lire la transcription.

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GUIDE GRATUIT. Comment administrer un processus d’appel d’offres efficace visant des projets de sites contaminés Administrer un processus d'appel d'offres efficace est une étape clé dans la gestion d'un projet de réaménagement de site contaminé réussi. Ce guide aidera les municipalités canadiennes de toutes les tailles à attirer, à évaluer et à choisir les meilleurs fournisseurs par l'entremise d'un processus de sélection juste et transparent.  

Le guide vous aidera à :

  • comprendre quand vous servir d'un processus d'appel d'offres différent, comme une demande d'information, une demande de qualification ou une demande de propositions (DP);
  • résoudre des difficultés courantes, comme la promotion de votre demande de propositions ou l'évaluation des offres;
  • produire une DP solide qui générera des réponses de qualité de la part des soumissionnaires.  

Le guide s'adresse aux employés municipaux, comme les coordonnateurs des sites contaminés, les planificateurs et les agents de développement économique, qui supervisent le réaménagement des sites contaminés de leur collectivité. 

Lire le guide

Cette publication gratuite fait partie d'une série de guides sur le réaménagement des sites contaminés préparés par le Fonds municipal vert de la FCM dans le cadre de son programme de Leadership en réhabilitation de sites contaminés. 

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Une rue de la ville de Minto

La Ville de Minto, qui est à la fois rurale et urbaine, a élaboré un plan intégré de développement durable pour l'aider à relever les défis que représentent une croissance démographique lente et une pénurie d'emplois. Les dirigeants étaient également préoccupés par la consommation élevée d'énergie et la forte dépendance à l'égard de la voiture. L'équipe de projet a créé un plan prévoyant une croissance démographique optimale, des pratiques agricoles plus durables, le maintien des commerces de détail dans le centre-ville, la diversification des entreprises dans des produits durables et une collectivité plus propice à la marche. Le plan de développement durable renforcera l'économie locale, améliorera la santé des citoyens et réduira la consommation d'énergie ainsi que l'empreinte écologique de la ville. 

Résultats

Environnementaux Économiques Sociaux
  • Abondance des produits agricoles permettant de nourrir les terres, les résidents et l'économie de la ville
  • Aménagement de rues principales accueillantes pour les entreprises et les citoyens
  • Création et maintien d'entreprises ayant une faible incidence sur l'environnement et offrant des emplois satisfaisants Croissance jusqu'à une taille durable et gérable 
  • Soutien à la santé et à la qualité de vie des résidents en matière de loisirs

Défis

  • Le financement provincial n'a pas été obtenu, donnant ainsi lieu à deux faux départs et à la perte de l'équipe de consultation initiale.
  • Les tâches agricoles ont limité la participation à la consultation communautaire tenue pendant l'été.
  • Le calendrier du projet a été écourté, ce qui a réduit les possibilités de participation et de rétroaction de la collectivité.

Leçons

  • Il faut du temps pour sensibiliser et mobiliser la collectivité. Il importe donc d'utiliser les médias sociaux pour obtenir l'appui de la population.
  • Pour éviter les retards et les complications, s'assurer d'obtenir le financement avant de commencer les travaux.
  • Les groupes de discussion ont procuré de l'information plus intéressante que les sondages en ligne.

Partenariats et collaboration

Personne-ressource du projet

Gordon Duff
Trésorier
Ville de Minto (Ont.)
T. 519-338-2511, ext. 35

Vous voulez découvrir tous les projets financés par le FMV? Consultez notre Base de données des projets approuvés pour obtenir une description détaillée des projets financés et inspirez-vous des projets d’autres municipalités de toutes tailles et de toutes les régions du Canada.

Visitez la Base de données des projets approuvés

La Ville de Toronto a obtenu un Prix des collectivités durables 2016 de la FCM pour son programme de prêts pour des rénovations écoénergétiques de maisons (HELP) et son programme de soutien aux améliorations écoénergétiques d'immeubles à logements (Hi-RIS). Ces deux programmes ont réussi à stimuler les rénovations axées sur l'économie d'énergie et d'eau dans des maisons et des immeubles à logements privés. Jusqu'ici, ils ont permis de réaliser des économies d'énergie de 25 % et de 28 % respectivement grâce à des prêts à taux d'intérêt peu élevé de longue durée qui ont financé des améliorations écoénergétiques et de valorisation de l'eau.

Lisez l'étude de cas ci-dessous pour en apprendre davantage sur les résultats de ces programmes de même que sur les défis relevés et les leçons retenues qui pourraient aider votre collectivité à planifier des programmes semblables.

Tour d’habitation, à Toronto (Ontario), qui a remporté un Prix des collectivités durables 2016

À propos du projet

Population municipale Durée du projet Valeur totale du projet
1 800 000  habitants  Janvier 2014 à décembre 2016

20 000 000 $ en capital affecté  (10 000 000 $ par programme)

Coût nul pour les contribuables municipaux

À Toronto, les bâtiments produisent environ la moitié des émissions de gaz à effet de serre globales.  Souhaitant accroître l'efficacité énergétique des maisons et des immeubles à logements privés, la Ville profite des récentes modifications au règlement de l'Ontario sur les taxes d'améliorations locales qui permettent maintenant aux municipalités de se servir de ces taxes pour accorder des prêts en vue d'apporter des améliorations écoénergétiques aux propriétés privées. 

Premiers du genre en Ontario, les programmes HELP et Hi-RIS sont des outils de financement novateurs pour soutenir les rénovations axées sur l'économie d'énergie et d'eau dans les maisons et les immeubles à logements privés. La Ville se sert de l'effet de levier de son pouvoir d'emprunt pour offrir des prêts à taux d'intérêt peu élevé de longue durée afin de financer le coût de ces améliorations. Les propriétaires remboursent la Ville au moyen de versements échelonnés sur leur compte d'impôts fonciers. Les prêts sont rattachés aux propriétés plutôt qu'aux propriétaires; par conséquent, en cas de vente, le prêt est transféré au nouveau propriétaire en même temps que les économies d'énergie.  

Le programme HELP s'adresse aux propriétaires de maisons unifamiliales, tandis que le programme Hi‑RIS s'inscrit dans le programme de renouvellement des immeubles à logements âgés de la Ville. La collaboration établie avec Toronto Hydro et Enbridge Gas permet d'assurer le lien avec les mesures incitatives actuelles de conservation.

Transcription

« Les programmes fonctionnent par l'entremise des taxes d'améliorations locales. Les propriétaires obtiennent des prêts en fonction des économies futures et les remboursent sur leur compte d'impôts fonciers puisque ces prêts sont liés aux propriétés plutôt qu'aux propriétaires. C'est d'ailleurs l'une des clés du succès des programmes. »
— Mike Layton, conseiller municipal

Panneau du programme de prêts pour des rénovations écoénergétiques pour des maisons sur une pelouse à Toronto, en Ontario où on peut lire : « Cette maison est plus écoénergétique grâce au programme HELP de la Ville de Toronto »

Femme ayant reçu un prêt du programme de prêts pour des rénovations écoénergétiques de maisons debout devant sa maison, à Toronto, en Ontario


Faits saillants du projet


Résultats

Environnementaux Économiques Sociaux
  • Réduction de consommation d'énergie moyenne prévue de 25 % pour HELP et de 28 % pour Hi-RIS
  • Réductions de GES prévues de 4900 tonnes d'eCO2 par année pour tous les projets combinés (3 tonnes par projet HELP et 340 tonnes par projet Hi-RIS)
  • Économies d'électricité annuelles prévues de 4,8 millions de kWh et de gaz naturel de 2,37 millions de m3
  • Baisse des frais d'électricité pour les propriétaires
  • Période de récupération moyenne de 10 ans à un taux de rendement estimé de 12 % des emprunts pour les propriétaires
  • Effet nul sur les revenus : coûts de fonctionnement des programmes amortis par les bailleurs de fonds et les frais d'utilisateur
  • Amélioration de la qualité et de la pérennité du parc de logements de la ville
  • Accès plus équitable au financement pour des propriétaires de maison à revenu modeste
  • Amélioration du confort du logement et de la qualité de vie pour les occupants
  • Restrictions imposées aux propriétaires sur le transfert des coûts de projet aux locataires

Défis relevés

  • La Ville a dû collaborer étroitement avec les institutions financières afin d'élaborer un processus de consentement pour les prêteurs hypothécaires dans le cadre de ce nouveau genre d'outil financier.
  • La durée de nombreux projets d'améliorations dans les immeubles à logements multiples étant plus longue, il peut arriver que certains propriétaires modifient les améliorations apportées ou laissent tomber une partie des travaux en cours de route après la signature de l'entente de financement avec la Ville. Les lignes directrices des programmes sont conçues pour tenir compte de facteurs comme les changements aux améliorations prévues. Un protocole a été élaboré afin d'assurer le maintien de communications régulières avec les propriétaires avant et après la signature de l'entente de financement.
  • Les propriétaires de gros portefeuilles d'immeubles à logements peuvent choisir de ne pas participer si le taux d'intérêt offert par la Ville est supérieur aux taux du marché pour les prêts conventionnels.
  • De l'information doit être fournie à la population pour lui permettre de comprendre ce nouveau modèle de financement. En tant que municipalité pionnière en Ontario, la Ville de Toronto ne peut fournir d'autres exemples de programmes pour en expliquer le fonctionnement. 

Leçons retenues

  • Cerner avec précision le marché cible afin de bien positionner le programme et de stimuler la participation.
  • Faire valoir la gamme complète des avantages communs afin de susciter la participation de propriétaires ayant des intérêts différents. Par exemple, certains peuvent être surtout intéressés à réduire leurs factures d'énergie ou à améliorer le confort de leur propriété, tandis que d'autres peuvent être davantage préoccupés par la gérance de l'environnement.
  • Dans le but de faire largement connaître le programme, tirer parti des réseaux de communication appropriés : services publics, sociétés locales de distribution, entrepreneurs en rénovations écoénergétiques, conseillers en énergie, fabricants de matériel, groupes communautaires, associations industrielles et courtiers immobiliers.
  • Mobiliser tous les services municipaux pertinents dans l'établissement du programme afin que celui-ci soit administré de façon coordonnée et simplifiée et qu'il respecte toutes les exigences réglementaires.
  • Établir un guichet unique pour le service à la clientèle.

Renseignements supplémentaires

Marco Iacampo
Superviseur, Environment and Energy Division
Ville de Toronto (Ont.)
T. 416 392-6063  

Aderonke Akande
Chef de projet, Tower and Neighbourhood Revitalization
Ville de Toronto (Ont.)
T. 416 397-5257

Vous voulez découvrir tous les projets financés par le FMV? Consultez notre Base de données des projets approuvés pour obtenir une description détaillée des projets financés et inspirez-vous des projets d’autres municipalités de toutes tailles et de toutes les régions du Canada.

Visitez la Base de données des projets approuvés

Regardez ce webinaire pour découvrir des possibilités et des stratégies faisant appel à une infrastructure de gestion écologique des eaux pluviales  ̶  ou à l'aménagement à faible impact (AFI)  ̶  dans votre collectivité. Des spécialistes vous expliqueront comment l'AFI offre une solution abordable et efficace aux problèmes liés à l'infrastructure traditionnelle de gestion « grise » des eaux pluviales. 

Cette séance porte sur des études de cas de villes nord-américaines. Les histoires de réussite suivantes sont présentées :

  • Programme de crédits et de mesures incitatives pour les eaux pluviales de la Ville de Mississauga 
  • Utilisation d'une infrastructure de gestion écologique des eaux pluviales dans les parcs, les terrains de stationnement et les paysages de rue de la Ville de Montréal

Vous y apprendrez comment :

  • Les municipalités canadiennes peuvent utiliser des politiques et des programmes pour mettre en place une infrastructure de gestion écologique des eaux pluviales sur leur territoire. 
  • Les redevances municipales pour les services d'eaux pluviales peuvent encourager et favoriser l'AFI en ce qui a trait à la propriété et à la municipalité. 
  • Intégrer des pratiques exemplaires de gestion écologique des eaux pluviales, comme les rigoles de drainage biologique et la biorétention, dans la conception de parcs urbains, de rues et de terrains de stationnement. 

Conférenciers

  • Clifford Maynes, directeur général, Green Communities Canada,  Peterborough (Ontario) 
  • Victoria Kramkowski, coordinatrice, Programme de redevances pour les services d'eaux pluviales, Ville de Mississauga (Ontario)
  • Mélanie Glorieux, directrice de projet et associée, Groupe Rousseau Lefebvre, Montréal (Québec)  

Webinars

Community wide Implementation of Green Stormwater Infrastructure – Clifford Mayne

Lire la transcription. (Disponible dans la langue d’origine)

Mississaugas Stormwater Charge – Dr. Victoria Kramkowski

Lire la transcription. (Disponible dans la langue d’origine)

Integration in the urban fabric – Mélanie Glorieux

Lire la transcription. (Disponible dans la langue d’origine

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