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énergie Énergie

Études : Initiatives phares

Des projets environnementaux hautement novateurs et porteurs de changements qui réduisent les émissions de GES et protègent la qualité de l’air, de l’eau ou du sol. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Nouvelle construction
Améliorations écoénergétiques aux bâtiments
Système énergétique communautaire
Récupération de l’énergie
Production d’énergie
Gestion des eaux usées
Conservation de l’eau
Traitement des eaux pluviales
Gestion des matières résiduelles
Remise en état et réaménagement des sites contaminés
Transport actif
Gestion des parcs de véhicules
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matières résiduelles Matières résiduelles

Projets pilotes : Initiatives phares

Des projets environnementaux hautement novateurs et porteurs de changements qui réduisent les émissions de GES et protègent la qualité de l’air, de l’eau ou du sol.  

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

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Améliorations écoénergétiques aux bâtiments
Système énergétique communautaire
Récupération de l’énergie
Production d’énergie
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Traitement des eaux pluviales
Gestion des matières résiduelles
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Projets d’immobilisations : Initiatives phares

Des projets environnementaux hautement novateurs et porteurs de changements qui réduisent les émissions de GES et protègent la qualité de l’air, de l’eau ou du sol. 

Montant maximal

Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

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transports Transports

Projet d’immobilisations : Réduction de l’utilisation de combustibles fossiles dans les parcs de véhicules

Un projet d’immobilisations visant à éviter les émissions de GES de tout parc de véhicules de prestation de services municipaux ou à les réduire d’au moins 20 % par rapport à une mesure de référence existante ou modélisée.

Montant maximal

Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Gestion des parcs de véhicules
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transports Transports

Projet pilote : Réduction de l’utilisation de combustibles fossiles dans les parcs de véhicules

Un projet pilote visant à éviter les émissions de GES de tout parc de véhicules de prestation de services municipaux ou à les réduire d’au moins 20 % par rapport à une mesure de référence existante ou modélisée.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

Gestion des parcs de véhicules
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transports Transports

Étude : Réduction de l’utilisation de combustibles fossiles dans les parcs de véhicules

Une étude de faisabilité pour un projet visant à éviter les émissions de GES de tout parc de véhicules de prestation de services municipaux ou à les réduire d’au moins 20 % par rapport à une mesure de référence existante ou modélisée.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

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Projet d’immobilisations : Réseaux de transport et options de déplacement

Un projet d’immobilisations qui vise à réduire la pollution dans les collectivités canadiennes en améliorant les systèmes et les réseaux de transport ou en encourageant les gens à adopter des options de transport moins polluantes.

Montant maximal

Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Transport actif
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Projet pilote : Réseaux de transport et options de déplacement

Un projet pilote qui vise à réduire la pollution dans les collectivités canadiennes en améliorant les systèmes et les réseaux de transport ou en encourageant les gens à adopter des options de transport moins polluantes.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

Transport actif
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transports Transports

Étude : Réseaux de transport et options de déplacement

Une étude de faisabilité pour un projet visant à réduire la pollution dans les collectivités canadiennes en améliorant les systèmes et les réseaux de transport ou en encourageant les gens à adopter des options de transport moins polluantes. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Transport actif
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