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énergie Énergie

Études : Initiatives phares

Des projets environnementaux hautement novateurs et porteurs de changements qui réduisent les émissions de GES et protègent la qualité de l’air, de l’eau ou du sol. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Nouvelle construction
Améliorations écoénergétiques aux bâtiments
Système énergétique communautaire
Récupération de l’énergie
Production d’énergie
Gestion des eaux usées
Conservation de l’eau
Traitement des eaux pluviales
Gestion des matières résiduelles
Remise en état et réaménagement des sites contaminés
Transport actif
Gestion des parcs de véhicules
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matières résiduelles Matières résiduelles

Projets pilotes : Initiatives phares

Des projets environnementaux hautement novateurs et porteurs de changements qui réduisent les émissions de GES et protègent la qualité de l’air, de l’eau ou du sol.  

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

Nouvelle construction
Améliorations écoénergétiques aux bâtiments
Système énergétique communautaire
Récupération de l’énergie
Production d’énergie
Gestion des eaux usées
Conservation de l’eau
Traitement des eaux pluviales
Gestion des matières résiduelles
Remise en état et réaménagement des sites contaminés
Transport actif
Gestion des parcs de véhicules
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Projets d’immobilisations : Initiatives phares

Des projets environnementaux hautement novateurs et porteurs de changements qui réduisent les émissions de GES et protègent la qualité de l’air, de l’eau ou du sol. 

Montant maximal

Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

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Système énergétique communautaire
Récupération de l’énergie
Production d’énergie
Gestion des eaux usées
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Étude : Valorisation des matières résiduelles et réduction des déchets

Une étude de faisabilité pour un projet qui pourrait réacheminer au moins 60 % des déchets solides destinés à votre décharge municipale, ou qui vous permettrait de dépasser la barre des 60 % si vous l’avez déjà atteinte. Si votre collectivité est éloignée, atteignez un taux de valorisation de 15 % par rapport à votre base de référence actuelle. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Gestion des matières résiduelles
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Projet pilote : Valorisation des matières résiduelles et réduction des déchets

Un projet pilote qui pourrait réacheminer au moins 60 % des déchets solides destinés à votre décharge municipale, ou qui vous permettrait de dépasser la barre des 60 % si vous l’avez déjà atteinte. Si votre collectivité est éloignée, atteignez un taux de valorisation de 15 % par rapport à votre base de référence actuelle. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

Gestion des matières résiduelles
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Projet d’immobilisations : Valorisation des matières résiduelles et réduction des déchets

Un projet d’immobilisations qui pourrait réacheminer au moins 60 % des déchets solides destinés à votre décharge municipale, ou qui vous permettrait de dépasser la barre des 60 % si vous l’avez déjà atteinte. Si votre collectivité est éloignée, atteignez un taux de valorisation de 15 % par rapport à votre base de référence actuelle. 

Montant maximal

Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Gestion des matières résiduelles
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Étude : Gestion du flux des matières résiduelles

Une étude de faisabilité pour un projet visant un type particulier d’articles  (p. ex., les couches, le polystyrène, le gypse) dans le but d’en améliorer le taux de valorisation du flux de déchets (en poids ou en volume) et de produire d’autres avantages environnementaux.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Gestion des matières résiduelles
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Projet pilote : Gestion du flux des matières résiduelles

Un projet pilote visant un type particulier d’articles (p. ex., les couches, le polystyrène, le gypse) dans le but d’en améliorer le taux de valorisation du flux de déchets (en poids ou en volume) et de produire d’autres avantages environnementaux.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

Gestion des matières résiduelles
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Projet d’immobilisations : Gestion du flux des matières résiduelles

Un projet d’immobilisations visant un type particulier d’articles (p. ex., les couches, le polystyrène, le gypse) dans le but d’en améliorer le taux de valorisation du flux de déchets (en poids ou en volume) et de produire d’autres avantages environnementaux.

Montant maximal

Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

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