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Production d’énergie locale Production d’énergie locale

Analyse de rentabilité : Valorisation énergétique des déchets organiques

Financement disponible : Évaluation de systèmes de valorisation énergétique des déchets et de modèles économiques viables pour votre projet.

Montant maximal

  • Subvention jusqu’à 50 %* des coûts admissibles.
  • Maximum de 100 000 $.

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Production d’énergie locale Production d’énergie locale

Étude : Valorisation énergétique des déchets organiques

Financement disponible : Description de la conception d’un système proposé de valorisation énergétique des déchets organiques.

Montant maximal

  • Subvention jusqu’à 50 %* des coûts admissibles.
  • Maximum de 200 000 $.

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Production d’énergie locale Production d’énergie locale

Projet d’immobilisations : Valorisation énergétique des déchets organiques

Financement disponible : Construction, mise en service et lancement de l’exploitation d’un système de valorisation énergétique des déchets organiques.

Montant maximal

  • Subvention et prêt combinés allant jusqu’à 80 % des coûts admissibles.
  • Subvention et prêt combinés allant jusqu’à 10 millions de dollars.
  • Subvention jusqu’à 15 %** du montant du prêt.
  • Une subvention supplémentaire de 5 % est disponible si le projet implique la réhabilitation d'une friche industrielle.

Subvention supplémentaire de 5 % si votre projet comporte la remise en état d’un site contaminé. La contribution sous forme de subvention est déterminée en fonction du montant du prêt et ne peut être distincte.

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Plan : Transformation locale vers la carboneutralité

Financement disponible : Réalisation d’exercices de planification intégrée pour soutenir la transition municipale vers la carboneutralité.

Montant maximal

  • Subvention jusqu’à 50 %* des coûts admissibles.
  • Maximum de 200 000 $.

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Étude : Transformation locale vers la carboneutralité

Financement disponible : Évaluation de nouvelles approches et solutions visant à rapprocher votre collectivité de la carboneutralité.

Montant maximal

  • Subvention jusqu’à 50 %* des coûts admissibles.
  • Maximum de 200 000 $.

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Projet pilote : Transformation locale vers la carboneutralité

Financement disponible : Mise à l’essai de solutions novatrices de réduction des GES dans des conditions réelles.

Montant maximal

  • Subvention jusqu’à 50 %* des coûts admissibles.
  • Maximum de 500 000 $.

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Projet d’immobilisations : Transformation locale vers la carboneutralité

Financement disponible : Déploiement à grande échelle d’une solution de réduction des émissions de GES exemplaire.

Montant maximal

  • Subvention et prêt combinés allant jusqu’à 80 % des coûts admissibles.
  • Subvention et prêt combinés allant jusqu’à 10 millions de dollars.
  • Subvention jusqu’à 15 %** du montant total du prêt. 
  • Subvention supplémentaire de 5 % si votre projet comporte la remise en état d’un site contaminé. 

Remarque : La contribution sous forme de subvention est déterminée en fonction du montant du prêt et ne peut être distincte. 

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