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énergie Énergie

Études : Initiatives phares

Des projets environnementaux hautement novateurs et porteurs de changements qui réduisent les émissions de GES et protègent la qualité de l’air, de l’eau ou du sol. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Nouvelle construction
Améliorations écoénergétiques aux bâtiments
Système énergétique communautaire
Récupération de l’énergie
Production d’énergie
Gestion des eaux usées
Conservation de l’eau
Traitement des eaux pluviales
Gestion des matières résiduelles
Remise en état et réaménagement des sites contaminés
Transport actif
Gestion des parcs de véhicules
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matières résiduelles Matières résiduelles

Projets pilotes : Initiatives phares

Des projets environnementaux hautement novateurs et porteurs de changements qui réduisent les émissions de GES et protègent la qualité de l’air, de l’eau ou du sol.  

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

Nouvelle construction
Améliorations écoénergétiques aux bâtiments
Système énergétique communautaire
Récupération de l’énergie
Production d’énergie
Gestion des eaux usées
Conservation de l’eau
Traitement des eaux pluviales
Gestion des matières résiduelles
Remise en état et réaménagement des sites contaminés
Transport actif
Gestion des parcs de véhicules
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énergie Énergie

Projets d’immobilisations : Initiatives phares

Des projets environnementaux hautement novateurs et porteurs de changements qui réduisent les émissions de GES et protègent la qualité de l’air, de l’eau ou du sol. 

Montant maximal

Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Nouvelle construction
Améliorations écoénergétiques aux bâtiments
Système énergétique communautaire
Récupération de l’énergie
Production d’énergie
Gestion des eaux usées
Conservation de l’eau
Traitement des eaux pluviales
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Remise en état et réaménagement des sites contaminés
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eau Eau

Projet pilote : Qualité des eaux de ruissellement; projet axé sur la collectivité

Un projet pilote qui pourrait éliminer 60 % des MES  provenant des eaux de ruissellement d’un quartier. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

Traitement des eaux pluviales
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eau Eau

Projet d’immobilisations : Qualité des eaux de ruissellement; projet axé sur la collectivité

Un projet d’immobilisations qui pourrait éliminer 60 % des MES provenant des eaux de ruissellement d’un quartier. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.

Montant maximal

Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Traitement des eaux pluviales
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eau Eau

Étude : Qualité des eaux de ruissellement; projet axé sur la collectivité

Une étude de faisabilité pour un projet qui pourrait éliminer 60 % des MES provenant des eaux de ruissellement d’un quartier. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Traitement des eaux pluviales
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eau Eau

Projet d’immobilisations : Systèmes d’assainissement des eaux usées et installations septiques

Un projet d’immobilisations visant à capter et à traiter toutes les eaux usées d’une zone ciblée conformément aux normes de traitement secondaire au moyen de technologies de systèmes septiques .

Montant maximal

Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Gestion des eaux usées
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eau Eau

Étude : Qualité des eaux de ruissellement; projet municipal

Une étude de faisabilité pour un projet qui pourrait éliminer 80 % des MES provenant des eaux de ruissellement d’une installation municipale. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Traitement des eaux pluviales
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eau Eau

Étude : Systèmes d’assainissement des eaux usées et installations septiques

Une étude de faisabilité pour un projet visant à capter et à traiter toutes les eaux usées d’une zone ciblée conformément aux normes de traitement secondaire au moyen de technologies de systèmes septiques .

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Gestion des eaux usées
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eau Eau

Projet pilote : Qualité des eaux de ruissellement; projet municipal

Un projet pilote qui pourrait éliminer 80 % des MES provenant des eaux de ruissellement d’une installation municipale. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

Traitement des eaux pluviales
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eau Eau

Projet d’immobilisations : Qualité des eaux de ruissellement; projet municipal

Un projet d’immobilisations qui pourrait éliminer 80 % des MES provenant des eaux de ruissellement d’une installation municipale. La quantité cible à éliminer des « autres contaminants » sera déterminée au cas par cas.

Montant maximal

Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.
Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Traitement des eaux pluviales
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eau Eau

Projet pilote : Systèmes d’assainissement des eaux usées et installations septiques

Un projet pilote visant à capter et à traiter toutes les eaux usées d’une zone ciblée conformément aux normes de traitement secondaire au moyen de technologies de systèmes septiques.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

Gestion des eaux usées
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eau Eau

Étude : Systèmes d’assainissement des eaux usées

Une étude pour un projet qui applique une solution novatrice de traitement des eaux usées respectant les exigences réglementaires.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Gestion des eaux usées
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eau Eau

Projet pilote : Systèmes d’assainissement des eaux usées

Un projet pilote qui utilise une solution innovante de traitement des eaux usées répondant aux exigences réglementaires.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

Gestion des eaux usées
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eau Eau

Projet d’immobilisations : Systèmes d’assainissement des eaux usées

Un projet d’immobilisations qui applique une solution novatrice de traitement des eaux usées respectant les exigences réglementaires.

Montant maximal

Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Gestion des eaux usées
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eau Eau

Projet pilote : Conservation de l’eau; projet axé sur la collectivité

Un projet pilote visant à réduire d’au moins 20 % la consommation d’eau potable à des fins résidentielles au moyen d’améliorations écoénergétiques. La base de référence à utiliser pour les quartiers correspond à la moyenne de la consommation par habitant (en m3) des trois années précédentes. Dans le cas d’une installation ou d’un groupe d’installations, la base de référence correspond à la consommation globale moyenne pour les trois années précédentes. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

Conservation de l’eau
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eau Eau

Étude : Conservation de l’eau; projet axé sur la collectivité

Une étude de faisabilité pour un projet visant à réduire d’au moins 20 % la consommation d’eau potable à des fins résidentielles au moyen d’améliorations écoénergétiques. La base de référence à utiliser pour les quartiers correspond à la moyenne de la consommation par habitant (en m3) des trois années précédentes. Dans le cas d’une installation ou d’un groupe d’installations, la base de référence correspond à la consommation globale moyenne pour les trois années précédentes. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Conservation de l’eau
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eau Eau

Projet d’immobilisations : Conservation de l’eau; projet axé sur la collectivité

Un projet d’immobilisations visant à réduire d’au moins 20 % la consommation d’eau potable à des fins résidentielles au moyen d’améliorations écoénergétiques. La base de référence à utiliser pour les quartiers correspond à la moyenne de la consommation par habitant (en m3) des trois années précédentes. Dans le cas d’une installation ou d’un groupe d’installations, la base de référence correspond à la consommation globale moyenne pour les trois années précédentes. 

Montant maximal

Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Conservation de l’eau
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eau Eau

Étude : Conservation de l’eau; projet municipal

Une étude pour un projet visant à réduire la consommation d’eau potable d’une installation municipale d’au moins 40 % par rapport à sa consommation annuelle actuelle au moyen d’améliorations écoénergétiques.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Conservation de l’eau
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eau Eau

Projet pilote : Conservation de l’eau; projet municipal

Un projet d’immobilisations visant à réduire la consommation d’eau potable d’une installation municipale d’au moins 40 % par rapport à sa consommation annuelle actuelle au moyen d’améliorations écoénergétiques.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

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