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Études : Initiatives phares

Des projets environnementaux hautement novateurs et porteurs de changements qui réduisent les émissions de GES et protègent la qualité de l’air, de l’eau ou du sol. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Nouvelle construction
Améliorations écoénergétiques aux bâtiments
Système énergétique communautaire
Récupération de l’énergie
Production d’énergie
Gestion des eaux usées
Conservation de l’eau
Traitement des eaux pluviales
Gestion des matières résiduelles
Remise en état et réaménagement des sites contaminés
Transport actif
Gestion des parcs de véhicules
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aménagement des terres Aménagement des terres

Projets d’immobilisations : Initiatives phares

Des projets environnementaux hautement novateurs et porteurs de changements qui réduisent les émissions de GES et protègent la qualité de l’air, de l’eau ou du sol. 

Montant maximal

Prêts et subventions réguliers : Obtenez un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de cinq millions de dollars et une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Prêts et subventions pour projets très bien notés à l’évaluation : Ces projets sont admissibles à un prêt à faible taux d’intérêt d’un maximum de 10 millions de dollars et à une subvention pouvant atteindre 15 % du montant du prêt; les fonds reçus couvrent jusqu’à 80 % de vos coûts admissibles.

Nouvelle construction
Améliorations écoénergétiques aux bâtiments
Système énergétique communautaire
Récupération de l’énergie
Production d’énergie
Gestion des eaux usées
Conservation de l’eau
Traitement des eaux pluviales
Gestion des matières résiduelles
Remise en état et réaménagement des sites contaminés
Transport actif
Gestion des parcs de véhicules
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Projet pilote : Réaménagement d’un site contaminé

Un projet pilote visant à réhabiliter un site contaminé en vue de lui donner une vocation économique productive.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

Remise en état et réaménagement des sites contaminés
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Étude : Réaménagement d’un site contaminé

Une étude de faisabilité pour un projet visant à réhabiliter un site contaminé en vue de lui redonner une vocation économique productive.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Remise en état et réaménagement des sites contaminés
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aménagement des terres Aménagement des terres

Projet d’immobilisations : Réaménagement d’un site contaminé

Un projet d’immobilisations visant à réhabiliter un site contaminé en vue de lui donner une vocation économique productive.

Montant maximal

Nous proposons un prêt à faible taux d’intérêt dont le montant est établi en fonction du projet. Certaines municipalités peuvent être admissibles à une subvention dont le montant peut atteindre 15 % du montant du prêt.

Remise en état et réaménagement des sites contaminés
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Plan d’action d’aménagement de quartiers durables

Un plan définissant une vision et des mesures prioritaires pour soutenir le développement durable à l’échelle d’un quartier. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

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Projet d’immobilisations : Production d'énergie renouvelable sur un site contaminé

Un projet d’immobilisations visant à produire de l’énergie renouvelable sur un site contaminé, avec ou sans remise en état.

Montant maximal

Nous proposons un prêt à faible taux d’intérêt dont le montant est établi en fonction du projet. Certaines municipalités peuvent être admissibles à une subvention dont le montant peut atteindre 15 % du montant du prêt.

Remise en état et réaménagement des sites contaminés
Production d’énergie
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Projet pilote : Production d'énergie renouvelable sur un site contaminé

Un projet pilote visant à produire de l’énergie renouvelable sur un site contaminé, avec ou sans remise en état.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

Remise en état et réaménagement des sites contaminés
Production d’énergie
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Étude : Production d'énergie renouvelable sur un site contaminé

Une étude de faisabilité pour un projet visant à produire de l’énergie renouvelable sur un site contaminé, avec ou sans remise en état.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Remise en état et réaménagement des sites contaminés
Production d’énergie
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Projet d’immobilisations : Réhabilitation de sites ou gestion des risques

Un projet d’immobilisations visant à réhabiliter un site contaminé en vue de lui redonner une vocation économique productive. 

Montant maximal

Nous proposons un prêt à faible taux d’intérêt dont le montant est établi en fonction du projet. Certaines municipalités peuvent être admissibles à une subvention dont le montant peut atteindre 15 % du montant du prêt.

Remise en état et réaménagement des sites contaminés
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Projet pilote : Réhabilitation de sites ou gestion des risques

Un projet pilote visant à réhabiliter un site contaminé en vue de lui redonner une vocation économique productive. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 500 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Les municipalités de moins de 20 000 habitants et leurs partenaires municipaux peuvent être admissibles pour recevoir une subvention dont le montant peut atteindre 80 % des coûts éligibles d’un projet sous certaines conditions. Communiquez avec nous pour savoir si votre municipalité est admissible.

Remise en état et réaménagement des sites contaminés
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Étude : Réhabilitation de sites ou gestion des risques

Une étude de faisabilité pour un projet visant à réhabiliter un site contaminé en vue de lui redonner une vocation économique productive. 

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Remise en état et réaménagement des sites contaminés
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Plan : stratégie ou plan d’action en matière de sites contaminés

Un plan établissant la priorité des possibilités de remise en état et de revitalisation des sites contaminés de votre collectivité.

Montant maximal

Subvention pouvant atteindre 175 000 $ pour couvrir jusqu’à 50 % des coûts admissibles.

Remise en état et réaménagement des sites contaminés
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